Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 27 juillet 2022
Déliberation - Liste des deliberations du 10 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 02 juillet 2026
Déliberation - liste des deliberations 03 juillet 2024
Déliberation - listes des deliberations du 07 decembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 26
Déliberation - liste des deliberations du CM du 24.10.2022
Déliberation - liste deliberations du 15 fevrier 2023
Déliberation - deliberations du 28 septembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations du 10 septembre 2025
Déliberation - liste des deliberations du 27 juillet 2022
Document publié le Mercredi 27 juillet 2022 par la commune de Messemé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 27 juillet 2022)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Intelligence artificielle et robotique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 juillet 2022
Numéro de délibération Objet de la délibération Sens du vote
26-2022 Création d’un emploi permanent Approuvée
27-2022 Devis logiciel comptabilité Approuvée
28-2022 Montant de la redevance d’occupation du domaine Approuvée public par les réseaux publics de transport et de
distribution d’électricité
29-2022 Décisions modificatives : charges du personnel, Approuvée investissements jeux, investissement logiciel