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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 05 avril 2024
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Vernaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 05 avril 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Éducation,
Compte-rendu conseil municipal
5 avril 2024 – 19H00
Présents :
HAUTEVILLE Laurent
CETTOUR-CAVE Laëtitia
JONDEAU David
BIGOT Nicolas
ISNARD Sébastien
MICHAUD Nadine
LIZZI Marilyne
REQUET Christophe
FIGUREAU Marie-Laure
GARIN Patrick
Excusés :
LIZZI Dimitri
Autre personne présente :
MORELLO Corinne (secrétaire de mairie)
ORDRE DU JOUR
1. Budget
Budget Annexe - Eau & Assainissement - 30901-
Budget Principal Commune - 30900
2. Délibérations :
- Choix Entreprises travaux - Changement fenêtres et portes - Centre d’Accueil - Lancement pour les Travaux Conduite AEP Le Gerdyl - Maitrise d’Oeuvre -Gillet TP
3. Affaires diverses. 1. Budget
Budget Annexe - Eau & Assainissement - 30901
- Approbation et Vote du Compte de Gestion 2023
- Approbation et Vote du Compte Administratif 2023
- Affectation des Résultat 2023
- Vote du Budget 2024 - Eau & Assainissement 30901
8 votes pour et 2 abstentions
Budget Principal Commune - 30900
- Approbation et Vote du Compte de Gestion 2023
- Approbation et Vote du Compte Administratif 2023
- Affectation des Résultat 2023
- Vote de l’Etat des Taux des Taxes 2024 (TFB-TFNB- TH) - Etat N°1259
- Vote des Subventions versées aux Associations pour 2024 et aux Budgets Annexes -
- Vote du Budget 2024 - Principal 30900 – Commune
10 votes pour
2. Délibérations :
- Choix Entreprises travaux - Changement fenêtres et portes - Centre d’Accueil 2 réponses : Confortbois et Frossard.
Pour le même niveau de prestation, Confortbois est bien moins cher (11815 HT contre 17085 HT).
Le choix se porte donc sur Confortbois.
- Lancement pour les Travaux Conduite AEP Le Gerdyl.
Réfection des conduites d’eau sur une longueur de 400 m environ.
Le conseil municipal a choisi topo Gillet pour le suivi du chantier.
3. Affaires diverses.
➢ Litige entre un ancien employé communal et la commune de La Vernaz sur le paiement des semaines d’astreinte. Mr Isnard a fait appel à un avocat. La
commune en fera de même afin de se renseigner sur le bien-fondé de ce
litige.
➢ Kelly DAVID est d’accord pour signer un contrat d’un an à partir du 1ier mai pour remplacer Pauline LALLEMAND. ➢ Le directeur de l’office de tourisme de la vallée d’Aulps propose de financer la mise en photo de l’intérieur du centre d’accueil.
➢ Microfolie à la Cure le 4 juillet sur le thème des sports de glisse et de la montagne.
➢ La commune doit nommer un délégué pour travailler avec la CCHC sur la délégation de la compétence Eau à la CCHC. Laurent Hauteville fera la
première réunion.
➢ Election européenne le 09 juin 2024.
➢ Matinée nettoyage le 27 avril 2024. Date de repli le 25 mai en cas de mauvais temps.
➢ Chicane en bois Vers la ville pour réguler la vitesse excessive des véhicules. Faire un test avec des plots de circulation avant de se décider.
➢ City stade : Mettre en place un panneau fixe pour afficher le règlement intérieur et notamment les horaires.
➢ Fabrice RICHARD, plombier, viendra procéder au nettoyage du plancher chauffant de l’école pendant les vacances de pâques 2024.
➢ Déclaration Préalable pour l’installation d’un escalier extérieur déposé par madame Tiffon.
➢ Régularisation de l’échange de terrain entre Pascal MOREL et la commune.
Fin de la session à 21H30