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Procès Verbal - PV 00018038 D
Procès Verbal - PV 20095662 D
Procès Verbal - PV 00039921 D
Document publié le Lundi 11 juillet 2016 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 00039921 D)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Sport,
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
1403 Séance du lundi 11 juillet 2016
D-2016/307
Attribution d'aides en faveur des associations. Vie
étudiante. Subventions. Adoption. Autorisation.
Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre de sa politique générale d’aide aux associations, la Ville de Bordeaux soutient financièrement certaines d’entre elles qui agissent pour valoriser la vie étudiante. L’attribution de subventions leur permet de poursuivre et de promouvoir leurs activités, d’organiser des manifestations festives dans le domaine de la vie étudiante que la Ville souhaite développer.
A cet effet, nous vous proposons d’attribuer au CROUS la somme de 1 500 € prévue au budget primitif pour la participation à la 9ème édition du Festival "Les Campulsations". Ce festival culturel de rentrée universitaire initié par le CROUS de Bordeaux Aquitaine permet aux étudiants bordelais de découvrir l’ensemble de l’offre culturelle proposée sur le campus dans des domaines variés tels que le théâtre, la danse, l’opéra, les musées, les concerts, le sport.
Cette année, le festival sera clôturé par "Bordeaux accueille ses étudiants" le 1er octobre 2016. Cette manifestation organisée par la Ville propose la découverte de la richesse culturelle et patrimoniale de Bordeaux.
Nous vous demandons également d’attribuer au CROUS la somme de 500 €, prévue au budget primitif, pour la participation à l’évènement "Musiques de R.U." . Ce tremplin musical initié par le CROUS de Bordeaux Aquitaine accueille des groupes de musiciens locaux intégrant a minima 50% d’étudiants bordelais.
Enfin, nous vous proposons d’attribuer à l’association U-Topos la somme de 400 € pour la participation à l’organisation d’une déambulation urbaine dans le quartier des Bassins à Flot proposée par des étudiants de l’Institut d’Aménagement, de tourisme et d’urbanisme à destination des habitants du quartier.
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- verser au CROUS une subvention de 1 500 € dans le cadre du Festival "Les Campulsations", - verser au CROUS une subvention de 500 € pour l’opération "Musiques de R.U.", - verser à l’Association U-Topos une subvention de 400 € pour l’opération déambulation urbaine dans le quartier des Bassins à Flots,
La dépense sera imputée sur le budget 2016 au programme P068O001T09 sur la sous fonction 23 compte 6574.
ADOPTE A L'UNANIMITE
1404 M. LE MAIRE
Madame PIAZZA.
MME PIAZZA
Oui, une délibération qui concerne une attribution récurrente au CROUS pour le Festival « Les Campulsations » la somme de 1 500 euros pour un festival qui se finira par la Journée Bordeaux accueille ses étudiants qu’on aime et qu’on apprécie grandement.
Ensuite, deux attributions pour « Musiques de R.U. » organisée par le CROUS, ça aussi de 500 euros, un tremplin musical très apprécié et l’association U-Topos, personne ne la connaît jusqu’à maintenant, mais elle nous a séduits sur une proposition d’organiser une déambulation urbaine dans le quartier des Bassins à flot. C’est proposé par des étudiants de l’Institut d’aménagement. On va y parler des nouveaux quartiers et de l’histoire des Bassins à flot, une attribution de 400 euros.
M. LE MAIRE
Merci. Y-a-t-il des questions ? Oppositions ? Abstentions ? Merci.
MME MIGLIORE
Délibération 308 : « Dispositif plage du lac. Partenariats. Convention. Décathlon Bordeaux Lac. Année 2016. Autorisation de signature ».
1405 Séance du lundi 11 juillet 2016
D-2016/308
Dispositif plage du lac. Partenariats. Convention Décathlon
Bordeaux-Lac. Année 2016. Autorisation de signature.
Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Opération Plage du Lac 2016
La 26ème édition de la « plage du lac » qui a débuté cette année le 1er juin, se tiendra tous les jours jusqu’au 31 août 2016, ainsi que les mercredis et week-end de septembre. Le renouvellement du partenariat avec la Caisse d’Allocation Familiale, dans le cadre du fond d’accompagnement Public et Territoire est en cours. En complément, un échange avec le magasin Décathlon Bordeaux-Lac est expérimenté.
Partenariat Décathlon :
Le magasin Décathlon de Bordeaux-Lac proposera sur 4 mercredis après-midi, 2 en juillet et 2 en août, des animations qui viendront s’ajouter à celles présentées au conseil municipal du mois de juin. Les thèmes abordés :
- sensibilisation sur l’importance de la protection solaire (matériels + produits) ; - animations sportives et aquatiques (matériels sportifs terrestres et système de flottaison).
Une dotation en matériels (chapeaux, sifflets, cornes de brume et parasols) est également consentie par le magasin pour le fonctionnement du site.
En contrepartie, le logo de la marque est apposé sur les supports de communication sur site ainsi que sur les flyers dédiés à la Plage.
Par conséquent, je vous demande Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à signer la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
1406 M. LE MAIRE
Madame PIAZZA.
MME PIAZZA
Dispositif plage du lac. Déjà vous dire qu’hier, c’était 5 000 visiteurs sur la plage, samedi 3 800 visiteurs sur la plage et baigneurs pour la plupart, ce n’est pas loin de 9 000 personnes sur 2 jours. C’est vous dire le travail considérable de nos équipes qui sont mobilisées et je vous invite à aller les encourager. L’été va être chaud et ils auront besoin de votre soutien.
Il s’agit là d’une animation Décathlon pour accompagner et faire de la prévention, 4 mercredis après-midi, 2 en juillet et 2 en août, autour de la protection solaire avec quelques animations sportives. Signature de convention.
M. LE MAIRE
Merci. Monsieur HURMIC ?
M. HURMIC
Oui, je voulais juste dire à Madame PIAZZA que je suis allé voir l’animation de la plage du lac et je vous félicite, je trouve ça très bien. Et je trouve qu’en plus, le site a beaucoup gagné depuis qu’il est desservi par le tramway, donc je trouve que c’est une très bonne initiative. J’aimerais vraiment qu’il y ait un maximum de Bordelais qui puisse en profiter.
MME PIAZZA
Merci beaucoup pour ces remerciements.
M. LE MAIRE
Pas d’oppositions ? Pas d’abstentions ? Merci.
MME MIGLIORE
Délibération 309 : « Modification des tarifs d’utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation ».
1407 BORDEAUX
Convention de Partenariat
Entre la Ville de Bordeaux et DECATHLON Bordeaux-Lac
Entre les soussignés :
VILLE DE BORDEAUX
Hôtel de Ville
33 077 Bordeaux Cedex
Tél : 05.56.10.20.30
Représenté par son Maire,
Monsieur Alain JUPPE
Ci-après dénommée « la Ville »
Et :
DECATHLON Bordeaux-Lac
Boulevard Aliénor d'Aquitaine
33 000 Bordeaux
Tél : 05.57.19.39.39
Représenté par son Directeur
M. Romain ASISCLO
Ci-après dénommé « Décathlon »
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
1408 BORDEAUX
ARTICLE 1 : Objet du partenariat
Dans le cadre de l’opération Plage du lac 2016 qui se déroulera du 1 juin au 28 septembre 2016, boulevard
Jacques Chaban Delmas, 33520 Bruges, la Ville et Décathlon sont convenus d’échanger entre eux des services
dans les conditions définies ci-après.
ARTICLE 2 : Les engagements de la Ville
La Ville s’engage à apposer les logos Décathlon :
• sur les flyers A5 de l’opération
• sur les supports de communication sur le site de la Plage du lac (poste de secours, totems)
ARTICLE 3 : Les apports de Décathlon
Décathlon s’engage à :
• fournir les équipements suivant :
Matériel Nombre
Chapeau Protection UV 15
Sifflet 30
Corne de brume 10
Parasol 5
• Proposer 4 demi journées d’animation, 2 mercredis en juillet et 2 mercredi en août sur les thèmes
suivant : sensibilisation sur les protections solaires, sensibilisation sur l’utilisation de matériel de
flottaison, animations sportives de plage ou d’extérieur.
ARTICLE 4 : Durée de la convention
Le présent partenariat conclu entre La Ville et Décathlon s’applique sur la période du 1er juillet au 31 août
2016.
1409 BORDEAUX
ARTICLE 5 : Modifications
A la demande de l’une ou l’autre partie, des modifications pourront être apportées à la présente convention
moyennant accord écrit entre les parties. Ces modifications seront considérées comme étant des modalités
complémentaires de la présente convention et en feront partie intégrante.
ARTICLE 6 : Assurance
Les matériels publicitaires et promotionnels restent la propriété de l’entreprise qui les fournisse et doit donc
les assurer auprès de sa compagnie d’assurance. Il en est de même pour le personnel qui intervient sur les
animations.
ARTICLE 9 : Litiges et juridiction
Les deux parties s’engagent à régler à l’amiable tout différend éventuel qui pourrait résulter de la présente
convention. En cas d’échec, les juridictions compétentes siégeant à Bordeaux seront seuls compétentes.
ARTICLE 10 : Résiliation
L'inexécution par l'une ou l'autre des parties de l'une de leurs obligations entraînera la résiliation de plein
droit du contrat.
Fait à Bordeaux
Le
Pour DECATHLON
Romain ASISCLO
En qualité de Directeur du magasin (1)
Pour La Ville de Bordeaux
Alain JUPPE
En qualité de Maire (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention « lu et approuvé »
1410 Séance du lundi 11 juillet 2016
D-2016/309
Modification des tarifs d'utilisation des équipements
sportifs. Avis. Autorisation
Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Chaque année, les tarifs d’utilisation des équipements sportifs sont soumis à votre approbation.
Nous vous présentons les modifications des tarifs pour les structures gérées par la Ville, à savoir les stades, les salles de sport et les piscines. Comme l’année précédente, les tarifs du Golf de Bordeaux-Lac seront délibérés prochainement pour une application à compter du 1er janvier 2017. Cependant, les tarifs de l’Ecole de Golf s’inscrivent dans la continuité de la saison sportive 2015/2016, leur modification vous est donc présentée dès à présent.
Pour la saison 2016/2017, nous vous proposons une augmentation moyenne de 2% pour l’ensemble des tarifs, excepté pour l’Ecole de Golf, dont les tarifs restent identiques à ceux de 2015/2016.
Nous soumettons donc à votre agrément l’application, au 1er septembre 2016, des dispositions annexées à la présente délibération concernant les équipements gérés par la Ville de Bordeaux et l’Ecole du Golf de Bordeaux-Lac.
ADOPTE A L'UNANIMITE
1411 M. LE MAIRE
Madame PIAZZA.
MME PIAZZA
Domaine de la Dune, là aussi, rapidement…
M. LE MAIRE
Il y avait avant la 309, pardon.
MME PIAZZA
Elle concerne les conditions générales de vente et le règlement intérieur. Ça n’avait pas été revisité et corrigé depuis 2011.
M. LE MAIRE
Pardon, ce n’est pas la 310, c’est la 309, c’est la modification des tarifs d’utilisation des équipements sportifs.
MME PIAZZA
Excusez-moi c’est moi qui ai fait l’erreur. Les modifications de tarifs pour les structures gérées par la ville. Des équipements sportifs qui sont les salles de sport, les piscines et les stades, mais sans les tarifs du Golf des Bordeaux Lac. Au final, nous vous proposons une augmentation moyenne de 2 % pour l’ensemble des tarifs.
M. LE MAIRE
Merci. Y-a-t-il des questions ? Oppositions ? Abstentions ?
MME MIGLIORE
Délibération 310 : « Domaine de la Dune. Conditions générales de ventes/règlement intérieur/tarification 2017. Décision. Adoption ».
1412 I- STADES ET SALLES DE SPORT
Les tarifs concernant la mise à disposition des équipements sportifs suivent une progression moyenne de 2%.
tarif 2015/2016 tarif 2016/2017
locations régulières
clubs sportifs bordelais et
partenaires institutionnels
(Pompiers,
Police, Gendarmerie, Armée,
ASLMB (personnel municipal),
structures relevant du secteur
médical et socio éducatif, Opéra
de Bordeaux.
Gratuité Gratuité
sport relevant des clubs d'entreprise
Sports collectifs extérieurs:
Forfait une équipe à l'année (hors
période de fermeture des
équipements)
552,00 564,00
Sports collectifs extérieurs:
Forfait deux équipes à l'année
(hors période de fermeture des
équipements)
883,00 902,00
Sports collectifs extérieurs:
Forfait trois équipes à l'année
(hors période de fermeture des
équipements)
1 104,00 1 127,00
Sports collectifs extérieurs:
l'équipe supplémentaire engagée
à l'année
165,00 169,00
Sports collectifs de salle: forfait
jusqu'à 4 heures hedomadaires
(hors période de fermeture des
équipements)
552,00 564,00
Sports collectifs de salle: forfait
jusqu'à 6 heures hedomadaires
(hors période de fermeture des
équipements)
883,00 902,00
Sports collectifs de salle: forfait
jusqu'à 8 heures hedomadaires
(hors période de fermeture des
équipements)
1 104,00 1 128,00
le créneau de 2 heures
supplémentaires au-delà de 8
heures
110,00 113,00
l'aire de jeu à la journée pour
rassemblement sportif
351,00 358,00
L'aire de jeu à la 1/2 journée pour
rassemblement sportif
175,00 179,00
1413 redevances manifestations à caractère
payant
organisées par les clubs bordelais
(% des recettes HT)
2% 2%
autres organisateurs (% des
recettes HT)
4% 4%
stage payant à la journée 351,00 358,00 stage payant à la 1/2 journée 175,00 179,00
locations spécifiques
location horaire de la piste
d'accélération moto pour des
activités régulières
21,00 21,00
location ring de boxe 206,00 211,00 location journée salon d'honneur
stade chaban delmas
773,00 789,00
Etablissements scolaires Collèges bordelais d’enseignement public relevant du Conseil Départemental
Cf. Convention de
réciprocité
Etablissements scolaires Collèges d’enseignement privé (hors équipements subventionnés) l'heure de grande salle (+ 800 m2)
durant la période scolaire
12,00 12,00
l'heure de petite salle durant la
période scolaire
6,00 6,00
l'heure de piste d'athlétisme,
terrain en herbe ou synthétique
durant la période scolaire
9,00 9,00
1414 1/ TARIFS PUBLICS
II – PISCINES
Il a été procédé à une augmentation des tarifs de 2%, pouvant fluctuer du fait des arrondis, la moyenne totale d’augmentation des entrées étant portée à 1,93%.
1/ TARIFS PUBLICS
1.1 Entrées :
Entrées
Tarifs 15/16
Résidants Hors
Bordeaux
Tarifs 16/17
Résidants
Hors
Bordeaux
Tarifs 15/16
Résidants
Bordelais
Tarifs
16/17
Résidants
Bordelais
PLEIN TARIF
Individuels
Entrée unitaire 4,80 € 4,90 € 3,35 € 3,40 € Abonnement 10 entrées 35,00 € 35,70 € 22,40 € 22,85 € TARIF REDUIT *
Entrée unitaire 3,45 € 3,50 € 2,05 € 2,10 € Abonnement 10 entrées 24,80 € 25,30 € 16,80 € 17,10 € *Jeunes jusqu’à 25 ans et personnes âgées de + de 60 ans/Etudiants sur présentation de la Carte Etudiants/Personnes en situation de handicap sur présentation d’un justificatif et accompagnateurs, Bénéficiaires du RSA et demandeurs d’emploi sur présentation de justificatifs
TARIF FAMILLE **
3 membres de la même
famille 6 € 6 € 3 € 3 € Par personne
supplémentaire 2 € 2 € 1 € 1 €
Personnel Municipal 1 €
Enfant – de 3 ans Gratuité
**La famille est une entité d’au moins 3 personnes soit 2 parents + 1 enfant OU 1 parent + 2 enfants
1415 CS
#4
= > ) _ ww
= > ) = = _ ww
1.2. Leçons
Ecole Bordelaise des Activités Aquatiques
Tarifs 15/16
Résidants
Hors
Bordeaux
Tarifs 16/17
Résidants
Hors
Bordeaux
Tarifs 15/16
Résidants
Bordelais
Tarifs 16/17
Résidants
Bordelais
LECONS DE NATATION
Enfants/adolescents/adultes
(débutants,
perfectionnement, aqua-
phobie, sport océan)
Leçon unitaire 10,70 € 10,90 € 7,25 € 7,40 € Abonnement trimestre 90,00 € 91,80 € 63,00 € 64,20 € Minis stages 36,80 € 37,50 € 24,80 € 25,30 €
ACTIVITES AQUATIQUE
DES FAMILLES
(pour un enfant et 2
parents maximum)
Séance unitaire 10,70 € 10,90 € 7,25 € 7,40 € Abonnement trimestre 90,00 € 91,80 € 63,00 € 64,20 €
ACTIVITES EVEIL
AQUATIQUE
(anciennement 3/6 ans)
Séance unitaire 10,70 € 10,90 € 7,25 € 7,40 € Abonnement trimestre 90,00 € 91,80 € 63,00 € 64,20 €
ACTIVITES
(Aquagym, Aqua-jogging,
Aquagym prénatale, sports
océan)
Séance unitaire 12,40 € 12,65 € 8,50 € 8,70 € Abonnement trimestre 112,40 € 114,65 € 78,70 € 80,30 € Abonnement annuel 303,00 € 309 € 212,00 € 216 €
SENIORS
Leçons de natation
(débutants,
perfectionnement, aqua-
phobie, activité senior)
Séance unitaire 8,00 € 8,15 € 5,50 € 5,60 € Abonnement trimestre 67,50 € 68,80 € 47,30 € 48,20 €
Aquagym senior
Séance unitaire 9,30 € 9,50 € 6,40 € 6,55 € Abonnement trimestre 84,30 € 86 € 59,10 € 60,25 € Abonnement annuel 226,70 € 231 € 159,10 € 162,25 €
1416 (A) (A)
(A) (A)
Lu"
(A)
2/ Groupes
Tarifs 15/16
Résidants
Hors
Bordeaux
Tarifs 16/17
Résidants
Hors
Bordeaux
Tarifs 15/16
Résidants
Bordelais
Tarifs 16/17
Résidants
Bordelais
GROUPE D'ENFANTS
centres d'accueil et de loisirs
,itep, imp, hôpital de jour… A l'unité 2,50 € 2,55 € 1,70 € 1,70 €
COMITE D'ENTREPRISES
A l'unité 3,45 € 3,50 € 2,20 € 2,25 €
3/ Scolaires
Tarifs
15/16 Tarifs 16/17
Etablissements bordelais
d’enseignement public ou privé
sous contrat d'association
relevant de la compétence Ville
de Bordeaux et du Conseil
Régional
gratuité
Etablissements bordelais
Collèges d’enseignement privé
(par créneau) 34,30 € 34,95 €
Etablissements bordelais
Collèges d’enseignement
public relevant du Conseil
Départemental
Cf. convention de
réciprocité
Autres établissements
A l'unité 1,45 € 1,50 €
1417 Cu
Cnx
na
fu
fun
fus
fur
lux
fus
fur
fui
fus
fui
4/ Clubs
STAGES SPORTIFS (organisés par les Comités) Tarifs 15/16 Tarifs
16/17
Bassin de 50m ( ligne d'eau à l'heure) 18,00 € 18,35 € Bassin de 25m (ligne d'eau à l'heure) 10,20 € 10,40 € Bassin Ludique 45,20 € 46,10 € (la moitié du bassin) 22,60 € 23,05 €
STAGES ENTRAINEMENTS ET EXAMENS
organisés par les associations ou clubs non bordelais
les associations ou clubs non affiliés à une fédération délégataire,
la Fédération Nationale des Maîtres nageurs Sauveteurs et la
Fédération des Maîtres Nageurs Sauveteurs, les services Incendie et Secours, de Police et de l'armée Métropole ou Hors Métropole
Paiement du droit d'entrée
pour les participants + tarif
forfaitaire suivants :
Bassin de 50 m (ligne d'eau à l'heure) 26,00 € 26,50 € Bassin de 25m (ligne d'eau à l'heure) 13,50 € 13,75 € Bassin Ludique 67,50 € 68,85 € (la moitié du bassin) 33,75 € 34,40 €
STAGES ENTRAINEMENTS ET EXAMENS
organisés par les associations ou clubs
bordelais (affiliés à une fédération délégataire)
Gratuité
ENTRAINEMENTS DES CLUBS BORDELAIS
(affiliés à une fédération délégataire) et
des services incendie et secours, de police et de
l'armée de la Métropole
gratuité
A l’exception des activités suivantes :
. Plongée sous marine 1,45 € 1,50 € . Aquagym 2,25 € 2,25 € . Les cours 3/6 ans 1,70 € 1,70 € . Les cours bébés nageurs (0 à 3 ans)
(par élève et accompagnateur 1,02 € 1,05 € Application du tarif forfaitaire, par créneau 42,40 € 43,25 € horaire, correspondant au surcoût en termes
de fluides et de personnel)
COMPETITIONS
1- Organisées par les Clubs bordelais (affiliés à une fédération
délégataire), l’USEP, l’UNSS, l’UGSEL
gratuité (sans entrée
payante) dans le cas
contraire, location fixée
à 2 % des recettes
spectateurs, déduction
faite des taxes.
2- Organisées par d'autres instances (Fédération, Ligues
Comités, Associations et clubs non
Bordelais….)
Location du bassin – en
cas d’entrées payantes
tarif augmenté d’un
prélèvement de 4 % sur
la recette spectateurs
déduction faite des taxes
Bassin de 50m
par demi-journée
. sans chronométrage électronique 132,60 € 135 € . avec chronométrage électronique 246,10 € 251 €
1418 Œux
nu
fus
fur
Bassin de 25m
par demi-journée
. sans chronométrage électronique 76,90 € 78,40 € . avec chronométrage électronique 201,65 € 205,65 €
1419 fus
fus
lu
lu
III- ECOLE DE GOLF BLUEGREEN
Les tarifs de l’Ecole de Golf du Golf de Bordeaux Lac pour la saison sportive 2016/2017 restent inchangés par rapport à ceux de la saison 2015/2016.
Ecole de Golf Tarifs 2015/2016 Tarifs 2016/2017
Baby-golf (5/6 ans)
1 heure de cours par semaine 205 € 205 €
1 heure de cours par
semaine encadrée par un
moniteur diplômé d'Etat.
Participation aux compétitions
réservées aux jeunes et accès libre au
parcours de Pessac et Gujan Mestras
en complément de celui de Bordeaux
Lac
250 € 250 €
Initiation/perfectionnement
1h30 de cours par semaine,
encadrée par un moniteur
diplômé d’Etat (36
semaines)
Participation aux compétitions
réservées aux jeunes et accès libre au
parcours de Pessac et Gujan Mestras
en complément de celui de Bordeaux
Lac
275 € 275 €
Compétition (minimum
drapeaux blancs)
1h30 de cours par semaine
encadrée par un moniteur
diplômé d’Etat pendant 30
semaines + 1h30 heures
encadrées par un élève
moniteur pendant 16
semaines
Participation aux compétitions
réservées aux jeunes et accès libre au
parcours de Pessac et Gujan Mestras
en complément de celui de Bordeaux
Lac
320 € 320 €
1420 Séance du lundi 11 juillet 2016
D-2016/310
Domaine de la Dune. Conditions Générales de ventes/
Règlement Intérieur/Tarification 2017. Décision. Adoption.
Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Le Domaine de la Dune, situé au 156 boulevard de la Côte d’Argent à Arcachon, accueille, toute l’année, des stages sportifs, des séjours d’enfants, des classes vertes, des associations, des groupes seniors pour des séjours ou des séminaires. Dans le cadre de rencontres familiales, le Domaine est également amené à louer des hébergements et des salles.
Les conditions générales de vente et le règlement intérieur n’ont pas été révisés depuis 2011 et nécessitent une réactualisation.
Les tarifs, afin de rester accessibles aux groupes, seront maintenus par rapport à 2016. Néanmoins il est proposé de les simplifier en proposant un tarif pour les chambres avec sanitaires, et un autre pour les chambres avec des sanitaires en commun, plutôt que d’opérer une distinction avec le nom des bâtiments.
Par ailleurs, il est proposé un forfait location de salle de réunion ARGUIN pour les groupes scolaires, afin qu’ils puissent avoir un lieu de regroupement le soir entre le dîner et le coucher des enfants (bilans de journée, veillée…). En effet, le Domaine de la Dune ne dispose pas de salle de libre accès, et le coût d’une location de salle peut représenter un surcoût important pour ce type de groupe (location à l ‘heure de la salle Arguin : 150 euros). De nouvelles machines à laver et à sécher le linge à jetons sont venues remplacer les anciennes, dans un état d’obsolescence avancé. Il est donc proposé un nouveau tarif incluant le lavage et le séchage.
La salle des fêtes Arguin est principalement louée dans le cadre de regroupements familiaux et de salles d’activités pour les colonies. Malgré le règlement intérieur qui demande le nettoyage, les usagers restituent fréquemment cette salle dans un état de saleté important. Il est donc proposé un tarif ménage équivalent à 5 heures de remise en état de la salle et à l’évacuation des déchets.
La proposition de nouvelle tarification pour 2017, valable du 1er janvier au 31 décembre 2017 est jointe en annexe.
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
- adopter les conditions générales de vente, le règlement intérieur, et la tarification pour 2017
ADOPTE A L'UNANIMITE
1421 M. LE MAIRE
On passe au Domaine de la Dune.
MME PIAZZA
Là aussi, elle concerne les conditions générales et aussi des nouveaux tarifs plus adaptés aux nouvelles demandes avec un renouvellement du matériel. Tout ça avait besoin d’être révisé. Ça ne l’avait pas été depuis 2011. Nouvelle tarification pour 2017, à partir du 1er janvier.
M. LE MAIRE
Merci. Questions ? Oppositions ? Abstentions ? Merci.
Délégation suivante.
MME MIGLIORE
Délégation de Madame Élizabeth TOUTON. Délibération 311 : « AGORA 2017 Conventions de mécénat. Signature. Encaissement de recettes ».
1422 DIRECTION DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L’ENFANCE
DOMAINE DE LA DUNE - TARIFICATION 2017
Tarification applicable du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017
Libellé Nouveau
Tarifs 2016
en euros
Tarifs 2017
en euros
HEBERGEMENT
ADULTES
Pension complète (chambres
avec sanitaires privés) 49,50 49,50
Demi-pension (chambres avec
sanitaires privés) 38,80 38,80
Pension complète (chambres
avec sanitaires en commun) 44,00 44,00
Demi-pension
(chambres avec sanitaires en
commun) 32,50 32,50
Repas menu type 1 12,50 12,50
Repas menu type 2 21,00 21,00
Repas menu type 3 28,50 28,50
Petit déjeuner 5,40 5,40
Pause-café 3,00 3,00
Nuit en chambre individuelle 24,00 24,00
Nuit en chambre à 2 lits 21,00 21,00
Nuit en chambre à 3 lits 19,50 19,50
Nuit en chambre à 4 lits 16,00 16,00
HEBERGEMENT
ENFANT
(moins de 6 ans)
Hébergement Gratuit Gratuit
Repas 6,50 6,50
Goûter 3,50 3,50
Petit-déjeuner 3,50 3,50
1423 HEBERGEMENT
ENFANT
( 6-11 ans )
Les goûters sont inclus dans
la PC et dans la DP déjeuner.
Pension complète (nuit, petit-
déjeuner, déjeuner, goûter,
diner) 35,50 35,50
Demi-pension (nuit, petit-déj,
1 repas, goûter) 31,00 31,00
Repas 10,50 10,50
Goûter 3,50 3,50
Petit déjeuner 4,20 4,20
Nuit 16,00 16,00
HEBERGEMENT
ENFANT
( 12 à 17 ans )
Les goûters sont inclus dans
la PC et dans la DP déjeuner.
Pension complète 42,50 42,50
Demi-pension 32,00 32,00
Repas 11,50 11,50
Goûter 3,50 3,50
Petit déjeuner 4,20 4,20
Nuit 16,00 16,00
PRESTATION
COMPLEMENTAIRE
Réalisation des lits (par lit) 4,00 4,00
LOCATION DE
SALLES
Salles de restauration
Salle Magnolia ou Tilleuls - 84
m² sans restauration 420,00 420,00
Packs couverts, verres,
vaisselle - A l'unité 4,10 4,10
Packs couverts, verre,
vaisselle, plats de
présentation- A l'unité 5,10 5,10
1424 Salle de réception ARGUIN -
161 m²
Tarifs semaine :
l'heure 120,00 120,00
la journée 630,00 630,00
la semaine 1 050,00 1 050,00
le mois 2 100,00 2 100,00
Tarifs week-end
l'heure 150,00 150,00
le samedi ou le dimanche
(8h30/23h) 660,00 660,00
forfait week-end (vendredi
17h au dimanche 17h) 1 000,00 1 000,00
Salles de réunion
● Les Bruyères (salle
Printemps, Eté et Automne de
33 à 37 m²)
● Les Voiliers (1 salle de 25
m²)
● Salle de réunion ACCUEIL
(1salle de 24 m²)
Location une heure 13,00 13,00
Location à la journée 68,00 68,00
Location au mois 370,00 370,00
● Les Bruyères (salle Hiver de
53 m²)
● Les Ecureuils (1 salle de 53
m²)
Location une heure 15,00 15,00
Location à la journée 80,00 80,00
Location au mois 470,00 470,00
Les Cigales
● Salle PYLA ou salle
ABATILLES (48 m²)
Location une heure 19,00 19,00
Location à la journée 89,00 89,00
Location au mois 520,00 520,00
● Salle MOULLEAU (23 m²)
Location une heure 15,00 15,00
Location à la journée 80,00 80,00
Location au mois 470,00 470,00
1425 ● Bureau (11 m²)
Location une heure 13,00 13,00
Location à la journée 68,00 68,00
Location au mois 370,00 370,00
ESPACE PLEIN AIR
(PARC)
Prix au mètre carré par jour 8,00 8,00
NON RESTITUTION
DE CARTE D'ACCES
OU DE CLEF
Toute unité non restituée sera
facturée 36,00 36,00
CHAUFFEURS DE
BUS
Pension en chambre désignée
par le Domaine de la Dune gratuit gratuit
Demi-pension en chambre
désignée par le Domaine de la
Dune gratuit gratuit
Repas menu type 1 gratuit gratuit
Repas menu type 2 21,00 21,00
Repas menu type 3 28,50 28,50
Petit-déjeuner gratuit gratuit
GROUPES
SCOLAIRES
Ecoles/ Collège : Application du tarif enfant/ado pour 1 adulte encadrant 12 enfants Forfait soirée
salle de réunion NOUVEAU 30,00
LAVERIE AUTO
GEREE
Lavage + Séchage
(2 jetons) NOUVEAU 4,00
FORFAIT MENAGE
Forfait ménage
salle ARGUIN NOUVEAU 100,00
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Domaine de la DUNE
156 boulevard de la Côte d’Argent
33120 ARCACHON
Tél : 05 56 83 80 65
Fax : 05 57 15 01 65
www.ladune-arcachon.fr
contact@ladune-arcachon.fr
Le Domaine de la Dune s’engage à organiser, concevoir, mettre en place et mener à bonne fin les prestations proposées dans le contrat, éventuellement complétées par des conditions particulières définies entre les parties. L’usager s’engage à respecter les conditions générales ci-après :
RESERVATION
· Le Domaine de la Dune est destiné aux associations, aux groupes scolaires, aux administrations, aux syndicats, aux sociétés privées, aux syndics de copropriété et aux particuliers dans le cadre de regroupements familiaux. Un justificatif devra être fourni.
· Chaque groupe devra être constitué d’au moins 8 personnes. · Les groupes d’enfants, et les groupes ayant une vocation sociale seront prioritaires.
· L’établissement propose les prestations suivantes :
- Séjour en pension complète (hébergement + petit déjeuner + 2 repas) - Séjour en demi-pension (hébergement + petit déjeuner + 1 repas) - Nuitées (avec ou sans petit déjeuner)
- Différents types de repas améliorés
- Location de salles
· La réservation deviendra ferme et définitive dès réception du contrat (mail, courrier ou fax) dûment complété et signé, accompagné de 30 % d’arrhes. · L’organisateur devra désigner « un responsable de groupe » qui sera l’interlocuteur principal sur le site, mais aussi garant du respect du règlement intérieur et des mesures d’évacuation pour le groupe.
· Dans le cas d’un départ anticipé, tout séjour commencé est dû dans son intégralité.
1427 PROCEDURE DE RESERVATION
· A réception de l’imprimé de demande de réservation, une option est mise sur le planning d’occupation des bâtiments et de restauration.
· Un devis est émis, et doit être retourné signé au Domaine de la Dune · Un contrat est ensuite édité, il doit être retourné signé et accompagné de 30% d’arrhes.
La réservation deviendra ferme et définitive dès réception du contrat (mail, courrier ou fax) dûment complété et signé, accompagné de 30 % d’arrhes. · Une facture d’arrhes est alors éditée.
· En cas de modifications du contrat signalées au moins 15 jours avant le début du séjour, un avenant au contrat sera édité et devra être retourné signé. · A l’arrivée du groupe, le solde de la facture devra être réglé et une facture du solde sera émise.
ANNULATION ET MODIFICATIONS
1) Modification de votre réservation
· Toute annulation ou modification du contrat signé doit être effectuée dans un délai de 15 jours avant le séjour. Au-delà de ce délai, l’effectif réservé à la signature du contrat sera facturé, sauf présentation d’un justificatif médical.
2) Prestations non utilisées
· Toute annulation implique la conservation des arrhes.
· En l’absence de message de votre part indiquant un report de votre date d’arrivée, l’hébergement pourra être à nouveau disponible 24 heures après la date d’arrivée mentionnée sur le contrat, et vous perdrez en conséquence le bénéfice de votre réservation ainsi que la somme versée.
3) Annulation du fait de La Dune
· Le Domaine de la Dune se réserve le droit d’annuler un séjour dont le nombre de participants ne permettrait pas la formation d’un groupe ou si des évènements de force majeure l’y contraignaient (grève, incendie, dégâts des eaux …).
4) Annulation du fait de l’usager
· En cas d’annulation, nous vous demandons de nous avertir au moins 15 jours avant le début de la prestation, par email ou fax, confirmé par lettre recommandée avec justificatif à l’adresse indiquée en entête.
· Tout séjour interrompu ou abrégé (arrivée tardive, départ anticipé) de votre fait ne pourra donner lieu à un remboursement.
1428 TARIFS
· Les prix indiqués sont votés en Conseil Municipal par délibération de la Ville de Bordeaux.
· La grille tarifaire est disponible sur le portail Internet du Domaine de La dune : www.ladune-arcachon.fr
· Le Domaine de La Dune n’est pas assujetti à la T.V.A.
·
MODALITES DE PAIEMENT
· Groupes adultes : tarifs applicables aux groupes de personnes âgées de plus de18 ans.
· Groupes adolescents : tarifs applicables aux groupes de personnes âgées de 12 à 17 ans.
· Groupes enfants : tarifs applicables aux groupes de personnes âgées de 6 à 11 ans.
· Le solde devra être réglé dès l’arrivée sur site, par chèque libellé à l’ordre du Trésor Public, par virement ou par chèques vacances ANCV, puis transmis à la Régie de recettes de l’établissement.
· Dans le cas où un virement bancaire a été effectué, un justificatif vous sera demandé à votre arrivée.
· En cas de règlement administratif, l’organisateur devra transmettre au Domaine de la Dune un document original dûment signé émanant de son service comptable (engagement, mandatement).
· Aucune réclamation ne sera acceptée après le départ.
ASSURANCE
Le responsable de l’organisme devra souscrire auprès d’une compagnie d’assurance solvable toute police d’assurance couvrant les dommages directs ou indirects, tant à l’extérieur qu’à l’intérieur des locaux, pouvant être causés par les participants. L’attestation d’assurance devra être jointe au contrat.
CONTRACTANT, RESPONSABILITE
Le Domaine de la Dune est l’unique interlocuteur de l’usager, et répond devant lui de l’exécution des présentes conditions de vente.
La Mairie de Bordeaux, propriétaire et gestionnaire de la structure, a souscrit une assurance responsabilité civile.
REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur est affiché dans chaque chambre.
Il est annexé aux présentes Conditions Générales de Vente.
Nous vous demandons d’en prendre connaissance et de le respecter.
La Direction de l’établissement décline toute responsabilité en cas de détérioration, de vol ou de perte d’objets entreposés dans les lieux d’accueil, le parc ou sur les parkings.
1429 Domaine de la DUNE
156 boukevard de la Côte d'Argent
33120 ARCACHON
OS 56 838065
WWW. fadune-arcachon. #r
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- En cas éobtiessxre:
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- En cas d'evacuztoe :
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Le WIFI est gratuit dans tous le bimets de Sn à Th Four 2e
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1430 Les salles
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1 sallep or des sasces dose.
Nous vous ésrandons-
de ram cheris dezamée les issues ds secours
de carien apoover sur les ars en dehors des tbieux
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prévues 2 ct ie
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> A£a d'avter touts aumancs once, À eut sterdt de are, de
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ézderent Ar visas à 20 pu cure aux EU SOUPE, Si
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En veillamt 2 mebonns arculæion dans lasaîle
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L' 4" 2
En cs de dégradations, laremisec 4x seratotdement facturée
æapocsable és oups.
Les chambres
Afin de pouvosr vous acoeiil s daes les reilleus ados,les
charbres 1008 dispocdbies le jour def arrivée 2 pars de ]7het
jusgs'220 Le æsvées tacives où 25 contsare précoces, par
exemple pour déposer les basses Éet l'objet ducs attente
padable noëfsse sur le etat
Le £oge « le converties séca sn ms couchage et mis 2
dapossé où sat ereet, et 2e tæuve das l'armoire de la arbre
os sale E.
ATTENTION:
Le £oge « je zcœssoire detciimiess sont pas Durcs
Toute anorala panne 5 déat doi = sine avors avé.
Bien sc 11 ent stesdit de bois, ranger où mer das Le
cherbres
Nous vous d'erandons de ne rien agposer sur les rues, et d'are
vigilant 2 Œsindre les édasrages, les sadiateus et les robinets
Les charbres doivent &= maitutes 2m plus tac 2 10m jour de
vots= départ, 2Ëa de nous permettre de fa T ectreëen pour les
arsvées ds 208.
À defzct d'une rests Son des daasties 2 10h, vost
complementaire ec facturée pour T'ecsamnibie 65 sroupe smmobilsant je tenant pour les ame savantes
Mera ais fn devots= 24jour de bien vouloër das vos Ets, @ rezmruper le Éraps és le color.
Le basent devra être maût28 daes va Am coez (deets dans je
pod dies .…)
En cæ de dégradations, la serie en état sera totalement facturée 25
raporstie 65 Emupe
Le restaurant
Toute notes équipe serarmie de vous sœvoër das note reataurat
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arcs.
Le pre tsioes en mstaseaon, tout comme les panses-repas, les
goes où les pause -cafes, doivent mo term eve 25 miss 15
jours al'avæmce
Note fonctionnent 2e oous permet pas dencus zéspier mx différents ares
En cs dopæsaiptions médicales 2mples, avec faste d'un jeu1$ œuf medical, oous pourrons tenter de proposer ua mans diernasf, 2205 engaser l2 mapoesdbilts de T'etabissement Nous
vous aviserons de 203 possdbs Etes par ét 2 cæpaondelsz
grecs péoe médicéde.
Lavés £ctce de T méquaæ ce antæ le piles proposes et ie
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> Le horzsms d'arrivée midieds tax mon -
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re ue ratios era refszé et lez repas facts rés.
> Le azsve groupes en 2e modifiant pas le confisueet on
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en évitant toute suisancs sonore (jeux, dents, css,
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> Mesi arriver aumoss par groupe de 5 penceonss, en
cs d'arrivée échdonnée pour fa fer le servi ce.
> Lavassells sodoit om 30% de 3 salle dormtarasoe
Les gotters 2001 indus porss les enfants dans les pensices complates
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La rep amsborés 2e oct pas inchss dues les pensions complates
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Legencen d és Dorraine dois Dunes'eat pe hbitss gradreen
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repocsabil te des aéahes qui en ont la ame
1431