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Déliberation - Liste+des+délibérations+15.11.24
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune d'Espeyrac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+15.11.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 NOVEMBRE 2024
Convoqué le 08/11/2024
Affiché le 08/11/2024
L'an deux mil vingt-quatre, le quinze novembre à 20 heures 30 minutes,
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, à la salle Pierre NAYROLLES, sous la présidence de Monsieur COSTES Sébastien, Maire
Présents : MM COSTES Sébastien — MEJANE Damien — VIGOUROUX Thierry —- Mme FALISSARD
Karine —- Mme FABRE Véronique- Mrs VAREILLES Francis — BOSCUS Bruno — BREGOU Eric — REMIZE
Jean-François - Mme CARMARANS Myriam
Absents excusés : Mr CHARLES Régis a donné pouvoir à M. BREGOU Eric
Secrétaire de séance : M. BOSCUS Bruno
Liste des délibérations prises :
Délibération n°241115-01 — Examinée le 15 novembre 2024 — Tarif nuitée gîte d’étape Année 2025 -
Approuvée
Délibération n°241115-02 — Examinée le 15 novembre 2024 — Tarif « option réseaux » abords de la
salle des fêtes — Approuvée
Délibération n°241115-03 — Examinée le 15 novembre 2024 — Subvention aux associations —
Approuvée
Délibération n°241115-04 — Examinée le 15 novembre 2024 - Renouvellement de la convention de
l'agence postale - Approuvée
Délibération n°241115-05 — Examinée le 15 novembre 2024 — Convention avec le CDG 12 en vue d’un
accompagnement pour la retraite et l’invalidité CNRACL — Approuvée
Délibération n°241115-06 — Examinée le 15 novembre 2024 — Création d’un emploi permanent de
secrétaire général de mairie —- Approuvée
Délibération n°241115-07 — Examinée le 15 novembre 2024 - Acquisition parcelle AB 133 —
Approuvée
Délibération n°241115-08 — Examinée le 15 novembre 2024 — Décision modificative n° 1 —
Approuvée
Délibération n°241115-09 — Examinée le 15 novembre 2024 -— Décision modificative n° 2 —
Approuvée SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 NOVEMBRE 2024
Convoqué le 08/11/2024
Affiché le 08/11/2024
Délibération n°241115-10 — Examinée le 15 novembre 2024 — Adoption du rapport sur le prix et la
qualité du service public d'alimentation en eau potable Exercice 2023 — Approuvée
Délibération n°241115-11 — Examinée le 15 novembre 2024 — SAFER Convention de concours
technique — Approuvée
Délibération n°241115-12 — Examinée le 15 novembre 2025 — Aménagement de la Place de la
Fontaine — Approuvée
Le secrétaire de séance Le Maire
Bruno BOSCUS