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Déliberation - Liste des deliberations examinees 14 05 2024
Document publié le Samedi 1 juin 2024 par la commune d'Orthevielle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 14 05 2024)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Investissement et développement économique,
p. 1/1
1. 2024-57 Installation d’une nouvelle conseillère communautaire - Saint Lon les Mines - approuvée
2. 2024-58 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire - approuvée
3. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute 2024-59 Approbation des statuts du Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) - approuvée 2024-60 Approbation du règlement intérieur de la piscine de Peyrehorade - approuvée
4. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
2024-61 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2024 - approuvée 2024-62 Amortissements des immobilisations pour l’ensemble des budgets de la Communauté de communes à compter du 1er juin 2024 - approuvée
2024-63 Décision modificative n°1 au budget annexe Gémapi - approuvée
5. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute 2024-64 Aide à l’investissement immobilier des entreprises - dérogation pour la société SICA des Gaves à Saint Etienne d’Orthe - approuvée
2024-65 Acquisition de parcelles sur la commune de Peyrehorade - approuvée
6. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2024-66 Convention avec l’institution Adour pour la participation au SAGE Adour aval - approuvée 2024-67 Approbation des conventions avec les communes de Orist, Hastingues et Cauneille pour une participation financière à la rénovation de logements communaux - approuvée 2024 -68 Convention Service d’Accompagnement à la Rénovation Énergétique avec Soliha -
approuvée
7. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser 2024-69 Modification du projet éducatif de l’Espace ados - approuvée
2024-70 Approbation de la tarification mini-séjour été ALSH - approuvée
8. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteuse : Valérie Bréthous 2024-71 Office de tourisme du Pays d’Orthe et Arrigans – Vallée du kiwi - Commercialisation approuvée
2024-72 Approbation de la convention parcours Terre Aventura en Pays d’Orthe et Arrigans- approuvée
2024- 73 Approbation des contrats de locations de vélos par l’office de tourisme La Vallée du Kiwi - approuvée
2024-74 Approbation de la convention cadre de partenariat pour la valorisation de l’ensemble patrimonial Abbaye de Sorde 2024-2027 - approuvée
2024-75 Approbation de la convention de valorisation de la course landaise - approuvée
Peyrehorade, le 17 mai 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
14 mai 2024 – 18 H 45 –Misson
Liste des délibérations examinées