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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 05 03 2026 1
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 05 03 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Mairie de MONTBAZENS
20 Place de l’Eglise 12220 MONTBAZENS
Tél. 05 65 80 60 06 – Courriel : mairie.montbazens@wanadoo.fr
République Française COMMUNE DE MONTBAZENS
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Département de l’AVEYRON
Délibérations de la séance du 5 mars 2026
N° 05032026-01 Désignation du secrétaire de séance
N° 05032026-02 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2025
N° 05032026-03 Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
N° 05032026-04 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget Principal
N° 05032026-05 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget Annexe Assainissement
N° 05032026-06 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget Annexe Hôtel d’Entreprises
N° 05032026-07 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget Annexe Photovoltaïque
N° 05032026-08 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget Annexe Lotissement La Garenne
N° 05032026-09 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget Annexe Lotissement L’Orée de Dèzes II
N° 05032026-10 Approbation du compte financier unique 2025 – Budget Annexe Lotissement Les Vignes
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 5 MARS 2026