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unknown - Communauté de communes - Roi Morvan communauté - Arrete EnquetePublique ProjetSCoT
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roi Morvan communauté - Arrete EnquetePublique ProjetSCoT)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
fe À
Cénitre
O
(/RQLest
—
Bro
Kornôg
Kreiz
Breizh
=
N°1-2024
ARRÊTÉ
Prescrivant
l'ouverture
d’une
enquête
publique
portant
sur
le projet
de
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne
Le
Président
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne
(PETR),
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
le Code
de
l'Urbanisme
et notamment
les articles
L143-22
et R143-9
relatifs aux
enquêtes
publiques
dans
le cadre
de
l'élaboration
d’un
Schéma
de
Cohérence
Territoriale,
VU
le
Code
de
l'Environnement
et
notamment
les
articles
L123-1
à
L123-16
et
R123-1
à
R123-27,
définissant
la
procédure
et
le déroulement
de
l’enquête
publique,
VU
l'arrêté
préfectoral
du
29
décembre
2016,
abrogé
et
remplacé
par
l’arrêté
préfectoral
du
2
mai
2017,
portant
création
du
PETR
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne,
et
confiant
la
compétence
«
élaboration,
approbation,
suivi
et
révision
du
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
»,
VU
la délibération
2017-22
du
PETR
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne
en
date
du
27/11/2017
validant
la demande
d'arrêté
de
périmètre
du
SCoT
du
PETR
du
Centre
Ouest
Bretagne,
VU
l'arrêté
inter-préfectoral
du
20
avril
2018
fixant
le périmètre
du
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne,
VU
la
délibération
2018-12
du
PETR
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne
du
23
avril
2018
portant
prescription
d’un
SCoT
sur
le
territoire
du
Pays
Centre
Ouest
Bretagne,
exposant
les
objectifs
poursuivis
et
définissant
les
modalités
de
concertation,
VU
le
débat
sur
le
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
tenu
en
comité
syndical
le
12
février
2020;
VU
les deux
sessions
de
débat
sur
les orientations
du
Projet
d'Aménagement
Stratégique
(PAS)
tenues
en
comité
syndical
lors
des
séances
du
05
avril
2022
puis
du
18 janvier
2023
;
VU
la
délibération
du
PETR
du
16
octobre
2023
tirant
le
bilan
de
la
concertation
et
arrêtant
le
projet
de
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne,
VU
le
projet
de
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne
arrêté,
VU
la
décision
du
18
janvier
2024
n°E24000002/35
relatif
à
la désignation
par
la conseillère
déléguée
du
Tribunal
administratif
de
Rennes
de
la
commission
d'enquête
et
désignant
M.
Joris
Le
Diréach
en
qualité
de
Président
de
cette
commission,
VU
les
différents
avis
recueillis,
émanant
des
personnes
publiques
associées,
VU
l'avis
de
l'autorité
environnementale
n°2024AB12
du
22
février
2024;
VU
les
pièces
du
dossier
soumis
à enquête
publique,
ARRÊTE Article
1
: Objet
de
l'enquête
et autorité
responsable
Il sera
procédé
à
une
enquête
publique
portant
sur
le
projet
de
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
(SCoT)
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne.
Ce
projet
a
été
arrêté
le
16
octobre
2023
par
le
comité
syndical
du
PETR
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne
(COB).
Cette
enquête
publique
a
pour
objet
d'assurer
l'information
et
la
participation
du
public
ainsi
que
la
prise
en
compte
des
intérêts
des
tiers
lors
de
l'élaboration
du
Schéma
de
cohérence
territoriale.
Elle
permettra
à toute
personne
d'émettre
des
observations
et
propositions
sur
les
dispositions
de
ce
document
de
planification,
lequel
définit
le
projet
d'aménagement
stratégique
du
territoire
du
COB
pour
les
20
prochaines
années
et
en
fixe
les orientations
et objectifs
structurants.
Le
SCoT
est
élaboré
sous
la
responsabilité
du
Pôle
d'équilibre
territorial
et
rural
(PETR)
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne,
dont
le
Président
est
M.
Jean-Charles
LOHÉ.
Article 2
: Caractéristiques
principales
du
projet
S'appuyant
sur
le projet
de
territoire
du
Pays,
le SCoT
est
le cadre
de
référence
pour
assurer
la mise
en
cohérence
des
politiques
publiques
d'aménagement
du
territoire.
À
ce
titre,
ses
prescriptions
s'imposent,
entre
autres,
aux
plans
locaux
d'urbanisme
(PLU,
PLUIi),
cartes
communales,
à
certaines
autorisations
d'exploitation
commerciale.
C’est
un
projet
stratégique
et structurant
mené
par
les 5 intercommunalités
du
Centre
Ouest
Bretagne.
Le
projet
de
SCoT
repose
sur
les
spécificités
du
Centre
Ouest
Bretagne
et
porte
une
ambition
renouvelée,
celle
de
l’ouverture
et
du
regain
démographique.
Le
projet
se
décline
en
trois
grands
axes :
e
Structurer
le territoire
pour
remettre
le centre-bourg/centre-ville
au
cœur
du
développement.
e
Accélérer
le développement
économique
pour
nourrir
l'emploi.
e
Préserver
la qualité
du
cadre
de
vie.
Article
3
: Composition
du
dossier
soumis
à enquête
publique
Le
dossier
soumis
à enquête
publique
comprend
les
pièces
suivantes
:
Le
projet
de
SCOT,
composé
comme
suit
:
o
Le
Projet
d'Aménagement
Stratégique
o
Le
Document
d’Orientations
et
d’Objectifs
o
Les
annexes,
parmi
lesquelles
le diagnostic,
l'évaluation
environnementale.
-
La
délibération
tirant
le bilan
de
la concertation
et arrêtant
le projet
de
SCOT
-
Les
avis
émis
par
les
personnes
publiques
listées
aux
articles
L132-7
et
L132-8
du
code
de
l'urbanisme,
ainsi
que
l'avis
de
la
Mission
Régionale
d’Autorité
Environnementale
-
Le
présent
arrêté
d'ouverture
de
l'enquête
publique
Article
4
: Dates,
périmètre
et siège
de
l'enquête
L'enquête
publique
sera
ouverte
à
compter
du
Mardi
2 avril
2024,
9h00,
pour
une
durée
de
35
jours,
soit jusqu’au
lundi
6
mai
2024
à
16h30.
Le
siège
de
l’enquête
publique
est
fixé
au : PETR
du
Pays
Centre
Ouest
Bretagne
Cité
administrative
6 rue
Joseph
Pennec
22110
ROSTRENEN.
Le
périmètre
de
l'enquête
publique
couvre
les
5
EPCI
du
PETR
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne,
à
savoir:
-
Communauté
de
communes
du
Kreiz
Breizh
-
Poher
Communauté
-
Roi
Morvan
Communauté
-
Monts
d’Arrée
Communauté
-
Communauté
de
communes
de
Haute
Cornouaille
Article 5
: Décisions
pouvant
être
adoptées
au
terme
de
l'enquête
Au
terme
de
l'enquête
publique,
le
PETR
pourra
apporter
des
modifications
aux
documents
soumis
à
l'enquête
publique
à
la
condition
que
ces
modifications
résultent
des
avis
émis
par
les
PPA
(dont
communes
et
communautés
de
communes
comprises
dans
le
périmètre
de
SCOT)
et
de
l’enquête
publique,
et qu’elles
ne
portent
pas
atteinte
à l’économie
générale
du
document.
Le SCoT
ainsi
modifié
sera
soumis
à
l'approbation
du
comité
syndical
du
PETR.
Article
6
: Composition
de
la commission
d'enquête
Le
Tribunal
Administratif
de
Rennes
a désigné
une
commission
d'enquête
composée
comme
suit :
"Monsieur
Joris
Le
Diréach,
conseiller
en
urbanisme,
président
=“
Monsieur
Patrice
Rouat,
officier
supérieur
de
la
marine
nationale
(E.R.),
membre
“
Monsieur
Jean-Baptiste
Gailliègue,
autoentrepreneur,
membre
Article
7
: Consultation
du
dossier
d'enquête
publique
Durant
toute
la durée
de
l'enquête,
le
public
pourra
consulter
le dossier
d'enquête
publique
:
-
Sur
support
papier,
dans
chacun
des
lieux
cités
ci-après
;
-
Sur
un
poste
informatique
au
siège
du
PETR
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne
- Cité
administrative
- 6 rue
Joseph
Pennec
- 22110
ROSTRENEN,
du
lundi
au
jeudi
de
9h00
à
12h30
et
de
13h30
à
17h30
et
le vendredi
de
9h00
à
12h30
et de
13h30
à 16h30
-
En
version
numérique
sur
le
site
internet
du
PETR
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne,
à
l'adresse
suivante
:
www.payscob.bzh/ses-missions/scot/enquete-publique
également
accessible
depuis
le
registre
dématérialisé
au
lien
suivant:
http://scot-
cob.enquetepublique.net
Les
lieux
d'enquête,
où
le
dossier
d'enquête
peut
être
consulté
sur
support
papier,
accessibles
aux
jours
et
heures
habituels
d'ouverture
au
public
(sauf
jours
fériés),
sont
les
suivants
:
PETR
du
FER
du
Centre
Cité
administrative
2h30
et
de
13h30
à
17h30
Ouest
Bretagne
(siège
de
FRS
ê
l'enquête,
valant
pour
le Pays
COB
en
e
Le
vendredi
de
9h00
à 12h30
et
la
communauté
de
communes
et
de
13h30
à 16h30
du
Kreiz
Breizh) Maison
France
Services
Du
lundi
au
vendredi
de
8h30
Place
de
la
Tour
d'Auvergne
à
12h00
et
de
13h30
à
17h00
Poher Communauté
29270 CARHAIX-PLOUGUER
Du
lundi
au
jeudi
de
9h00
à
Roi
Morvan
Communauté
56110
GOURIN
Le vendredi
de 9h00
à 12h00
et
de
13h30
à
16h00
12
route
de
Plonévez-du-
Du
lundi
au
vendredi
de
09h00
Faou
à 12h00
de 13h30 à 17h00
Monts
d'Arrée
Communauté
29530
LOQUEFFRET
6
rue
de
Morlaix
Communauté
de
communes |
29520
CHÂTEAUNEUF-DU-
de
Haute
Cornouaille
FAOU
Du
lundi
au
vendredi
de
9h00
à
12h00
et
de
14h00
à
17h00
Article
8
: Recueil
des
observations
et propositions
du
public
Dans
chaque
lieu
d'enquête
mentionné
à
l’article
7,
le
dossier
d'enquête
sera
accompagné
d’un
registre
d'enquête
publique,
à feuillets
non
mobiles,
côtés
et
paraphés
par
le président
ou
un
membre
de
la
commission
d'enquête.
Pendant
toute
la
durée
de
l'enquête,
un
registre
dématérialisé
sera
accessible
à
l'adresse
suivante :
http://scot-cob.enquetepublique.net Les
observations
pourront
également
être
transmises
par
e-mail
à
l'adresse
suivante:
scot-
cob@enquetepublique.net Il'est
précisé
que
les
contributions
transmises
par
mail
seront
publiées
dans
les
meilleurs
délais
sur
le
registre
dématérialisé
et
donc
visibles
par
tous.
Le
public
pourra
également
adresser
ses
observations
par
courrier
postal,
à
l'attention
de :
Monsieur
le
Président
de
la commission
d'enquête
sur
le
projet
de
SCoT
PETR
du
Pays
Centre
Ouest
Bretagne
Cité
administrative
6
rue
Joseph
Pennec
22110
ROSTRENEN
En
outre,
les observations
du
public
pourront
être
reçues
par
le commissaire
enquêteur
aux
lieux, jours
et
heures
fixés
à l’article
9 du
présent
arrêté.
Article
9
: Permanences
d'accueil
du
public
La
commission
d'enquête
publique
représentée
par
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
se
tiendra
à
la
disposition
du
public
pour
recevoir
ses
observations
aux
lieux,
jours
et
heures
suivants
:
-
Au
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne
et
siège
de
la communauté
de
communes
du
Kreiz
Breizh
-
Cité
administrative
- 6 rue
Joseph
Pennec
- 22110
ROSTRENEN :
o
Le 2
avril
2024,
de
9h00
à
12h00
o
Le
17
avril
2024,
de
9h00
à
12h00
o
Le
6
mai
2024,
de
13h30
à 16h30
-
A
Roi
Morvan
Communauté,
13
rue
Jacques
Rodallec,
56110
GOURIN
:
o
Le
2
avril
2024,
de
14h00
à 17h00
o
Le
30
avril
2024,
de
14h00
à
17h00 -
A
Poher
Communauté,
Maison
France
Services
- Place
de
la Tour
d'Auvergne
- 29270
CARHAIX-
PLOUGUER,
o
Le 5
avril
2024,
de
9h00
à 12h00
o
Le
17
avril
2024,
de
14h00
à
17h00
-
À
la
Communauté
de
communes
de
Haute
Cornouaille,
6
rue
de
Morlaix
-
29520
CHÂTEAUNEUF-DU-FAOU
:
o
Le 9
avril
2024,
de
9h00
à
12h00
o
Le
30
avril
2024,
de
9h00
à
12h00
-
À
Monts
d’Arrée
Communauté,
12
route
de
Plonévez-du-Faou
- 29530
LOQUEFFRET :
o
Le 5
avril
2024,
de
14h00
à
17h00
o
Le
6
mai
2024,
de
9h00
à 12h00
Article
10
: Mesures
de
publicité
Un
avis
au
public
faisant
connaître
l'ouverture
et
les
modalités
de
l'enquête
publique
sera
publié
au
moins
quinze
jours
avant
le début
de
l'enquête
et
rappelé
dans
les
huit
premiers
jours
de
celle-ci
dans
les journaux
suivants : -
Ouest
France
-
Le
Télégramme
En
outre,
au
moins
quinze
jours
avant
le début
de
l'enquête
et
pendant
toute
la durée
de
celle-ci,
cet
avis
sera
publié,
par
voie
d'affichage,
dans
toutes
les
mairies
appartenant
au
périmètre
du
PETR
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne,
au
siège
de
chacun
des
EPCI
du
Pays
COB
et
au
siège
du
PETR
du
Pays
COB,
et
dans
quelques
lieux
régulièrement
fréquentés
par
le
public.
Chaque
collectivité
procèdera
à
l’affichage
selon
la
réglementation
en
vigueur.
L'avis
d'enquête
publique
sera
également
publié
sur
le site
internet
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne.
Article
11
: Mise
à disposition
du
rapport
et des
conclusions
de
la commission
d'enquête
A
l'expiration
du
délai
fixé
par
l'article
4,
les
registres
d'enquête
publique
seront
clos
et
signés
par
le
Président
de
la commission
d'enquête.
A
l'issue
de
l’enquête,
et
à compter
de
la
réception
des
registres
d'enquête,
la commission
d'enquête
disposera
d’un
délai
de
8
jours
pour
remettre
son
procès-verbal
de
synthèse
au
maître
d'ouvrage.
Celui-ci
bénéficiera
alors
d’un
délai
de
deux
semaines
pour
transmettre
à la commission
d'enquête
son
mémoire
en
réponse.
La
commission
d'enquête
remettra
son
rapport
et
ses
conclusions
au
maître
d'ouvrage
et
au
tribunal
administratif
dans
un
délai
d’1
mois
à compter
de
la
réception
des
registres.
Ces
délais
ne
sont
pas
prescrits
à peine
de
nullité
de
l'enquête
publique.
A
compter
de
leur
remise,
le
rapport
et
les
conclusions
de
la
commission
d'enquête
seront
mis
à
disposition
du
public,
pendant
un
an
à compter
de
la clôture
de
l'enquête,
au
siège
du
PETR,
aux
jours
et
heures
habituels
d'ouverture
et
sur
le
site
internet
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne.
Copie
du
rapport
et
des
conclusions
sera
également
adressée
au
siège
de
chacun
des
lieux
d'enquête
et
aux
préfectures
du
Finistère,
du
Morbihan
et des
Côtes
d'Armor
pour y
être
tenue
à la disposition
du
public
pendant
un
an
à compter
de
la date
de
clôture
de
l'enquête.
Article
12
: Exécution Le
Directeur
du
PETR
du
Pays
Centre
Ouest
Bretagne
est chargée
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
insérée
dans
le dossier
de
l'enquête
publique
et
respectivement
transmise
à
:
Messieurs
les
Préfets
des
Côtes
d'Armor,
du
Finistère
et
du
Morbihan,
Monsieur
le
Président
du
Tribunal
Administratif
de
Rennes,
Messieurs
les
membres
de
la commission
d'enquête
publique
Madame
la Présidente
de
la communauté
de
Communes
du
Kreiz
Breizh
Monsieur
le
Président
de
la
communauté
de
communes
de
Haute
Cornouaille
Monsieur
le
Président
de
Monts
d’Arrée
Communauté
Monsieur
le Président
de
Poher
Communauté
Madame
la
Présidente
de
Roi
Morvan
Communauté
Fait
à
Rostrenen,
le
5
mars
2024
Le
Président
du
PETR
du
Pays
du
Centre
Ouest
Bretagne
Jean-Charles
LOHÉ