Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2
Déliberation - Compte rendu du conseil municipal du 29 fevrier 20
Déliberation - Compte rendu du conseil municipal 19 octobre 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL 13 mars 2023
Déliberation - 20090506Compte rendu
Compte-Rendu - COMPTE RENDU Conseil municipal du 9 septembre 202
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 13 novembre 2023
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 3 mars
Compte-Rendu - 1626094733 compte rendu conseil municipal 2702
Compte-Rendu - 1727343984 240611 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - Compte rendu du conseil municipal 13 septembre 2023
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune d'Anglars-Nozac.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu du conseil municipal 13 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie,
Compte rendu du Conseil Municipal.
Séance du 13 septembre 2023 : Début 20 heures 39 / Fin 00h05
Salle du Conseil
Présents : Pascal Salanié, Serge Bazin, Joelle Montagne, Danielle Niel, Burnens Philippe,
Cécile Gueguen, Ludovic Geay, Nelly Espagnat, Frederic David, et Sandrine Gazard-Maurel.
Secrétaire de séance : Sandrine Gazard-Maurel.
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal.
- Décision Modificatrice du Budget.
- Fongibilité des crédits.
- SYDED : intervention concernant l'assainissement collectif.
- Rapport d'activité 2022 CCQB.
- Divers.
Affaires qui seront soumises à délibération:
Validation du Compte rendu du dernier conseil municipal
10 VOTES POUR
Vote de crédits supplémentaires : Anglars-Nozac
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget
de l'exercice 2023 ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits
supplémentaires et de procéder aux réajustements des comptes et d’en approuver les
décisions modificatives suivantes :
INVESTISSEMENT :
DEPENSES 2138 - 137 Autres constructions + 2200.00
RECETTES 10251 Dons et legs en capital + 2200.00
TOTAL : 2200.00 Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits
compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
10 VOTES POUR
Convention SYDED station d'épuration
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le SYDED a fait parvenir une convention
concernant son intervention pour la mise aux normes de la station d’épuration et en fait
lecture.
Suite à l’intervention de la police de l’eau qui fait état que la station d’épuration du Bourg
n’est pas aux normes, celle-ci met la commune en demeure de réaliser des travaux.
Les reproches qui sont fait par la police de l’eau sont les suivants :
- Inefficacité de la filtration
- Obsolescence de l’installation
- Non- conformité en termes de qualité des rejets
Le budget a besoin d’être étudié. A l’échéance du 15 septembre 2023, la commune doit
proposer un calendrier indiquant les étapes du projet.
Le conseil municipal souhaite mobiliser le SYDED pour une assistance à projet ainsi qu’une
étude de faisabilité, incluant les subventions mobilisables.
Plusieurs pistes à étudier :
- Un assainissement avec filtration par des plantes
- Filtration à grande échelle type camping avec une fosse très grand modèle.
Le SYDED propose un devis de 6600€ pour cette convention (étude de 12 jours réalisé par
leur bureau d’étude).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal mandate Monsieur le Maire pour signer tous
les documents se rapportant à ce sujet.
10 VOTES POUR
Rapport CCQB 2022
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la CCQB a fait parvenir son rapport
d’activité 2022 et en fait lecture. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve ce rapport et mandate Monsieur le
Maire pour signer tous les documents se rapportant à ce rapport.
10 VOTES POUR
Don SEMPERE
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que Mme SEMPERE a fait un don de 6 013.55 € à la
Commune d’Anglars-Nozac car son mari, décédé depuis, désirait que le lavoir d’Auniac soit
réhabilité. Le Don a été effectué par chèque. Ces travaux ont été réalisés.
Les sommes engagées qui seront remboursées par le don sont les suivantes :
- Chausson : tuiles, gouttières, ciment, pointes et recharges pistolet à air comprimé :
2041.97 € HT
- Costes : bois de Charpente : 2451.58 € HT
- Gouloumes : taille et montage Charpente 1520 € TTC
Pour un Total de 6013.55 € HT.
Mr Gouloumes a fait don de la moitié de ses heures de travail à la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter ce don de 6 013.55 € et
mandate Monsieur le Maire pour signer tous les documents nécessaires à son encaissement.
10 VOTES POUR
Divers
• Pascal Salanié élu par le conseil municipal délégué sénatoriales votera aux élections
sénatoriales le 24 septembre.
• L’adressage est en phase finale : le choix des plaques est arrêté, les plaques seront en
émail, les poteaux en Alu et les Numéro en matériau composite. De nouveaux
panneaux (mairie, salle des fêtes, église, cimetière et stade) seront ajoutés à la
commande. La pose se fera en régie. Quelques corrections doivent être apportées
avant la commande. La signature du devis se fera fin septembre et le délai de
réception de la commande sera de 2 mois. Les travaux démarreraient en fin d’année.
• Mme Muriel GROUSSAT ont fait une demande à la commune, pour déclasser un
terrain agricole et modifier le PLU pour obtenir un permis de construire. Le conseil ne
peut répondre favorablement à cette demande car il n’est pas possible de revenir sur
le PLUI déjà engagé. Mme Groussat peut faire une requête auprès de l’enquête
publique au PLUI qui est ouverte afin de tenter d’obtenir une demande de
dérogation. • Mr et Mme Vavasseur, habitants du village, qui se sont mariés le 12 aout dernier à la
Mairie d’Anglars-Nozac ont fait un don de 50 € à la commune. Le conseil propose de
mettre cette somme au budget Fleurissement.
10 VOTES POUR
• Le PCS (plan de sauvegarde communal) : le conseil municipal a besoin d’aide pour
mener à bien ce projet et va solliciter l’aide d’une personne qui a des connaissances à
ce sujet et s’est proposé pour accompagner l’équipe municipale à la complétude du
dossier et se rapprocher également de l’Association des Maires de France afin d’être
conseillé.
• 2 Composteurs dont les agents communaux auront la gestion vont être commandés
auprès du SYDED :
- Un composteur collectif dont le lieu est à déterminer
- Un composteur individuel pour l’école qui servirait également à la salle des fêtes.
• Point Rentrée Scolaire : le 9 septembre à eu lieu l’inauguration des travaux de l’école
de Fajolles. Etaient présents les élus communaux du SIVU, et les élus
départementaux.
Le lave-vaisselle de l’école est à réparer, la question de la pause d’un adoucisseur se
pose afin d’éviter que le calcaire détériore trop rapidement l’électroménager. L’école
d’Anglars-Nozac organise 2 services le midi soit 42 repas.
Dans le respect de la loi EGALIM, le pain est acheté localement (LALANDE à Fajolles),
la viande également (PIGEAT à Gourdon) et l’achat des primeurs en local va être
étudié.
• Dégât sécheresse : les propriétaires peuvent se manifester pour signaler les dégâts
éventuels liés à la sécheresse, des affiches seront installés sur les panneaux INFO
MAIRIE et l’info relayée sur le site de la commune.
• Le dossier concernant les travaux du monument aux morts est en cours de
traitement, l’équipe du conseil attend le retour du département sur le montant de la
subvention. L‘entreprise basée sur Pinsac réalisera la restauration du monument
(Statut, socle et grille)
• Lieu-dit Anglars prochainement classé en Zone Agglomération : le coût sera financé à
50% par le budget amandes de Police. Plusieurs aménagements à venir :
- Des barrières de sécurisation
- Un Banc - Un parking à Vélo
- Et des panneaux de limitation de vitesse à 50 KM/H
- Deux panneaux artistiques.
• La Coopérative : quelques travaux restent à effectuer afin de sécuriser l’escalier et la
mezzanine et avant de décider de la date d’inauguration. Des devis sont à venir.
Les travaux d’aménagements intérieur se feront en régie, et 2 ou 3 journées sont à
prévoir pour les élus et pourquoi pas les asso qui bénéficieront de l’usage de cette
coop pour réaliser un nettoyage général.
• La salle des fêtes : un relevé du compteur doit être fait par l’école pour se faire
rembourser par le SIVU les frais d’utilisation de la salle des fêtes dans le cadre des
activités scolaires réalisées dans la salle des fêtes.
Des devis sont en cours d’étude pour un frigo double porte en Inox.
• Proposition d’un pique-nique avec les villageois le 8 octobre. Un parcours de marche
sera organisé le matin et un pique-nique à l’école précédé d’un apéritif offert par la
commune.
Le prochain conseil aura lieu le 19 Octobre à 20H30.