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Déliberation - Feuillet deliberations
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - Feuillet deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
Liste des délibérations de la séance
L’AN DEUX MIL VINGT-QUATRE, LE DIX-SEPT DECEMBRE à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au théâtre Marcel
Pagnol, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 11 décembre 2024
Nombre de conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Michel FAURE - Ludovic PADUANO - Pierre THOLLY - Marie-
Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Thierry PONCHON - Florence PAILLEUX
- Frédéric BERTHET - Nathalie JOUBAND - David BOURKAIB - Mickaël HATRON - Gérard HAEGY -
Christian BLANCHARD - Yves GORD - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration : Jeanine RONGERE à René GRANGE - Maryvonne MOUNIER à Michel
FAURE - Annie CHAPUIS à Michel NEEL - Christiane BRUYAT à Marie-Christine BERTHOLLET - Corinne
CHEVRON à Thierry PONCHON - Emmanuelle NEEL à Ludovic PADUANO - Isabelle POULARD à Pierre
THOLLY - Cyril D'IPPOLITO à David BOURKAIB - Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET - Aline
CIZERON à Gérard HAEGY - Christine MONTAGNY à Maxime PEILLER
Secrétaire élu pour la session : Hervé LASSABLIERE
Directeur des Services, collaborateur du Maire : Mr Rémi BANCEL
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Lors de la séance du Conseil Municipal, ont été examinées les délibérations suivantes :
Délibération n°241217_001 - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET APPROBATION DU
PROCÈS-VERBAL DU 19 NOVEMBRE 2024 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°241217_002 — FINANCES : VOTE DES TARIFS 2025 — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°241217_003 — FINANCES : AUTORISATION D'ENGAGER, MANDATER ET LIQUIDER LES
DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2025 — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°241217_004 - ÉCLAIRAGE PUBLIC : SIEL - PASSAGE EN LED TERRAIN DE FOOTBALL —
Approuvée à l'unanimité
Délibération n°241217_005 - FONCIER: CESSION COMPLÉMENTAIRE DU TÈNEMENT FONCIER DU
SITE SAMOV -— 26 voix pour et 3 abstentions
Délibération n°241217_006 — PERSONNEL COMMUNAL : RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 — Approuvée à
l'unanimité
Délibération n°241217_007 —- PERSONNEL COMMUNAL : MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITÉ SPÉCIALE
DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (ISFE) POUR LA FILIÈRE DE LA POLICE MUNICIPALE AU 1°
JANVIER 2025 — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°241217_008 —- PERSONNEL COMMUNAL : PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE —
MODIFICATION POUR LA PARTICIPATION MENSUELLE AU TITRE DE LA PRÉVOYANCE À COMPTER
DU 1° JANVIER 2025 — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°241217_009 - PERSONNEL COMMUNAL : AVENANT À LA CONVENTION 2023-2026
RELATIVE À L'ÉTABLISSEMENT DES DOSSIERS CNRACL PAR LE CDG 42 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°241217_010 —- PERSONNEL COMMUNAL : CRÉATION D'UN EMPLOI TEMPORAIRE À 18,5
HEURES HEBDOMADAIRES — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°241217_011 —- PERSONNEL COMMUNAL : MODIFICATION D'UN EMPLOI PERMANENT —
Approuvée à l'unanimité
Le secrétdiri