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Déliberation - Liste delib CM 11 10 23
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 11 10 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Investissement et développement économique,
Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
hauts CONSEIL MUNICIPAL
Vitte le PUY DU MERCREDI 11 OCTOBRE 2023
enVELAY
| Date de convocation :
| 5 octobre 2023
Date d'affichage :
18 octobre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt trois, le onze octobre à 20 h 30, le Conseil Municipal du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Michel CHAPUIS (le Maire).
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Monsieur Roland LONJON, Monsieur Pascal BERTRAND, Monsieur Stéphane CLABAUX, Madame Marie MARQUARDSEN, Madame Emmanuelle VIALANEIX, Madame Maryline BRUN, Monsieur François CHATAING, Monsieur Baptiste MASSIN (de la question n° 14 à la question n° 31), Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL, Madame Celline GACON, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Monsieur Jean-Willilams SEMERARO, Madame Aurélie CHAMBON.
Ont donné procuration :
Madame Catherine CHALAYE à Madame Michelle MICHEL, Madame Brigitte BENAT à Monsieur François CHATAING, Madame Corinne GONCALVES à Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur Guy CHOUVET (de la question n° 1 à la question n° 13), Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline BARRE, Monsieur Quentin PETIT à Madame Ginette VINCENT, Madame Mathilde BOURGIN à Madame Marlène LASHERME
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel CHAPUIS déclare la séance ouverte.
La séance a été levée à 22 H 40. N° 1 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 ADOPTION DU PROCÉS-VERBAL DU 05 JUILLET 2023 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°3 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2023-10-13 : ADOPTEE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 4 STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION : APPROBATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 1
Jean-Williams SEMERARO
N° 5 GESTION DES ACTIVITÉS "DONNANT-DONNANT" ET "ACTION CITOYENNE" - VERSEMENT DE LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE - ENCAISSEMENT DES BOURSES LOISIRS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Monsieur Roland LONJON ne participe pas au vote.
N° 6 AIDES AUX OEUVRES DE VACANCES ET AUX SÉJOURS À CARACTÈRE PÉDAGOGIQUE : PARTICIPATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Catherine CHALAYE, Marie MARQUARDSEN, Brigitte FROMAGET, Ginette VINCENT, Philippe RIBEŸRE , Jérôme EYNARD, Brigitte BENAT et Emmanuelle VIALANEIX ne participent pas au vote.
N° 7 NOTRE ECOLE, FAISONS-LA ENSEMBLE: SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'ÉCOLE LES ARCS-EN-CIEL : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Ginette VINCENT, Monsieur Roland LONJON ne participent pas au vote.
N° 8 NOTRE ECOLE, FAISONS-LA ENSEMBLE : SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'ÉCOLE EDITH PIAF : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Marie MARQUARDSEN et Brigitte FROMAGET ne participent pas au vote.
N° 9 NOTRE ECOLE, FAISONS-LA ENSEMBLE : SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'ÉCOLE LES FRAISSES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Marie MARQUARDSEN et Brigitte FROMAGET ne participent pas au vote. Ref.
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Berger-Levrault
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N° 10 MODIFICATION DU PSMY : DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 11 DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ : REPRISE DE LA DÉLÉGATION CONFIÉE À LA SEML : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Ginette VINCENT, Michel CHAPUIS et Philippe RIBEYRE ne participent pas au vote.
N° 12 DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ : DÉLÉGATION À LA SPL DANS LE CADRE DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT CENTRE VILLE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Ginette VINCENT, Michel CHAPUIS et Philippe RIBEYRE ne participent pas au vote.
N° 13 SUPPRESSION DE LA ZAC DE COLOIN : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 14 TRAITÉ DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT QUARTIER DE COLOIN : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 29
Contre : 4
Michelle CHAUMETFabien SURRELCelline GACONLaurent JOHANNY Ginette VINCENT ? Michel CHAPUIS et Philippe RIBEYRE ne participent pas au vote.
N° 15 NPNRU : FONDS DE CONCOURS DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES _(GEPU) AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY - LE VAL- VERT — TRANCHE COMPLÉMENTAIRE ET SOLDE 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 16 NPNRU : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE AUX FONDS DE CONCOURS DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES (GEPU) AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY POUR LES SECTEURS VAL-VERT, H CHAS, PLACE E PEBELLIER, FOCH : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°_17 NPNRU DU VAL-VERT_: AVENANT _N°1 AU LOT 2 DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°_ 18 CESSION D'UN GARAGE AU 52 RUE GRENOUILLIT AU PROFIT DE MONSIEUR PHILIPPE BOUDIGNON : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 19 CHEMIN DE CHASTELVOL : DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT PARTIEL SUITE AU DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 20 PLAN COMMERCE : VENTE DE TICKETS-PARKING POUR LES CLIENTS DU CENTRE-VILLE : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 21 OPÉRATION “COUP DE POUCE POUVOIR D'ACHAT" : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 29
Abstention : 4
Michelle CHAUMETFabien SURRELCelline GACONLaurent JOHANNY
N° 22 PERSONNEL : MISES À DISPOSITION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 23 PERSONNEL : MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°_24 AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DE L'ACCORD CADRE RELATIF AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE GROSSES RÉPARATIONS DE VOIRIE APPROUVÉ PAR DÉLIBÉRATION N°24 DU 21 DÉCEMBRE 2021 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 25 RUE TRUCHARD DUMOLIN PARTIE PUBLIQUE : DISSIMULATION DES RÉSEAUX BASSE TENSION ÉCLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM : AUTORISATION DE CONFIER LES TRAVAUX AU SYNDICAT D’ENERGIES DE LA HAUTE-LOIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Roland LONJON ne participe pas au vote.
N° 26 AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DU 18 AOÛT : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÏTRISE D'OUVRAGE AVEC LA MAIRIE D'ESPALY SAINT-MARCEL : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 27 RÉHABILITATION DE LA RUE TERRASSON : DEMANDE DE SUBVENTION : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 29
Contre : 4
Michelle CHAUMETFabien SURRELCelline GACONLaurent JOHANNY
N° 28 ECOLE JEANNE D'ARC : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Marlène LASHERME et Jean-François EXBRAYAT ne participent pas au vote.
N°_29 AIDE AUX CLUBS SPORTIFS _: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION MONTPLAISIR : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref.
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N° 30 BUDGET ANNEXE CUISINE EN VELAY : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 31 BUDGET PRINCIPAL : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 4
Michelle CHAUMETFabien SURRELCelline GACONLaurent JOHANNY
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être affichée le18 octobre 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire de la ville du Puy-en-Velay
An
= D
Michel CHAPUIS