Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 114 Participation au 104eme Congres des Maire
Déliberation - 2024 106 Participation au 106eme Congres des Maire
unknown - 2025 84 Participation au 107eme Congres des Maires
unknown - 2025 84 Participation au 107eme Congres des Maires
unknown - 2025 84 Participation au 107eme Congres des Maires
Déliberation - 2023 94 Revalorisation de lindemnite de frais de r
Arrêté - Arrete Municipal n°105 2023
Déliberation - 2023 53 remboursement frais congres des maires 105
Déliberation - 2023 66 Participation financiere a des classes dec
Déliberation - 2023 21 Affectation des resultats 2023 Commune de
Déliberation - 2023 105 Participation au 105eme Congres des Maires
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 105 Participation au 105eme Congres des Maires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 octobre 2023
Objet de la délibération Participation au 105ème Congrès des Maires
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le 105e Congrès des Maires de France va se tenir à Paris du 21 au 23 novembre 2023 inclus. Il rappelle que les fonctions de Maire, d’Adjoint ou de Conseiller Municipal peuvent donner lieu à des missions spéciales entraînant un déplacement indispensable et inhabituel dans l’intérêt de la commune (collecte d’informations précieuses pour la gestion communale, participation à des ateliers, échange d’expériences au niveau national...).
Il indique qu’il participera à ce congrès avec Madame Béatrice ELLUL et Madame Christiane DELAIRE, Adjointes au Maire, Monsieur Serge CASTAN et Monsieur Bernard GIRAUD, Adjoints au Maire, qui sont susceptibles de s’y rendre également.
Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
Ville de Peille
Département des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de Nice
Délibération
n°2023_105
Nombre de conseillers
en exercice : 19
Nombre de présents :
13
Nombre de votants :
16
L'an deux mille vingt-trois et le deux octobre à dix-huit heures et trente minutes, le conseil municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le vingt-six septembre deux mille vingt-trois, s'est réuni en séance publique en nombre prescrit par la loi, dans l’Hôtel de Ville de PEILLE, sous la présidence de Monsieur Cyril PIAZZA, Maire.
Présents : M. Cyril PIAZZA, Maire ; M. Serge CASTAN, Mme Béatrice ELLUL, M. Bernard GIRAUD, Mme Christiane DELAIRE, M. François ALZIARI, Adjoints ; M. Jean-Marc SIMONI, Adjoint Spécial ; Mme
Christine MOLINO, M. Damien SCANDOLA, Mme Nicole OUDINOT, M. Christian CRISCI, Mme Michelle NOERO, Mme Emilie PLAZA
MORENO, Conseillers Municipaux
Ont donné procuration :
M. Christophe LERICHE, Conseiller Municipal, à M. Cyril PIAZZA, Maire Mme Jessica JAMES, Conseillère Municipale à Mme Nicole OUDINOT, Conseillère Municipale
M. Adrien ARSENTO, Conseiller Municipal à M. Damien SCANDOLA, Conseiller Municipal
Absents excusés : Mme Alicia MENARDO, Mme Marie COMPAN, M. Sébastien GOUBELY, Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Béatrice ELLUL, Adjointe au Maire
AR Prefecture
006-210600912-20231002-2023_105-DE
Reçu le 03/10/2023 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
A l’unanimité,
Décide exceptionnellement, et compte tenu de la situation actuelle due à l’inflation, la prise en charge du remboursement des frais sur présentation des justificatifs, à hauteur de 200 € par nuitée et 30 € par repas pour la participation à ce congrès.
Indique que le montant de ces remboursements sera prélevé sur les crédits inscrits à l’article 65312 du budget de la commune.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre, tous les membres présents.
Pour copie conforme,
le Maire,
Cyril PIAZZA.
AR Prefecture
006-210600912-20231002-2023_105-DE
Reçu le 03/10/2023