Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 20 AVRIL 2026
Conseil Municipal - 2024 04 15 Convoc CM
Conseil Municipal - 2023 04 12 convoc CM
Convocation - CONVOCATION CM DU 25 FEVRIER
Conseil Municipal - Convocatin CM 15 decembre 2025
Conseil Municipal - 2023 01 23 convoc CM
Procès Verbal - PV 2025 04 04
Convocation - 1 CONVOCATION CM DU 12 04 2024
Convocation - Convocation CM du 15 septembre 2025
Déliberation - 2025 020 Vote des taux des impots directs locaux 2
Convocation - convocation CM 04 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 04 04 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Budget,
République
Française
Département
: AUDE
- Arrondissement
: Carcassonne
ALZONNE
- Commune
56
AVENUE
ANTOINE
COURRIERE
11170
ALZONNE
ALZONRNE,
le 28
mars
2028,
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à
la séance
qui
aura
lieu
le :
vendredi
04
avril
2025
à
18
heures
00
Mairie
d'Alzonne
56
avenue
Antoine
Courrière
11170
ALZONNE
Ordre
du
jour:
* Vote
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
* Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
*
Délibération
pour
fixation
de
l'attribution
de
compensation
de
Carcassonne
Agglo
* Délibération
pour
adoption
de
la
motion
de
censure
relative
à
la
réforme
du
CAS
FACE
portée
par
le
Syaden
* Délibération
pour
le
lancement
du
marché
"Désimperméabilisation
de
la
cour
de
l'école"
* Délibération
pour
fixation
de
la
valeur
initiale
de
la
parcelle
wndue
à
DHL
* Délibération
concernant
la
modification
de
rémunération
des
agents
publics
en
cas
de
congé
maladie
*
Délibération
concernant
le
projet
photovoltaïque
sur
la
commune
de
Moussoulens
Dans
l'attente
de
cette
rencontre,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées,