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Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CM 06.02.2024
Convocation - Convocation CM 13.01.2026
Document publié le Mercredi 7 janvier 2026 par la commune de Saint-Cast-le-Guildo.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 13.01.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
SE)
Le Guildo
Le 7 Janvier 2026
Mairie de Saint-Cast Le Guildo
1 place de l'Hôtel de Ville
22 380 ST-CAST-LE GUILDO
Tél mairie. : 02 96 41 80 18
Tél mairie arnexe. : 02 96 41 07 07 Madame Marie-Madeleine MICHEL
mairie@saintcastlegui do.fr Maire de Saint-Cast le Guildo
à
Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
de SAINT-CAST LE GUILDO
Cher(e) Collègue
Vous êtes priés d’assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 13 Janvier — 20h
Salle d'Honneur en Mairie
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, en l'assurance de
mes sincères salutations.
Marie-Madeleine MICHEL
Maire
x
Coupon à retourner en cas d'absence et de transmission de pouvoir de vote (L 2121-20 CGCT).
Je soussigné(e), M , Membre du Conseil
Municipal de
SAINT-CAST LE GUILDO, donne à M , tous les
pouvoirs afin de me représenter à la séance du Conseil Municipal du
et à prendre part à toutes décisions et à tous votes.
Fait à Saint-Cast le Guildo
Le
A remettre au Secrétariat Général ou au Directeur Général des Services avant la séance
www.Villedesaintcastleguildo.frORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2026
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 Décembre 2025
FINANCES
1. Débat d'Orientation Budgétaire 2026
2. Budget Général — Autorisations de Programme - bilans provisoires d'exécution et modifications —
exercice 2026
3. Engagement et mandatement des crédits d'investissement avant le vote du BP 2020 dans les limites
des 25% (L 1612-1 du CGCT)
4. Tarif modificatif complexe Yves Dumanoir — Année 2026 — ajout d’un tarif
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6. SDE : étude des travaux d’effacement Place Beaucorps
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7. Acquisition de la parcelle AD 876 appartenant à M. Guillaume HEZEZ
INFORMATIONS
Décisions Municipales prises par le Maire en vertu de l'Article L2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités territoriales.