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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1°" JUILLET 2025
Convoqué le 24/06/2025
Affiché le 24/06/2025
L'an deux mil vingt-cinq, le premier juillet à 20 heures 30 minutes,
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, à la salle Pierre NAYROLLES, sous la présidence de Monsieur COSTES
Sébastien, Maire
Présents : MM COSTES Sébastien — MEJANE Damien — VIGOUROUX Thierry —- Mme FALISSARD
Karine - MM. VAREILLES Francis — BREGOU Eric — REMIZE Jean-François — CHARLES Régis - Mme
FABRE Véronique et Mme CARMARANS Myriam
Absents excusés : Mr BOSCUS Bruno a donné pouvoir à Mr BREGOU Eric
Secrétaire de séance : Mme FABRE Véronique
Liste des délibérations prises :
Délibération n°250701-01 — Examinée le 1° Juillet 2025 — Lancement de la procédure d'échange de
terrain d’emprise de chemin rural - Approuvée
Délibération n°250701-02 — Examinée le 1° Juillet 2025 - Modification des conditions du RIFSEEP —
Approuvée
Délibération n°250701-03 — Examinée le 1° Juillet 2025 — Instauration des heures supplémentaires
— Approuvée
Délibération n°250701-04 — Examinée le 1° Juillet 2025 — Convention pour le balayage des voies
communales suite au passage du 51°"° Rallye du Rouergue - Approuvée
Délibération n°250701-05 — Examinée le 1° Juillet 2025 — Aménagement de la place: choix du
coordonnateur SPS — Approuvée
DT LA 7 TT
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DA
Le secréta e séance Le Maire
FABRE Véronique , Sébastien COSTES = F