Convocation - Convocation CM 17.02.21

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Convocation - Convocation CM 17.02.21 Document publié le Mercredi 17 février 2021 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 17.02.21)Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs, Commune de LA PESSE Département du Jura

= $ rue de l’épicéa — 39370 Arrondissement de Saint-Claude Æ 03 84 42 70 83 Canton de Saint-Lupicin mairie-la-pesse(@wanadoo.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Mercredi 17 février 2021 à 19h00

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 19/01/2021

2) Ecoles : Choix d’un scénario pour le projet de restructuration scolaire du territoire

3) Tarifs communaux 2021

4) Bail commercial boulangerie

5) Cabane des chasseurs

6) E-Cartes Avantages Jeunes 2021/2022

7) Assainissement : Lancement de l’étude diagnostique

8) Convention de damage des pistes du téléski avec la CCHISC

9) Statut du chemin de desserte Sous la Vye

10) Demande d’achat de parcelles cadastrées B 1257 et 1177 — Sur la Mouille

11) Demande de logement communal

12) Création des comités consultatifs

13) Projet d’ASA Le Reculet

- Questions diverses :

- Courriers divers

A La Pesse, le mercredi 10 février 2021

Le Maire,