Procès Verbal - PV+02.10

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Procès Verbal - PV+02.10 Document publié le Jeudi 2 octobre 2025 par la commune d'Arcizans-Avant. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+02.10)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, P a g e 1 | 3

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 2 octobre 2025 à 20 h 30

Salle du conseil – mairie

L'an deux mille vingt-cinq et le 2 octobre à 20 heures et 30 minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. André VERGÉ.

Présents :

 Véronique CAPRON, 1ère adjointe,

 Sandrine JULIA, conseillère municipale,

 Gérald CARTEYRADE, conseiller municipal,

 Loïc GELÉ, conseiller municipal,

 Alain KAMINSKI, conseiller municipal,

 René PRADET, 2ème adjoint,

 Serge TILLOLES, conseiller municipal,

 André VERGÉ, Maire,

 Joël VIGNES, conseiller municipal.

Excusé : Laurent NOIROT, conseiller municipal.

Secrétaire de séance : Véronique CAPRON, 1ère adjointe.

ORDRE DU JOUR

1. Travaux salle des fêtes : choix du fournisseur suite aux devis de matériels de cuisine, 2. Vente ancien four : modalités de vente, prix, etc…,

3. Adoption RPQS 2025 (rapport sur le prix et la qualité du service public) pour l’eau et l’assainissement, 4. PGSSE : présentation des outils,

5. Acquisition bec verseur fontaine,

6. Sollicitation chambre des métiers 65,

7. Questions diverses.

* - * - *

TRAVAUX SALLE DES FÊTES : DEVIS MATÉRIELS CUISINE

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

ENTREPRISES MONTANT HT

CIMA 15 283.23 € MARQUE 16 000.00 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, RETIENT le devis de l’en- treprise MARQUE d’un montant de 16 000.00 € HT (propose un four plus grand ainsi qu’une plaque 4 feux contrairement à l’entreprise CIMA).

Monsieur le Maire EST CHARGÉ de tout document nécessaire à la validation de la commande de matériel.P a g e 2 | 3

VENTE ANCIEN FOUR : MODALITÉS - PRIX

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, FIXE un prix de départ de 700.00 € pour le four et 100.00 € pour la plonge avec un délai de réponse de 15 jours après diffusion de l’information. Ce matériel sera proposé à la vente en priorité aux habitants de la commune.

ADOPTION RPQS

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

 ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et assainissement collectif,  DECIDE de transmettre aux services préfectoraux les délibérations correspondantes,  DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur le site www.services.eaufrance.fr,  DECIDE de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA.

PGSSE : PRÉSENTATION DES OUTILS

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Monsieur le Maire a présenté à l’assemblée le dernier compte rendu ainsi que l’outil mis en place.

ACQUISITION BEC VERSEUR

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, VALIDE l’achat d’un bec verseur pour la fontaine de l’ours.

SOLLICITATION CHAMBRE DE MÉTIERS

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, ATTRIBUE une aide de 100.00 € en faveur de la chambre de métiers et de l’artisanat des Hautes-Pyrénées.

QUESTIONS DIVERSES

 SOLLICITATION DETR 2026P a g e 3 | 3

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’ajouter ce point à l’ordre du jour. Le conseil municipal donne son accord.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, SOLLICITE une aide au titre de la DETR 2026 pour la transformation de l’ancienne école en mairie. Monsieur le Maire EST CHARGÉ d’effectuer toute démarche nécessaire.