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Déliberation - 7. Listing des deliberations du CM du 21 11 2023
Convocation - convocation CM 7 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aspet.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 7 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Aspet, le 03 juillet 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira le :
Le Mardi 07 juillet 2026
à 18h 30
en Mairie, salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION :
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 05 JUIN 2026
- REMBOURSEMENT DU REGLEMENT DES DECORATIONS ESTIVALES
- CONVENTION DE MANDAT POUR L'ETABLISSEMENT ET L'EMISSION DE LA
FACTURATION PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS POUR DES RECETTES ISSUES DES
VENTES DE BOIS
- RECENSEMENT DE LA POPULATION 2027 - DESIGNATION D'UN COORDONNATEUR
COMMUNAL
- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- APPROBATION DU PROJET DE TRAVAUX DU SDEHG : Fourniture et Pose de Coffret
électrique Local Carré de la République
- RENOVATION DE L'EGLISE SAINT-MARTIN-MODIFICATION DU PLAN DE
FINANCEMENT
- __ ACQUISITION DE RAFRAICHISSEURS POUR L'ECOLE GERMAINE BARES
Questions diverses :
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire.
(1
Patrick BARES
[POUVOIR : REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 07 juillet 2026
Je soussigné(e) …
donne pouvoirà …
de me représenter à cette réunion du conseil municipal, de prendre part à toutes les
délibérations, d'émettre tous votes et signer tous documents.
Fait à le / / 2026 Signature :
Place de la République — 31160 —- ASPET © 05.61.88.40.22 05 61 884403 “Ô mairie.aspet@wanadoo.fr