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Déliberation - Feuillet deliberations
Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - Feuillet deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
2
hazelles SUR. LY
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
Liste des délibérations de la séance
L'AN DEUX MIL VINGT-QUATRE, LE QUATORZE MAI à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au théâtre Marcel
Pagnol, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 7 mai 2024
Nombre de conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 28
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne MOUNIER - Ludovic PADUANO - Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Florence PAILLEUX - Frédéric BERTHET - Nathalie JOUBAND - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Christian BLANCHARD - Christine MONTAGNY — Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration : René GRANGE à Marie-Christine BERTHOLLET - Thierry PONCHON à Cyril D'IPPOLITO - Corinne CHEVRON à Maryvonne MOUNIER - Emmanuelle NEEL à Michel NEEL - Mickaël HATRON à David BOURKAIB - Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET - Gérard HAEGY à Christine MONTAGNY — Yves GORD à Christian BLANCHARD
Absente excusée : Aline CIZERON
Secrétaire élu pour la session : Michel FAURE
Directrice des Services, collaboratrice du Maire : Mme Carine BON
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste
des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Lors de la séance du Conseil Municipal, ont été examinées les délibérations suivantes :
Délibération n°240514 001 — DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 26 MARS 2024 — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514 002 — FINANCES: ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA MAIRIE LOT N°3 — Approuvée à l'unanimité Délibération n°240514 003 - FINANCES: AVENANT A LA MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA
REHABILITATION DE LA MAIRIE - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514_004 — FINANCES : VOTE D'UNE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION LOISIRS
ENFANTS - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514_005 — FINANCES : ATTRIBUTION D'UNE AIDE DIRECTE AUX COMMERCES
AVEC POINT DE VENTE - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514_006 — FINANCES : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CCFE
DANS LE CADRE DE L'OPERATION « MON CENTRE-BOURG » - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514_007 — FINANCES : INDEMNISATION D'UN TIERS VICTIME DE DOMMAGES
MATERIELS - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514_008 — FONCIER : CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT DES CONSORTS
VENET - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514 009 — URBANISME : DENOMINATION D'UNE VOIE PRIVEE OUVERTE A LA
CIRCULATION PUBLIQUE - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514_010 — ADHESION A LA COMPETENCE OPTIONNELLE « IRVE : INFRASTRUCTURE
DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES » AUPRES DU SIEL-TE - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514_011 — ENVIRONNEMENT: ELABORATION DES ZONES D'ACCELERATION POUR
L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES
(ZACC) - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514 012 — ENVIRONNEMENT : CONVENTION AVEC LE SIMA COISE POUR
L'ENTRETIEN DES SENTIERS - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514 013 — ENVIRONNEMENT : CONVENTION AVEC CITEO POUR LA LUTTE
CONTRE LES DECHETS ABANDONNES - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514_014 —- ENFANCE-JEUNESSE : TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR
L'ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 - Approuvée à l'unanimité Délibération n°240514 015 - ENFANCE-JEUNESSE : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU
SERVICE PERISCOLAIRE ET VOTE DES TARIFS DE L'ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 - Approuvée à
l'unanimité
Délibération n°240514_016 — ENFANCE-JEUNESSE: CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA
LOIRE POUR LA MISE EN ŒUVRE DES CHANTIERS EDUCATIFS 2024 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514 017 - CONVENTION DE PRET DE MATERIEL AUX ASSOCIATIONS
CHAZELLOISES — GRADINS MOBILES - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514 018 - PERSONNEL COMMUNAL: CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
PERMANENTS - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514 019 —- PERSONNEL COMMUNAL : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE
PERSONNEL AVEC LE SIEA À COMPTER DU 1€ JUIN 2024 — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240514 020 - CONVENTION PARTENARIALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE
L'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LA LOIRE -— Approuvée à l'unanimité
Monsieur le Maire, F Le sécrétaire de séance Pierre VERICEL PF Mictlel FAURE