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Déliberation - Feuillet deliberations CM 20.06.2023
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - Feuillet deliberations CM 20.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
Liste des délibérations de la séance
L’AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE VINGT JUIN à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en mairie,
sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 juin 2023
Nombre de conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Michel FAURE - Maryvonne MOUNIER - Annie CHAPUIS -
Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Corinne
CHEVRON - Emmanuelle NEEL - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Mickaël
HATRON - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Yves GORD - Christine MONTAGNY - Maxime
PEILLER.
Absents ayant donné procuration : Jeanine RONGERE A Maryvonne MOUNIER - Ludovic PADUANO
A Michel NEEL - René GRANGE A Marie-Christine BERTHOLLET - Thierry PONCHON A Corinne
CHEVRON - Florence PAILLEUX À Michel FAURE - Frédéric BERTHET A Annie CHAPUIS - Nathalie
JOUBAND A Isabelle POULARD - Julienne BERTHET A Hervé LASSABLIERE - Gérard HAEGY A Christian
BLANCHARD.
Secrétaire élu pour la session : Michel FAURE
Directrice des Services, collaboratrice du Maire : Mme Carine BON
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
(CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la mairie
et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d’une semaine à
compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Lors de la séance du Conseil Municipal, ont été examinées les délibérations suivantes :
Délibération n°230620_001 — Désignation du secrétaire de séance et approbation des procès- verbaux du 16 mai 2023 et du 9 juin 2023 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230620_002 — FINANCES : Approbation du CRAC 2022 de la ZAC des Pupières —
Approuvée à l'unanimité des votants soit 28 voix — Mr le Maire ne prend pas part au vote.
Délibération n°230620_003 — FINANCES : Vote des tarifs 2024 de la taxe locale sur la publicité extérieure — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230620 004 — FINANCES : Modification des tarifs 2023 pour l'occupation du
domaine public — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230620_005 — FINANCES : Admissions en non-valeur — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230620_006 — FINANCES : Extinction de créances irrecouvrables — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230620_007 — ENFANCE JEUNESSE : Approbation du règlement « Projet jeunes
2023 » — Approuvée à l’unanimité
Délibération n°230620_008 — ENVIRONNEMENT : Convention de prestations de travaux de fouilles pour l'implantation de points d’apports collectifs avec la C.C.F.E. — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230620_009 — ECONOMIE: Avenant de prorogation à la convention de gestion des prestations techniques de travaux de maintenance pour la Z.A. de Montalègre — Approuvée à l'unanimité Délibération n°230620_010 — CULTURE: Convention de dépôt de billetterie « Pass Culture » avec l'office de tourisme Forez-Est — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230620_011 —- SPORT: Convention partenariale avec Sport Santé 42 du comité
départemental olympique et sportif de la Loire — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230620_012 —- CYBER SECURITE : Convention avec le département de Loire et SERENICITY pour la mise à disposition de la solution DETOXIO- Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230620_013 —- PERSONNEL COMMUNAL : Création de trois emplois temporaires
— Approuvée à l'unanimité
Délibération n°230620_014 —- PERSONNEL COMMUNAL : Modification, suppression et création
d'emplois permanents — Approuvée à l’unanimité
Délibération n°230620 015 —- PERSONNEL COMMUNAL : Convention de partenariat avec l'agence de développement touristique « Loire Tourisme » — Approuvée à l'unanimité
Monsieur le Maire, e secrétaire de Séance Pierre VERICEL Michel FAURE aŸ
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