Compte-Rendu - Compte rendu du 12 mai 2023

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Compte-Rendu - Compte rendu du 12 mai 2023 Document publié le Vendredi 12 mai 2023 par la commune de Langouet. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 12 mai 2023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Page 1 sur 7

SÉANCE du 12 mai 2023

Convocation adressée le 5 mai 2023

Présents : DUBOIS Jean-Luc, QUINIO Clotilde, FLAUX Florence, DETOC Annie, GOUPIL Jean-Pierre, VINET Roland, MARTIN Sylvain, COMMUNIER Aurore, COMMUNIER Myriam, BAUDRIER Jeanine, CORVAISIER Roger, MOUSSON Camille.

Absents : LEPEINTEUR Lisa pouvoir à COMMUNIER Aurore, GUERIN Ronan

Secrétaire de séance : FLAUX Florence

Quorum : 8 – Le nombre de conseillers municipaux présents est de 12, le quorum est atteint

Ordre du jour :

* Compte rendu du 14 avril 2023

* Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public pour vente au déballage * Instauration d’une redevance forfaitaire pour l’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) pour vente au déballage

* Liaison douce : Consultation Assistance Maîtrise d’Ouvrage (AMO)

* Assainissement collectif : Consultation Maîtrise d’Œuvre (MOE)

* Dossier fauchage voirie

* Aménagement devant église

* Dossier skate-park

* Copieur : Renouvellement location matériel

* Médiathèque de Langouët : Facturation non rendu

* Médiathèque de Langouët : Achat écran de projection et kit d’accrochage * Questions diverses

- DIA

- Présentation du budget de la Communauté de Communes du Val d’Ille Aubigné (CCVIA) - Aménagement espace récréation de l’école

- Urbanisme

- Bioclim’house

- Évènements

Monsieur le Maire propose

De modifier les deux premiers titres de l’ordre du jour :

- Remplacer création d’un marché communal hebdomadaire par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public pour vente au déballage.

- Remplacer instauration d’un droit de place au marché hebdomadaire par Instauration d’une redevance forfaitaire pour l’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) pour vente au déballage.

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2023 approuvé à l’unanimité.

AUTORISATION d’OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) du DOMAINE PUBLIC pour VENTE au DÉBALLAGE

Monsieur le Maire rappelle que l’article L 310-2 du code du commerce régi la vente au déballage. Les ventes au déballage ne peuvent durer plus de 2 mois par année civile sur un même local ou sur un même emplacement. Cette période peut être fractionnée.

Les participants devront faire une demande auprès de la commune, selon le modèle défini par l’arrêté du 9 janvier 2009, en indiquant notamment :Page 2 sur 7

 L’identité du déclarant (dénomination sociale, N° SIRET, …),

 La copie de l’extrait K bis

 Les caractéristiques de la vente (nature des marchandises vendues, …)

 L’engagement du déclarant à respecter la règlementation applicable à la vente au déballage.

 La fourniture du CERFA n°13939*01

 La fourniture du CERFA n°14023*01

 La fourniture du CERFA n° 13984*03 sera exigé si des denrées d’origine animale sont vendues.

A défaut de déclaration préalable, ce type d’activité peut être puni d’une amende de 15 000 € pour les personnes physiques et de 75 000 € pour les personnes morales (2 ème alinéa de l’article L310-5 du code du commerce)

A réception de la demande, Monsieur le Maire propose de donner une AOT du domaine public pour vente au déballage tous les mercredis de 16h à 19h sur le trottoir devant le bar associatif de La Cambuse – 15, rue des Chênes.

Les participants devront émarger un registre chaque mercredi ou ils seront présents pour la vente au déballage.

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 D’accepter l’AOT du domaine public pour vente au déballage tous les mercredis de 16h à 19h sur le trottoir devant le bar association de la Cambuse – 15, rue des Chênes.  De donner un accord à tous les participants ayant déposé un dossier complet.  De mettre en place un registre d’émargement, qui sera signé par chaque participant, chaque mercredi.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

INSTAURATION d’une REDEVANCE FORFAITAIRE pour L’AUTORISATION d’OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) pour VENTE au DÉBALLAGE Monsieur le Maire rappelle que l’article L2125-1 du code général des propriétés des personnes publiques stipule que toute occupation ou utilisation du domaine public d’une personne publique mentionnée à l’article 1 du code général des propriétés des personnes publiques donne lieu au paiement d’une redevance. Pour qu’une occupation privative du domaine public puisse être consentie à titre gratuit. Il faut que celle-ci réponde à un intérêt public qui la justifie et que l’activité exercée soit dépourvue de tout caractère lucratif.

Monsieur le Maire propose de fixer une redevance forfaitaire d’occupation du domaine public à 1 € pour chaque emplacement, et à chaque stationnement. Cette redevance sera payable à réception d’une titre exécutoire émis par la collectivité.

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De fixer la redevance forfaitaire d’occupation du domaine public à 1€ pour chaque emplacement, et à chaque stationnement.

 Cette redevance sera payable à réception d’un titre exécutoire émis par la collectivité.  De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.Page 3 sur 7

LIAISON DOUCE : Consultation Assistance Maîtrise d’Ouvrage (AMO) Dans le cadre du projet de réalisation de la liaison douce entre le bourg et le hameau de la Pelousière. Un nouveau marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) qui accompagnera la commune.

Les missions AMO sont :

• De formaliser un plan d’aménagement définitif du cheminement définir le besoin.

• D’accompagner la commune pour les déclarations de travaux.

• D’assister la commune pour solliciter des entreprises et faire visiter le site.

• De préparer les modalités pour disposer de 3 devis par lot nécessaire.

• D’analyser les offres remises et conseiller la commune dans le choix.

• D’établir un planning des travaux.

• D’assister la commune pour le suivi des travaux.

• L’assistance à la réception des travaux .

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De lancer une consultation pour un marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la réalisation de la liaison douce entre le bourg et le hameau de la Pelousière.  Les missions de l’AMO seront :

o De formaliser un plan d’aménagement définitif du cheminement définir le besoin.

o D’accompagner la commune pour les déclarations de travaux.

o D’assister la commune pour solliciter des entreprises et faire visiter le site. o De préparer les modalités pour disposer de 3 devis par lot nécessaire.

o D’analyser les offres remises et conseiller la commune dans le choix.

o D’établir un planning des travaux.

o D’assister la commune pour le suivi des travaux.

o L’assistance à la réception des travaux.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

ASSAINISSEMENT COLLECTIF : Consultation Maîtrise d’Œuvre (MOE) Le schéma directeur d’assainissement a été validé lors du Conseil Municipal du 10 mars 2023.

Afin de le mettre en œuvre, il est proposé :

 De lancer une consultation de maîtrise d’œuvre qui permettra d’élaborer,

 De programmer,

 D’organiser

 De contrôler,

les travaux nécessaires au raccordement à la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) de la Flume et du Petit Bois, ainsi qu’à l’amélioration du réseau communal d’assainissement collectif.

Les missions et les objectifs de la Maitrise d’Œuvre (MOE) seront :

 L’étude AVant-Projet (AVP) : Confirmer la faisabilité, préciser la solution retenue, affiner le coût prévisionnel des travaux.

 L’études de PROjet (PRO) : Préciser dans le détail la solution choisie, proposer un planning de l'opération et administrative.

 L’assistance aux Contrats de Travaux (ACT) : Consulter les entreprises et préparer les marchés.

 Le VISA des études d'exécution (VISA) : Suivi, contrôle, coordination du chantier et contrôle de la facturation.Page 4 sur 7

 L’assistance lors des Opérations de Réception (AOR) et Garantie de Parfait

Achèvement (GPA) : Réceptionner les ouvrages et terminer l'opération.

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De lancer une consultation pour maîtrise d’œuvre pour l’élaboration, la

programmation, l’organisation, et le contrôle des travaux nécessaires au raccordement à la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) de la Flume et du Petit Bois, ainsi qu’à l’amélioration du réseau communal d’assainissement collectif.

 Les missions de la Maîtrise d’Œuvre seront :

o L’étude AVant-Projet (AVP) : Confirmer la faisabilité, préciser la solution retenue, affiner le coût prévisionnel des travaux.

o L’études de PROjet (PRO) : Préciser dans le détail la solution choisie, proposer un planning de l'opération et administrative.

o L’assistance aux Contrats de Travaux (ACT) : Consulter les entreprises et préparer les marchés.

o Le VISA des études d'exécution (VISA) : Suivi, contrôle, coordination du chantier et contrôle de la facturation.

o L’assistance lors des Opérations de Réception (AOR) et Garantie de Parfait Achèvement (GPA) : Réceptionner les ouvrages et terminer l'opération..

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

DOSSIER FAUCHAGE VOIRIE

Le fauchage de la voirie n’est plus réalisé à partir de 2023 par les équipes du pôle technique de la Communauté de Communes pour les communes de l’ex Val d’Ille, ainsi que le curage des fossés.

Face à cette situation, plusieurs sociétés ont été consultées pour un marché du fauchage et le débroussaillage mécanique des accotements, talus et tous travaux de dégagement de virages et carrefours, d’entrées d’agglomération, bassins, lagunes et terrains.

Les prestations seront assurées suivant les mêmes principes que ceux pratiqués par la Communauté de Communes du Val d’Ille-Aubigné :

• 1ère passe de broyage : Accotement courant Mai de chaque année, carrefour et virage en

même temps.

• 2ème passe de broyage : Accotement, talus entre le 15 septembre et le 15 novembre de

chaque année au plus tard.

• Tous autres travaux sur demande

Plusieurs entreprises locales ont été sollicitées pour une convention d’une année renouvelable 3 fois par tacite reconduction :

Entreprise

Broyage 1 er

passage au

Km

Broyage second

passage au Km

Coût pour les 14.7

Km de voirie de

Langouët

Broyage divers à

l’heure

CFJ Lancelot de

Romillé

35 € HT 185 € HT 3 234 € HT 62 € HT

SARL Lesné Entretien

et Nature de Langouët

en partenariat avec

l’entreprise Terram

Environnement de La

Baussaine

34 € HT 180 € HT 3 145.80 € HT 62 € HTPage 5 sur 7

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De retenir l’entreprise Lesné Entretien et Nature de Langouët en partenariat avec l’entreprise Terram Environnement de La Baussaine.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

AMÉNAGEMENT devant ÉGLISE

Le dossier est reporté à un prochain Conseil Municipal.

DOSSIER SKATE PARK

Compte tenu des malfaçons, constatées par huissier, sur l’enrobé réalisées par la société Monnier rachetée par la société Kozbat, il est proposé :

 De régler à la société Kozbat les travaux réalisés hors enrobé pour un montant de 6 513.60 € TTC.

 De refaire l’enrobé par une société spécialisée.

Les sociétés Lehagre et Eurovia ont été contactées, afin de réaliser des devis :  Devis société Lehagre : 7 116 € TTC (5 930 € HT)

 Devis société Eurovia : 7 200 € TTC (6 000 € HT)

Il est proposé de retenir la société Lehagre

La réalisation d’un nouvel enrobé nécessite le démontage des modules par la société Newbee :  Devis société Newbee : 1 968 € TTC (1 640 € HT) pour dépose et repose modules

Il est apparu nécessaire de déplacer 1 des modules prévus hors zone d’enrobé. Pour cela, il est proposé de créer en sus une dalle béton.

Plusieurs devis ont été reçus :

 Société Multi-TP : 1 400.40 € TTC (1 167 €HT)

 Société Jehannin : 2 101.02 € TTC (1 750.85 €HT)

 Société JCMR : 2 312.07 € TTC (2 101.88 € HT)

Il est proposé de retenir la société Multi-TP.

Face à ces coûts supplémentaires, il est proposé de compléter le budget d’investissement du Skate-Park : opération 57

Opération 57 Compte 2158 : + 6 000 €

Opération OPFI Compte 10226 : + 6 000 €

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De payer la somme de 6 513.60 € TTC à la société Kozbat pour les travaux réalisés (enrobé déduit).

 De retenir la société Lehagre pour refaire l’enrobé :7 116 € TTC (5 930 € HT)  De retenir le devis de la société Newbee pour la dépose et la repose des modules : 1 968 € TTC (1 640 € HT)

 De retenir la société Multi TP pour la réalisation d’une dalle béton pour une plateforme : 1 400.40 € TTC (1 167 €HT)

 D’accepter la décision modificative du budget de la commune comme suit : o Opération 57 – Compte 2158 : + 6 000 €

o Opération OPFI – Compte 10226 : + 6 000 €

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

COPIEUR : Renouvellement location matériel

Monsieur le Maire propose de revoir le contrat de location du copieur, dont la location actuelle arrive à échéance.Page 6 sur 7

Plusieurs devis ont été reçus avec des solutions de location ou achat, neuf ou reconditionnés. La Commission Informatique a comparé les offres de location de matériel neuf qui répondent mieux aux besoins :

 Société KOESIO

 Société Konica Minolta

Coûts € HT KOESIO KONICA MINOLTA Rappel coût actuel

Canon C3826i BHC 250i Canon C3525i

Durée contrat 6 ans (24 T) 5 ans (20 T) 5 ans + 1 T

Location mensuelle 109 € 63.333 € 113.50 €

3000 copies N/B Compris 9.300 € Compris

333 copies couleur Compris 10.323 € Compris

Coût avec nb copies

identique forfait actuel

109 € 82.86 € 113.50 €

Coût copie N/B 0.003 € 0.0031 € 0.003896

+ 1294 copies N/B 3.882 € 4.011 € 5.041 €

Coût copie couleur 0.03 € 0.031 € 0.038967

+ 2548 copies couleur 66.450 € 68.665 € 86.312 €

Coût avec

consommation actuelle 179.33 € 155.67 € 204.90 €

La Commission Informatique préconise la solution Konica Minolta pour le copieur BHC 250i en location pour 5 ans. Le coût copie sera réel par rapport à la consommation.

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De retenir la solution de Konica Minolta pour le copieur BHC 250i en location pour 5 ans

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

MÉDIATHÈQUE de LANGOUËT : Facturation non rendu

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de facturer les documents empruntés à la Médiathèque de Langouët qui ne sont pas rendus après 3 rappels, et dont la durée de prêt est dépassée depuis 10 semaines. Selon l’article 21 du règlement intérieur de la Médiathèque – Réseau des Médiathèques du Val d’Ille-Aubigné.

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De facturer les documents empruntés à la Médiathèque de Langouët qui ne sont pas rendus après 3 rappels, et dont la durée de prêt est dépassée depuis 10 semaines, selon l’article 21 du règlement intérieur de la Médiathèque – Réseau des Médiathèques du Val d’Ille-Aubigné, que chaque emprunteur a signé.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

MÉDIATHÈQUE de LANGOUËT : Achat écran de projection et de kit d’accrochage Monsieur le Maire propose l’achat d’un écran de projection et de son kit de fixation pour la Médiathèque.

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De retenir le devis de la société Manutan Collectivité pour 400.92 € TTC (334.10 € HT)

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.Page 7 sur 7

QUESTIONS DIVERSES

* Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA)

Terrain Préemption Date

ZB 116 - 3 rue de Bellevue NON 27/04/2023

* Présentation du budget de la Communauté de Communes du Val d’Ille Aubigné

* Aménagement espace récréation de l’école

• Chantiers participatifs pendant les vacances

- Les barrières ont été enlevées dans l'idée de pouvoir les récupérer au maximum. - L'espace copeaux a été agrandi. Le terrassier a creusé autour de l'arbre et au plus près des palissades.

- Un géotextile a été posé et les copeaux ont été répartis avec l’aide des agriculteurs et de Julien.

- Les 2 grumes prévues ont été posées. La plus fine moins droite et moins stable a été fixée dans le sol

• Constats

- Problème d’eau sous les copeaux actuels : intervention de Julien pour pose de 2 drains et évacuation.

- Des espaces près des palissades et des dalles restent à sécuriser (rubalise mis dans cette attente).

La fin de l’aménagement va être étudié en groupe de travail le 15 mai.

Une réunion de travail avec le paysagiste doit avoir lieu afin de déterminer le plan précis pour l’espace devant la salle de motricité et le type de poteaux devant la mairie.

* Urbanisme :

• Tiers-Lieu

- Réunions de travail à la rentrée (organisation pendant les travaux, modes de

fonctionnement de l’utilisation des salles et de la serre, …).

• Lotissement du Jardin des Badilles

- Première installation fin mai 2023

* Bioclim’house

La maison expérimentale va être démontée et ses différents éléments seront déposés dans le container en vue de son déménagement en Normandie.

* Evènements :

• 24 mai : rendez-vous « Solutions transports » à partir de 16h30.

• 17 juin : Fête de l’école.

• 24 juin Fête de la Saint Jean organisée par l’Association Chamotte & Compote. • 30 juin et 1 er juillet : 11ème anniversaire de la Cambuse.

Proposition d’avancer le Conseil Municipal de juillet au 7 juillet.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 9 juin 2023 à 19h30.