Compte-Rendu - 20250704 Compte rendu Juillet

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Compte-Rendu - 20250704 Compte rendu Juillet Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Langouet. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20250704 Compte rendu Juillet)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Page 1 sur 7

SÉANCE DU 04 juillet 2025

Convocation adressée le 27 juin 2025

Présents : DUBOIS Jean-Luc, QUINIO Clotilde, FLAUX Florence, DETOC Annie, VINET Roland, GUERIN Ronan, MARTIN Sylvain, COMMUNIER Myriam, BAUDRIER Jeanine, CORVAISIER Roger

Absents excusés : GOUPIL Jean-Pierre a donné pouvoir à FLAUX Florence, COMMUNIER Aurore a donné pouvoir à VINET Roland, LEPEINTEUR Lisa a donné pouvoir à MARTIN Sylvain

Absente : MOUSSON Camille

Secrétaire de séance : FLAUX Florence

Quorum : 8 – Le nombre de Conseillers Municipaux présents est de 10 le quorum est atteint.

Ordre du jour :

* Compte rendu du 13 juin 2025

* Cantine : Tarif 2025/2026

* Garderie : Tarif 2025/2026

* Goûter : Tarif 2025/2026

* Cantine : Mode de fonctionnement avec la commune de Saint-Gondran

* École : Achat de tablettes

* École : Complément aménagement cour école

* Tiers-Lieu : Aménagement de la salle « artistique »

* Défense incendie : Convention de prestations d’assistance par la CEBR

* Assainissement : Mission SPS pour le chantier d’assainissement

* Finances : Remboursement frais

* Finances : Adhésion à l’association Tiez Breiz

* Questions diverses :

- Projet de transfert des eaux usées de Langouët vers le SIA de la Flume et du Petit Bois, et du réaménagement du réseau d’assainissement

- Projet de restauration de la Flume

- Projet panneaux solaires

- Projet Tiers-Lieu

- Travaux de voirie

- Évènements

Monsieur le Maire propose :

o D’ajouter un point à l’ordre du jour :

 Finances : Adhésion à l’association Tiez Breiz

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2025 est approuvé à l’unanimité.

CANTINE : Tarifs 2025/2026

Après analyse des coûts complets de la cantine de l’année 2024/2025, de l’évolution des effectifs à l’école, il est proposé d’augmenter les tarifs de la cantine pour 2025/2026. En effet, la baisse de l’effectif de l’école va peser sur les charges fixes de la cantine.

 De passer à 4.20 € le tarif pour la cantine pour les enfants dont les parents habitent, ou ont une activité professionnelle, sur la commune de Langouët.Page 2 sur 7

 De pratiquer une tarification spécifique pour les enfants de la commune de Saint- Gondran compte tenu de la participation de la commune de Saint-Gondran. Le montant sera de 8.40 € moins la participation de la commune de Saint-Gondran.  De pratiquer une tarification spécifique de 6.40 € pour les enfants des autres

communes.

Afin d’éviter tout gaspillage, l’inscription sera obligatoire la semaine précédente. Il sera possible de se désinscrire jusqu’à 10 heures le jour même. Si l’enfant n’est pas désinscrit, le repas sera facturé. Une pénalité de 1 € sera appliqué pour un enfant présent non inscrit.

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De retenir les tarifs suivants pour la cantine pour l’année scolaire 2025/2026 :

Tarifs 2024/2025 Tarifs 2025/2026

Commune Saint-Gondran Extérieur Commune Saint-Gondran Extérieur 2.05 € tarif

réduit

5.20 € compte

tenu de la

participation de

3 € de la

commune de

Saint-Gondran

6.20 €

2.10 € tarif

réduit

8.40 € moins la

participation de la

commune de

Saint-Gondran 6.40 €

4.10 € tarif

normal

4.20 € tarif

normal

 D’appliquer le tarif réduit sur justificatifs de ressources aux habitants de la commune de Langouët. La demande est à renouveler chaque année scolaire. Elle sera examinée et validée en commission Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), puis votée en Conseil Municipal.

 D’imposer une inscription obligatoire à la cantine la semaine précédente sur le portail famille.

 De donner la possibilité de se désinscrire sur le portail famille, le jour même jusqu’à 10 heures.

 De facturer le repas pour un enfant non désinscrit.

 D’appliquer une pénalité de 1 € par enfant et par repas pour un enfant présent non inscrit à la cantine.

GARDERIE : Tarifs 2025/2026

Après analyse des coûts complets de la garderie de l’année 2024/2025. Il est proposé de ne pas augmenter les tarifs de garderie pour 2025/2026.

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De retenir les tarifs suivants pour la garderie pour l’année scolaire 2025/2026 :

Tarif Garderie Tarif par demi-heure 2024/2025 Tarif par demi-heure 2025/2026

1 enfant 0.95 € 0.95 €

2 enfants 0.85 € 0.85 €

3 enfants 0.80 € 0.80 €

4 enfants 0.70 € 0.70 €

 La tarification est par enfant et se fait à la demi-heure. Toute demi-heure commencée est payée.

 Le goûter est obligatoirement servi et facturé à tout enfant restant en garderie le soir.  Les parents doivent récupérer leur enfant impérativement avant 19h.Page 3 sur 7

Passé cette heure, un forfait de « dépassement horaire » d’un montant de 15 € est appliqué par demi-heure et par enfant.

GOÛTER : Tarifs 2025/2026

Après analyse des coûts, il est proposé :

 D’augmenter de 10 cts le tarif du goûter à 0.70 € pour l’année 2025/2026.

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De retenir les tarifs suivants pour le goûter pour l’année scolaire 2025/2026 : Tarifs 2024/2025 Tarifs 2025/2026

0.60 € 0.70 €

 Afin d’éviter tout gaspillage, l’inscription sera obligatoire la semaine précédente. Il sera possible de se désinscrire jusqu’à 10 heures le jour même.

 Si l’enfant n’est pas désinscrit, le goûter sera facturé.

 Le goûter sera facturé 1 € pour un enfant présent non inscrit.

 Que le goûter est obligatoirement servi et facturé à tout enfant restant en garderie le soir.

CANTINE : Mode de fonctionnement avec la commune de Saint-Gondran Monsieur le Maire propose de signer une convention avec la commune de Saint-Gondran, pour l’année 2025/2026, pour une participation de la commune de Saint-Gondran à la cantine de Langouët par enfant et par repas.

Après délibération, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

 D’accepter la signature d’une convention avec la commune de Saint-Gondran, pour une participation de cette dernière à la cantine de Langouët par repas et par enfant de Saint-Gondran. Le montant de la subvention sera déterminé prochainement par la commune de Saint Gondran.

 La participation sera versée directement à la commune de Langouët.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

ÉCOLE : Achat de tablettes

A la demande des enseignants, plusieurs tablettes informatiques sont nécessaires dans les petites classes de l’école.

Plusieurs devis ont été demandés. 2 devis ont été reçus.

 Pour la société Assist Infone : 4 000.67 € TTC

 Pour la société Sipac : 3 966.00 € TTC

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, :

 De retenir le devis de la société Assist Infone pour un montant de 4 000.67 € TTC, car le système de valise est plus pratique.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

ÉCOLE : Complément aménagement cour école

Afin de compléter l’aménagement de la zone copeaux, des devis ont été demandés à deux sociétés :

Seule la société Concept Terrasse Bois a répondu :

 Réalisation d’un muret en bois : 1 320 € TTC

 Aménagement d’une terrasse en pin : 1 440 € TTC

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, :Page 4 sur 7

 De retenir les devis de la société Concept Terrasse Bois pour un montant de 1 320 € TTC pour la réalisation d’un muret bois, et de 1 440 € TTC pour l’aménagement d’une terrasse en pin.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

TIERS-LIEU : Aménagement de la salle « artistique »

Le groupe de travail « Tiers-Lieu » a réfléchi sur l’aménagement de la salle « artistique », et a proposé l’achat de 6 coffres (1,20 m x 0,45 m x 0,40 m). Ils pourront servir de sièges et de rangement pour les associations.

Plusieurs devis ont été demandés :

 Pour la société Atelier Concept Bois : 1 743.60 € TTC

 Pour la société Yann Blain : 2 600.00 € TTC

Après délibération, le Conseil Municipal décide, par 11 pour, car Monsieur MARTIN Sylvain se retire du vote pour lui et son pouvoir :

 De retenir le devis de la société Atelier Concept Bois pour un montant de 1 743.60 € TTC.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

DÉFENSE INCENDIE : Convention de prestation d’assistance par la CEBR La Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) peut assurer des missions complémentaires et accessoires. Elle peut notamment installer, maintenir et contrôler, pour le compte des collectivités qui le demandent, de matériel de défense contre l'incendie (poteaux, bouches incendie, réserves incendie, puisards incendie) desservi par le réseau d'eau potable.

La CEBR depuis plusieurs années assiste Rennes Métropole sur la gestion de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) ainsi que les communes de Bréal-sur-Montfort/Melesse et Talensac. Ainsi, elle a développé des outils et une expertise dans ce domaine, lui permettant la gestion de la DECI et la réalisation de Schémas Communaux de DECI.

La CEBR et la Société Publique Locale (SPL) Eau du Bassin Rennais ont présenté fin 2023 et début 2024 lors des réunions aux Communautés de Communes de Montfort Communauté et Val d’Ille-Aubigné une proposition de plusieurs prestations pour assurer la gestion du service publie de DECI. Cette proposition était faite avec l'hypothèse d'un transfert de la compétence DECI des communes vers les Communautés de Communes pour une optimisation des moyens. Comprenant que le transfert de cette compétence communale aux Communautés de Communes ne serait pas réalisé à court ou moyen terme, la collectivité a proposé ces prestations pour la gestion de la DECI à chaque commune.

Les différentes prestations proposées aux communes sont les suivantes :

• Prestations de la SPL Eau du Bassin Rennais :

 Contrôles, dans le cadre d'un contrat entre la SPL-EBR et la commune.

 Maintenance et travaux des ouvrages de DECI sur devis dans le cadre du contrat de délégation de service public.

• Prestations de la Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) :

 Gestion de la DECI, comprenant notamment l'instruction des autorisations

d’urbanisme sur le volet DECI, l'analyse de la couverture DECI pour les ZAC et lotissement, les propositions d'amélioration de la DECI lors des travaux de

renouvellement sur le réseau AEP.

 Réalisation d'un Schéma Communal de DECI (SCDECI) (diagnostic de la couverturePage 5 sur 7

DECI, propositions d'amélioration).

Les prestations de la collectivité avec chaque commune seront d'une durée d’l an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Voici le détail des prestations :

l. Prestation d'assistance pour la gestion de la DECI

Il est précisé que désormais pour des questions de responsabilité, en l'absence de convention valablement signée, la CEBR ne formulera plus d'avis DECI et invitera les porteurs de projet à solliciter les communes qui sont compétentes sur la DECI.

Le contenu des prestations de la CEBR, sont :

 La mise en cohérence de la liste des Points d'Eau Incendie (PEI) de la commune avec la base du Service Départemental Incendie et Secours (SDIS) (statut public ou privé, nb, écart de position, débit/pression).

 Suivi de la prestation de contrôle débit/pression des PEI : récupération et transmission des résultats au SDIS et à l'exploitant du service d'Alimentation en Eau Potable (AEP).  Suivi hebdomadaire des PEI indisponibles en lien avec la base du SDIS.

 Propositions d'une étude pour la résorption des non-conformités hydrauliques ou indisponibilité des PEI identifiés par le contrôle débit/pression et par le SDIS

(reconnaissance annuelle et fichier hebdomadaire des indisponibilités du SDIS).  L'analyse de la couverture hydraulique DECI lors de la délivrance des autorisations d'urbanisme et zones d’aménagement, ainsi que lors des travaux de renouvellement du réseau AEP.

 Étude d'amélioration de la couverture DECI (lors des travaux de renouvellement sur le réseau AEP ou suite à l'instruction d’une ADS ou sur demande de la commune pour couvrir un secteur).

 Suivi des travaux de renouvellement/ création et déplacement de Poteau Incendie.  Renseignement du SIG du SDIS des PEI nouvellement créés ou pour la mise en indisponibilité des PEI suite au signalement par un tiers.

 Suivi du contrôle de conformité des poteaux incendie et réservoirs incendie privés (obligation de la commune).

2. Prestation pour la réalisation d'un Schéma Communal de DECI

Cette prestation consiste en la rédaction et présentation d'un rapport complet à la commune comportant :

 Le diagnostic affiné de la commune ; calcul du % de parcelles bâties, non bâties couvertes et non couvertes.

 Des propositions de solutions, et notamment la localisation des PEI à créer et un travail avec la commune pour :

• Identifier des Points d'Eau Naturels à Aménager (étangs...).

• Confirmer le type, l'exhaustivité des risques particuliers (ERP, exploitations agricoles, forêt...).

• Identifier les mutualisations possibles d'un Point d'Eau Incendie (exploitation agricole, industriels...).

 Proposition d'une planification de travaux à réaliser : fonction du nombre d'unitésPage 6 sur 7

bâties non couvertes sur une zone, des risques à couvrir (ERP...), éloignement des PEI existants. Cette prestation ne comprend pas le suivi de la mise en œuvre des solutions.

Le temps nécessaire à la réalisation d'un SCDECI comprend quelle que soit la taille de la commune un forfait de base (différentes réunion, rédaction du livrable...) et une partie variable selon la taille de la commune et son tissu économique. Un SCDECI nécessite entre 12 à 16 jours.

Pour les 2 volets, les prestations sont traitées à prix unitaires indiqués en annexe de la présente délibération. Les prix unitaires du bordereau de prix sont appliqués aux quantités réellement exécutées, et sont présentés en annexe de cette note.

Les tarifs feront l'objet d'une actualisation annuelle sur la base de la valeur de l'indice ING au 1 er janvier de l'année considérée en application de la formule suivante :

Tarifs N = Tarifs 2025 x (ING 1 er janvier N / ING 1 er janvier 2025).

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 De conventionner avec la CEBR pour la gestion de la Défense Extérieure contre l’Incendie.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

ASSAINISSEMENT : Mission SPS

La commune de Langouët a confié à EF Etudes la maitrise d’œuvre relative aux travaux de transfert des eaux brutes vers le SIA de la Flume et du Petit Bois et le réaménagement du réseau. Les travaux sont prévus sur une durée estimative de 3-4 mois.

Un Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé (SPS) est obligatoire.

Au vu de ces éléments, plusieurs devis ont été demandés, 2 sociétés ont répondu.  Société BTP Consultants : 1 824 € TTC

 Société ABG Coordination : 1 944 € TTC

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, :

 De retenir le devis de la société ABG Coordination pour un montant de 1 944 € TTC, car la société prévoit plus de réunion.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

FINANCES : Remboursement frais

Une délibération est nécessaire pour rembourser la somme de 57.36 € à Madame DETOC Annie. Cette somme correspond à un achat à Carrefour de Gévezé pour le pique-nique pour le chantier participatif du 28 juin 2025au Tiers-Lieu.

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 D’accepter le remboursement de la somme de 57.36€ à Madame DETOC Annie, correspondant à un achat à Carrefour de Gévezé pour le pique-nique pour le chantier participatif du 28 juin 2025 au Tiers-Lieu.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

FINANCES : Adhésion à l’association Tiez Breiz

Monsieur le Maire présente l’association Tiez Breiz, et son intervention sur le chantier du Tiers-Lieu le 28 juin 2025.

Monsieur le Maire propose d’adhérer à l’association Tiez Breiz pour l’année 2025, pour un montant de 50 €.Page 7 sur 7

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 D’accepter d’adhérer à l’association Tiez Breiz pour l’année 2025, pour un montant de 50 €.

 De donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES

* Projet de transfert des eaux usées de Langouët vers le SIA de la Flume et du Petit Bois, et du réaménagement du réseau d’assainissement :

• Accord de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour une subvention de 399 516 € (50 % des montants éligibles = Maîtrise d’OEuvre (MOE) et travaux commandés) dans le cadre de la lutte contre les pollutions domestiques et assimilées : Réseaux.

• Planning de chantier :

- Lot 1 : Canalisation et branchements (société Ouest TP) :

o Démarrage le 15 juillet 2025 pour le secteur de la Vallée, puis route départementale.

- Lot 2 : Poste de refoulement (société STGS) :

o Démarrage en septembre 2025.

* Projet Eaux et Vilaine pour la Flume :

• Fin prévue le 2 août 2025.

• En cours :

- Reméandrage de la Flume dans le terrain en dessous du futur lotissement du jardin des Avettes.

- Reconfiguration du ruisseau en dessous du jardin des Badilles et du passage sous la route.

• A faire :

- Reméandrage de la Flume dans la zone de l’étang et la suppression du lit actuel. • Des visites seront organisées pour présenter la réalisation à la rentrée et une réflexion sur les cheminements sera à lancer.

* Projet panneaux solaires :

• Installation sur le toit de l’école au mois de juillet 2025.

* Projet Tiers-Lieu :

• Fin du chantier prévu courant septembre 2025.

* Travaux de voirie :

• Modernisation et travaux complémentaires prévus semaine du 21 juillet 2025.

* Evénements :

• Vendredi 5 septembre 2025 de 16h30 à 18h30 : Forum des associations.

• Vendredi 17 octobre 2025 : Nouveaux arrivants.

• Samedi 8 novembre 2025 : Fête de la châtaigne organisée par Chamote et Compote.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 11 septembre 2025 à 19h.