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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 2026 07 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ref.
201 503 Berger-Levrault (1012)
CONSEIL MUNICIPAL
Ville le PUY DU VENDREDI 10 JUILLET 2026
en VELAY
Date de convocation :
3 juillet 2026
|
Date d'affichage :
16 juillet 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt six, le dix juillet à 18 h 30, le Conseil Municipal du Puy-en-Velay régulièrement
convoqué, s'est réuni Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Michel CHAPUIS (le
Maire).
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame
Emmanuelle VIALANEIX, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Brigitte FROMAGET, Monsieur Jacky
ROME, Madame Marlène LASHERME, Madame Colette CHASSAGNE, Monsieur Roland LONJON,
Madame Claire MICHEL-MAZIERE, Madame Séverine BONCOMPAIN, Monsieur Samir BOUSSIKLI,
Madame Sandrine GOUDARD-COL, Monsieur Xavier RIFFARD, Madame Chloé BOURDELAIN, Monsieur
Cédric DINIS, Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN, Madame Mathilde MOUCHON-
SICARD, Monsieur Abdelhak AGHZAF, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Saloua EL AAZZOUZI,
Monsieur Fabien SURREL, Madame Naziha BOUACHMIR
Ont donné procuration :
Monsieur Joris RIVORY à Madame Brigitte FROMAGET, Madame Valérie BELLUT à Monsieur Xavier
RIFFARD, Monsieur Stéphane LAC à Monsieur Samir BOUSSIKLI, Madame Corinne BERNARD à Madame
Marlène LASHERME, Monsieur François CHATAING à Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Enzo
CHARITAT à Madame Emmanuelle VIALANEIX, Monsieur Baptiste WAUQUIEZ à Madame Caroline
BARRE, Madame Chloe ALIBERT à Monsieur Laurent JOHANNY
Secrétaire de séance : Emmanuelle VIALANEIX
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel CHAPUIS déclare
la séance ouverte.
La séance a été levée à 19H10. N° 1 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2026 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°3 DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2026-07-10 : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 4 AMÉNAGEMENT DU ROCHER CORNEILLE, MARCHÉ N°V2026004 : ATTRIBUTION DE 19 LOTS : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 1
Naziha BOUACHMIR
Abstention : 5
Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT
N° 5 ROCHER CORNEILLE - AMÉNAGEMENT DU SITE : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 1
Naziha BOUACHMIR
Abstention : 5
Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT
N° 6 REQUALIFICATION DU ROCHER CORNEILLE — RECOURS AU MÉCÉNAT PRIVÉ ET DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE SOUSCRIPTION AUPRES DE LA FONDATION DU PATRIMOINE : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 1
Naziha BOUACHMIR
Abstention : 5
Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT
N° 7 SUBVENTION POUR L'INSTALLATION DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE DE HAUTE LOIRE DANS UN NOUVEAU LOCAL : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 8 INSTAURATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) DUE PAR
LES OPÉRATEURS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ evrault (1012)
a
8
N° 9 REJET DU VŒU PRÉSENTÉ PAR LE GROUPE D'OPPOSITION LA FRANCE INSOUMISE RELATIF AUX CANICULES : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 6
Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe
ALIBERT, Naziha BOUACHMIR
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service Assemblées aux heures d'ouverture.
Vu pour être affichée le 22 juillet 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du
Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay
Michel CHAPUIS