Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 23 11 2022 Version Seance

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Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 23 11 2022 Version Seance Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune de Malakoff. Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 23 11 2022 Version Seance)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Banque, 1/6

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022 – 19h00

ORDRE DU JOUR DÉFINITIF

- Salle conseil municipal -

- Appel nominal.

- Désignation d’un secrétaire de séance.

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

- 1. Approbation du procès-verbal de la séance des 24 mai et 29 juin 2022.

DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LA COMMISSION PRÉPARATOIRE ET

QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS

DÉBAT :

FINANCES LOCALES

 2. Constatation d'extinction de créances suite à des procédures de rétablissement personnel (PRP) ou suite à une clôture pour insuffisance d'actif – Budget principal 2022 ;

 3. Constatation d'extinction de créances suite à une clôture pour insuffisance d'actif – Budget annexe Locations de parkings 2022 ;

 4. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – Budget principal exercice 2022 ;

 5. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Budget annexe des locations de parkings exercice 2022 ;

 6. Durée et mode de gestion des amortissements des immobilisations - budget principal ;

 7. Durée et mode de gestion des amortissements des immobilisations - budget annexe Locations de parkings ;

 8. Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de- France (FSRIF) au titre de l'année 2021.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 9. Organisation des opérations du recensement de la population pour l'année 2023.2/6

ENFANCE

 10. Convention à intervenir entre l'État et la ville de Malakoff relative à la mise en place du dispositif Colos apprenantes.

HABITAT

 11. Garantie d'emprunt Coop Immo - Prêt Crédit agricole - 9 logements PSLA situés 8- 12, rue Laforest.

NATURE EN VILLE, BIODIVERSITÉ

 12. Convention de partenariat pour la gestion des espaces verts affectés à la promenade des vallons de la Bièvre.

POLITIQUES CULTURELLES

 13. Convention de développement culture – Avenant annuel à intervenir entre la région

Ile-de-France et la ville de Malakoff au titre de l’année 2022.

PRÉVENTION ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE

 14. Adhésion de la ville de Malakoff au centre Hubertine Auclert.

DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT

AVANT VOTE :

FINANCES LOCALES

 15. Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2023.

Rapporteur : M. Oliveira.

URBANISME

 16. Avis du conseil municipal sur la sixième modification du Plan Local d'Urbanisme. Rapporteur : M. Aarsse.

NATURE EN VILLE, BIODIVERSITÉ

 17 . Convention d'objectifs à intervenir entre la ville de Malakoff et l'association Espaces pour une activité d'éco-pâturage.

Rapporteur : Mme Trichet -Allaire.

VOEUX

 18. Vœu de Malakoff Citoyen à la municipalité de Malakoff.

Rapporteur : M. Tauthui.

 19. Vœu relatif à l’arrêt de la privatisation des bus, pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et tous.

Rapporteur :3/6

INFORMATIONS

 20. Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).

 21. Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.

Numéro Objet

DEC 2022_111 Contrat de prêt de l’œuvre La Caravane Folle à intervenir entre la ville de Malakoff et l’artiste Malachi FARRELL.

DEC 2022_112

Contrat à intervenir entre la ville de Malakoff et le cabinet Light Consultants pour le recrutement d’une Directrice ou d’un Directeur des ressources humaines.

DEC 2022_113 Contrat Nuit Blanche 2022 à intervenir entre la ville de Malakoff et le programmateur SASU SONS DES SENS.

DEC 2022_114 Contrat Nuit Blanche 2022 à intervenir entre la ville de Malakoff et la compagnie RADAR.

DEC 2022_115 Contrat Nuit Blanche 2022 à intervenir entre la ville de Malakoff et l’artiste- auteur Valentin Ferré.

DEC 2022_116 Contrat Nuit Blanche 2022 à intervenir entre la ville de Malakoff et la société MR MAQS PRODUCTIONS portant sur le projet NSDOS.

DEC 2022_117 Contrat Nuit Blanche 2022 à intervenir entre la ville de Malakoff et l’artiste- auteure Martine Camillieri.

DEC 2022_118 Contrat Nuit Blanche 2022 à intervenir entre la ville de Malakoff et l’artiste- auteure Ema Drouin.

DEC 2022_119 Contrat Nuit Blanche 2022 à intervenir entre la ville de Malakoff et l’artiste- autrice Capucine Vever.

DEC 2022_120 Modification n°2 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson située rue Danton/Varlin – Lot n°1 revêtements de sols souples.

DEC 2022_121

Modification n°2 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson rue Danton/Varlin – Lot n°2 revêtements de sols et murs carrelés.

DEC 2022_122 Modification n°3 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson rue Danton/Varlin – Lot n°3 faux plafonds.

DEC 2022_123 Modification n°2 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson rue Danton/Varlin – Lot n°4 cloisons et doublages.

DEC 2022_124 Modification n°3 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson située rue Danton/Varlin – Lot n°6 menuiseries extérieures.4/6

DEC 2022_125 Modification n°1 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson sise rue Danton/Varlin – Lot n°9 -Traitement des façades.

DEC 2022_126

Modification n°2 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson située rue Danton/Varlin – Lot n°12 : Électricité courants forts et faibles.

DEC 2022_127 Marché à procédure adaptée n°22-14 relatif aux travaux de démolition du pavillon situé 102, rue Paul Vaillant Couturier à Malakoff.

DEC 2022_128 Contrat à intervenir entre la ville de Malakoff et l’artiste-autrice Mathilde GELDHOF dans le cadre du dispositif Grandir et jouer avec l’art.

DEC 2022_129 Contrat à intervenir entre la ville de Malakoff et l’artiste-auteur Mathieu ROQUIGNY dans le cadre du dispositif Plan mercredi.

DEC 2022_130 Contrat Nuit Blanche 2022 à intervenir entre la ville de Malakoff et le prestataire technique SL Events Antoine DUCROUX.

DEC 2022_131 Modification n°2 du marché n°21-13 relatif aux travaux d'aménagement de la crèche Wilson rue Danton/Varlin - Lot 5 : Menuiseries intérieures/mobiliers.

DEC 2022_132 Modification n°1 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson située rue Danton/Varlin – Lot n°7 métallerie/serrurerie.

DEC 2022_133 Modification n°1 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson située rue Danton/Varlin – Lot n°10 : plomberie.

DEC 2022_134 Modification n°3 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson situé rue Danton/Varlin – Lot 11 : CVC.

DEC 2022_135 Modification n°6 du marché n°20-02 relatif à la fourniture de produits d’entretien – Lot 2 : Lessives.

DEC 2022_136

Avenants de modification n°2 et 3 du contrat d’approvisionnement de denrées alimentaires conclu entre la ville de Malakoff et la société GV Restauration Services.

DEC 2022_137

Marché à procédure adaptée n°22-09 relatif aux travaux de modernisation de la pelouse engazonnée du terrain d’honneur et d’aménagement des abords du stade CERDAN.

DEC 2022_138 Contrat d’entretien de la piscine municipale sise 13, avenue Jules Ferry à intervenir entre la ville de Malakoff et la société NET TOUT NET.

DEC 2022_139 Modification n°1 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson située rue Danton/Varlin – Lot n°8 : Peinture.

DEC 2022_140

Modification n°3 du marché n°21-13 relatif aux travaux d’aménagement de la crèche Wilson située rue Danton/Varlin – Lot n°12 : Électricité courants forts et faibles.

DEC 2022_141

Sollicitation d’une subvention de fonctionnement pour le centre d’art contemporain auprès du conseil départemental des Hauts-de-Seine au titre de l’année 2023.5/6

DEC 2022_142 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Elysium à intervenir entre la ville de Malakoff et la société Soirs des fêtes.

DEC 2022_143 Attribution complémentaire de bourses municipales à des jeunes âgés de 16 à 25 ans – 4ème décision.

DEC 2022_144 Modification n°3 du marché n°21-13 relatif aux travaux d'aménagement de la crèche Wilson rue Danton/Varlin - Lot n°5 : Menuiseries intérieures/mobiliers.6/6