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Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 27 11 2024 Version Seance)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Banque,
1/5
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024 – 19h00
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
- Salle conseil municipal -
- Appel nominal.
- Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance.
- Information au titre de à l’article L.2123-35 du Code général des collectivités territoriales.
DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LA COMMISSION PRÉPARATOIRE ET
QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS
DÉBAT :
❖ 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 29 mai 2024.
FINANCES LOCALES
❖ 2. Rapport d'activité 2023 de la délégation de service public pour l'exploitation des parkings Hôtel de Ville et Plateau de Vanves par la société INDIGO PARK.
AFFAIRES GÉNÉRALES
❖ 3. Organisation des opérations de recensement de la population pour l'année
2025.
ÉDUCATION
❖ 4. Convention d’habilitation informatique « structures » concernant la mise en ligne sur le site « monenfant.fr » de données relatives aux établissements et services références sur le site.
HABITAT
❖ 5. SAIEM Malakoff Habitat - Subvention pour les travaux de remplacement des portes palières des résidences 32 boulevard de Stalingrad et 15/17 allée Tissot.2/5
RESSOURCES HUMAINES
❖ 6. Convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par le secrétariat du conseil médical interdépartemental placé auprès du CIG de la petite couronne d'Ile-de-France et aux modalités de remboursement de ces frais.
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
❖ 7. Financement du projet de géothermie - Garantie du prêt souscrit par la SPL GéoMalak auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Ile de France ;
❖ 8. Financement du projet de géothermie - Garantie du prêt souscrit par la SPL GéoMalak auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
VIE DES QUARTIERS
❖ 9. Règlement des jardins Familiaux.
DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT
AVANT VOTE :
FINANCES LOCALES
❖ 10. Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2025 ;
Rapporteur : M. Oliveira
❖ 11. Vœu de la majorité municipale relatif à la protection du service public municipal. Rapporteur : M. Oliveira
HABITAT
❖ 12. Garantie d'emprunt - I3F - Prêt CDC - Programme lots A2 - A4 cité des poètes - VEFA LLI ;
Rapporteur : Mme Figuères
❖ 13. SAIEM Malakoff Habitat - Subvention pour les travaux de menuiserie des résidences 1/6 Léon Salagnac - 22 passage du Nord - 20 rue André Coin.
Rapporteur : Mme Figuères
SOLIDARITÉS INTERNATIONALES
❖ 14. Attribution d'une subvention de 2 000 euros à SOS Méditerranée. Rapporteur : Mme Morice
VŒUX
❖ 15. Proposition de Malakoff Plurielle au conseil municipal de Malakoff pour la mise en place du dispositif « Les Papillons » dont l’objectif est de protéger les enfants. Rapporteur : M. Rajzman3/5
INFORMATIONS
❖ 16. Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).
❖ 17. Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
Numéro Objet
DEC2024_178
Convention de prestation de services avec la croix Rouge Française pour le déploiement d’un dispositif prévisionnel de sécurité lors du Forum de rentrée 2024
DEC2024_179
Convention de prestation de services entre la ville de Malakoff et l’association « Vedettes , faire équipe avec vous » dans le cadre de l’organisation et suivi logistique du Forum des associations 2024
DEC2024_180 Convention de mise à disposition de véhicules dans la cadre de la soirée d’ouverture de la saison 2024/2025
DEC2024_181 Avenant numéro 1 - Marché sans publicité ni mise en concurrence -Diagnostic des risques psychosociaux
DEC2024_182 Attribution Appel d’offres n° 24-01 relatif à la fourniture de produits d’entretien
DEC2024_183
Contrat de prestation de services entre la ville de Malakoff et l’association VEDETTES, faire équipe avec vous relatif à l’accompagnement de la Direction des Affaires Culturelles pour la mise en œuvre des Rendez-vous de la Bd du 28 septembre 2024
DEC2024_184 Contrat de cession de droits – EVENEMENT 0
DEC2024_185 Contrat de cession de droits d’auteur avec Mawena Yehouessi
DEC2024_186 Annulée et remplacée par la DEC2024_197
DEC2024_187 Annulée et remplacée par la DEC2024_196
DEC2024_188 Annulée et remplacée par la DEC2024_192
DEC2024_189
Modification n°1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation des marchés d’assurances de la ville et du CCAS de Malakoff
DEC2024_190
Avenant n°1 – AO 23-07 relatif à la fourniture et livraison d’enveloppes, papiers, fournitures de bureau ,scolaires et pour activités manuelles – Lot 3- Fournitures de bureau et matériels scolaires4/5
DEC2024_191
Marché à procédure adaptée n°24-18 de prestations similaires au marché n°24-10 relatif à un diagnostic des risques et contrats d’assurance en cours, assistance de la passation et au suivi de l’exécution des marchés d’assurance de la Commune de Malakoff et du CCAS
DEC2024_192 Avenant à la convention d’occupation précaire d’un logement au sein du groupe scolaire Jean Jaurès maternelle
DEC2024_193 Prestation frais d’obsèques PFG - Monsieur Pierre, René CHOISY
DEC2024_194 Prestation frais d’obsèques PFG – Maguy, Elisabeth CAGE
DEC2024_195 Marché à procédure adaptée n°24-12 relatif à l’achat d’un véhicule mini compacteur « châssis 3.5 T équipé d’une benne trémie basse »
DEC2024_196
Régie technique du spectacle « Anatole Latuile Show » au foyer bar du Théâtre 71 – Scène Nationale de Malakoff dans le cadre des Rendez-vous de la BD 2024
DEC2024_197
Représentation du spectacle « Anatole Latuile Show »de Bayard Éditions pour les Rendez-vous de la BD de la ville de Malakoff -Samedi 28 septembre 2024
DEC2024_198
Modification n°1 au lot n°2 – fournitures de vêtements de travail pour les
agents des crèches et les agents de la DRIEL du marché n°23-08 relatif à
fournitures de vêtements de travail et d’équipements de protection
individuelle
DEC2024_199 Modification n°1 au marché n°23-32 relatif au service de prestation d’assurance « dommages aux biens et risques annexes »
DEC2024_200 Renouvellement d’adhésion au Dispositif D’appui à la Coordination (DAC)
DEC2024_201 Contrat avec la société GE HealthCare pour l’acquisition d’une sonde pour équiper un échographe du Centre Municipal de Santé
DEC2024_202
Contrat avec la société Aatlantide pour le développement d’une
interconnexion entre la solution informatique de gestion médicale et
administrative et le système d’information d’imagerie du Centre Municipal de Santé
DEC2024_203 Attribution d’un marché sans publicité ni mise en concurrence à l’association Ecococotte pour la mise en place des projets du budget participatif
DEC2024_204
Modification n°1 au marché n°21-17 relatif aux travaux d’aménagement des abords des écoles maternelles et élémentaires Paulette NARDAL à Malakoff – Lot 4charpente bois
DEC2024_205 Acquisition par exercice du droit de préemption d’un fonds de commerce situé 12 rue Béranger à Malakoff sur la parcelle cadastrée G 53
DEC2024_206 Convention partenariale « accès au droit » entre la ville de Malakoff et SELARL ECH Avocat5/5
DEC2024_207
Avenant n°2 au marché n°21-17 relatif aux travaux d’aménagements des
abords des écoles maternelles et élémentaires Paulette NARDAL à Malakoff – Lot 3 éclairage public
DEC2024_208 Contrat médecine du travail AMI