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Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune d'Espeyrac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+signée+25.02.25)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 FÉVRIER 2025
Convoqué le 18/02/2025
Affiché le 18/02/2025
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-cinq février à 20 heures 30 minutes,
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, à la salle Pierre NAYROLLES, sous la présidence de Monsieur COSTES
Sébastien, Maire
Présents : MM COSTES Sébastien — MEJANE Damien — VIGOUROUX Thierry —- Mme FALISSARD
Karine — MM. VAREILLES Francis — BREGOU Eric - BOSCUS Bruno — REMIZE Jean-François — CHARLES Régis et Mme CARMARANS Myriam .
Absents excusés : Mme FABRE Véronique a donné pouvoir à M. MEJANE Damien Secrétaire de séance : Monsieur CHARLES Régis
Liste des délibérations prises :
Délibération n°250225-01 — Examinée le 25 Février 2025 — Désignation du délégué agent au CNAS -
Approuvée
Délibération n°250225-02 -— Examinée le 25 Février 2025 — Convention de partenariat pour l’arrivée de l’Aveyronnaise Classique 2025 — Approuvée
Délibération n°250225-03 — Examinée le 25 Février 2025 — Convention de mise à disposition des locaux et fonctionnement — Approuvée
Délibération n°250225-04 — Examinée le 25 Février 2025 — Approbation des statuts d’Aveyron
Ingénierie — Approuvée
Délibération n°250225-05 — Examinée le 25 Février 2025 -— Salle d'animation — Réfection de la toiture
de la partie cuisine — Approuvée
Délibération n°250225-06 — Examinée le 25 Février 2025 — Aménagement de la place — Choix des entreprises après consultation — Approuvée
Délibération n°250225-07 — Examinée le 25 Février 2025 — Validation du nouveau plan de financement pour les travaux d'aménagement de la place — Approuvée
Délibération n°250225-08 — Examinée le 25 Février 2025 — Consultation pour travaux de fauchage et débroussaillage - Années 2025 — 2026 - 2027 — Approuvée
Délibération n°250225-09 — Examinée le 25 Février 2025 — Identification de zones d'accélération des
énergies renouvelables dans le cadre de la loi relative à l'accélération de la production d'énergie renouvelables du 10 mars 2023 — Approuvée
Le Maire
Sébastien COSTES
Le secrétaire de séan
Régis CHARLES