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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ludesse.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIB 2026 02 01 Approbation du Proces Verbal du 02 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 24/93/2026 REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
REGION Aunverpne-Rhône-Alpes ARRONDISSEMENT ISSOIRE Reçu en crétecture le 24/02/2025
CANTON LE SANCY
Pubiié le TAAELRSTE
10 : 063-216301984-20260320-2026 02 91-DE
sé. MAIRIE DE LUDESSE
1, place Robert-Tacheix N° INSEE 63199
63320 LUDESSE
DELIBERATION N° 2026/02/01
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal du 20 MARS 2026
NOMBRE DE CONSEILLERS : VOTES :
En Présents } Votants | Ayant donné | Absents Absents suffrages Pour Contre | Abstention
exercice pouvoir EXCUSÉS exprimés
11 10 10 00 00 00 10 09 00 O1
Date de convocation : 16 mars 2026.
L’an deux mille vingt-six, le vingt mars, à 20h00, le Conseil Municipal de LUDESSE, régulièrement COnvoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur LAVELLE-MALSANG Lionel, Maire. Présents : LAVELLE-MALSANG Lionel, CHAUVET Alexandre, COTE Mathieu, COUFORT Manon, CUROT Doriane, GUIEZE Damien, MADER Rémi, MARTIN Laure, VIALLARD Evelyne, MARAIS René. Absents ayant donné pouvoir :
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Mme MARTIN Laure.
Objet : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 02 MARS 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15,
Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s’est tenue le 02 mars 2026, a été établi par
le secrétaire de séance désigné en la personne de Virginie JAMOT.
I! convient à ce titre que les membres du conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil Municipal de Ludesse, après en avoir délibéré :
Par
Voix POUR Voix CONTRE ABSTENTION
9 0 1
VALIDE le procès-verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2026.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme, Ludesse, le 23 mars 2026
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Lionel LAVELLE-MALSANG.
Transmis à la Sous-Préfecture d’Issoire le :
Publié par voie électronique et certifié
Exécutoire le :
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Page 1 sur 1 Ludesse Délibération N° 2026/02/01
24/03/2026