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Arrêté - 2023 548 PM Aquathlon des ecoles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 548 PM Aquathlon des ecoles)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Dhpablques
Fharisisée
Dpartinent
d PA
Zona
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
compte
tenu
de
la
publication
Dole
de Saint Giles Crviz-d
DE
e
19 MAI 207
MUNICIPALE
&
02
51
55
29
55
FB/LA N°
2023
- 548 - PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET :
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
des
véhicules,
Rue
Charles
ATAMIAN
et
Bd
des
Océanides,
à
l’occasion
de
l'organisation
de
l’Aquathlon
des
écoles,
organisé
le
mardi
20
juin
2023
par
l'UGSEL
de
Vendée
;
Le
Maire
de
la
Viile
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules
Rue
Charles
ATAMIAN
et
Bd
des
Océanides,
à
l'occasion
de
l’aquathlon
des
écoles
organisé
par
UGSEL
de
Vendée
—
L'Aubépine
—
Route
de
Mouilleron
—
85000
LA
ROCHE
SUR
YON.
ARRETE
Article
1er
-
L'Aquathlon
des
écoles
organisé
par
l'UGSEL
de
Vendée
le
mardi
20
juin
2023
sur
la
Grande
Plage
de
Saint
Gilles
nécessite
de
réserver
des
emplacements
de
stationnement
pour
les
cars
acheminant
les
participants.
Ainsi,
des
places
de
stationnement
sont
réservées
rue
Charles
ATAMIAN,
sur
la
partie
droite
de
la
voie
en
direction
de
la
Grande
Plage.
Par
ailleurs,
des
stationnements
sont
réservés
Bd
des
Océanides,
sur
la
partie
située
côté
mer.
Les
zones
réservées
devront
être
matérialisées
à
l’aide
de
panneaux
ou
de
barrières.
A
cet
effet,
le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
sur
ces
emplacements
réservés
est
strictement
interdit.
L'organisateur
devra
veiller
au
respect
de
là
propreté
du
site
et
devra
procéder,
le
cas
échéant,
au
nettoyage
au
départ
des
participants,
notamment
après
de
pique-nique.
Article
2
-
Ces
prescriptions
sont
applicables
le
mardi
20
juin
2023
pour
la journée.
Article
3
-
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l’utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit,
Article
4
-
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
Article
5
-
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Article
6
-
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
de
la
manifestation.
Article
7
-
L'organisateur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
à
la
manifestation.
Article
8
-
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
des
organisateurs
qui
demeurent
responsables
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
de
la
manifestation.
Article
9
-
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
Le
tribuäl
administfatif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à partir du
site
Article
10
-
Les
organisateurs,
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
so
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
u
icipaux,
le.CoMm
chargés,
Chagünñ en-ce
qui
le concerne,
de
copiéJeure
adressé
À SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le 15
mai
2023
[4
STE
©
\
Ê
F
g
\>#|
&
LM:
a
O2
TC
1
*
ze
Lo
“+
| LES
/
François BLANCHE,
Mairie
:86,
quai
de
la
République
- CS 80629
- 85806
Si-Gilles-Croix-de-Vie
Cede
phone
:02.5 1.55.79.79
- Télécopie
:02.51.55.42.21