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Déliberation - liste des deliberations examinees 18 06 2024
Document publié le Jeudi 1 août 2024 par la commune d'Orthevielle.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees 18 06 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Éducation,
p. 1/1
1. 2024-76 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
2. Administration générale
2024-77 Attribution des marchés de rénovation et d’extension de l’école de Tilh - approuvée
3. Ressources-humaines
2024-78 Approbation du document unique du service technique - approuvée 2024-79 Création de 4 emplois permanents à compter du 1er août 2024 - approuvée
4. Développement économique
2024-80 Approbation de la convention SRDEII - approuvée
5. Petite enfance, enfance, jeunesse
2024-81 Approbation des tarifs des mini séjours et du séjour Francade - ALSH - approuvée
2024-82 Approbation des tarifs séjour été 2024 - service jeunesse - approuvée
6. Patrimoine, Culture, Tourisme
2024-83 Approbation de la convention du réseau de lecture publique du Pays d’Orthe et Arrigans - approuvée
2024-84 Autorisation de désherbage service culture : fond livres/documents/jeux - approuvée 2024-85 Approbation du règlement intérieur du site patrimonial de l’Abbaye de Sorde - approuvée 2024-86 Approbation de la Convention de partenariat Accompagnement aux Changements des Territoires Touristiques 2023 – 2026 des territoires du Pays Adour Landes Océanes - approuvée 2024-87 Approbation de la convention partenariat Billetterie OT - approuvée 2024-88 Approbation de la convention de partenariat prestations touristiques avec l’Office de tourisme du Pays Basque pour l’Abbaye de Sorde - Groupe - approuvée
7. 2024-89 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire - approuvée
8. Questions diverses / Actualités.
Peyrehorade, le 19 juin 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
18 juin 2024 – 18 H 45 –Saint Cricq du Gave
Liste des délibérations examinées