Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 9 juin ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour conseil du 13122023 valide
Déliberation - Ordre du jour conseil du 13122023 1
Ordre du Jour - ordre du jour du 19 decembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour 19 decembre 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour 19 décembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 16 decembre
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 05 26
Ordre du Jour - 19 decembre ordre du jour
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Ghyvelde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 19 decembre ordre du jour)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Institutions publiques,
GHYVELDE
LES MOËRES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 19 DECEMBRE 2022
00 - APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022
FINANCES
01 - FOND DE CONCOURS CUD POUR LA FREQUENTATION DES EQUIPEMENTS CUD PAR LES
ECOLIERS
02 — AUTORISATION DEPENSES D’INVESTISSEMENT ANTERIEURES AU VOTE DU BP 2023 03 - TRAVAUX EN REGIE
04 - GUIDE DES TARIFS AU 01/01/2023
05 - ENTENTE INTERCOMMUNALE GHYVELDE-COUDEKERQUE-BRANCHE
- Validation de la conférence du 24 novembre 2022
- Tarif du repas pour Coudekerque-Branche au 1°' janvier 2023
- Prévision des Effectifs
06 —- SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
- Complément 2022
07 - NOMENCLATURE M57
A - REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
B - AMORTISSEMENTS
08 — TARIFICATION BORNES ELECTRIQUES
09 - AFFAIRES SOCIALES - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES
10 - ADHESION AU SERVICE COMMUN « INSTRUCTION ET CONTROLE RELATIF AU FUTUR
REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL ET ACCOMPAGNEMENT A LA TAXE
LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE »
PERSONNEL COMMUNAL
11 - RIFSEEP — RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2022
JEUNESSE
12 - ACCUEILS DE LOISIRS 2023 - Dates & Tarifs de participation aux familles
13 - CLASSES DE NEIGE 2023
FESTIVITES 2023
14 - CARNAVAL 2023
Le Maire