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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 051)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la
Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de
Lunéville
Pôle d'Equilibre
Territorial et Rural
Pays du Lunevillois
Nombre de membres dont le
conseil doit être composé : 15
Nombre de conselllers en
exercice :. 40
Date de convocation :
22 octobre 2024
DELIBERATION
COMITE DE POLE
L'an deux mille vingt-quatre, le trente octobre à vingt
heures, les Membres du Comite de pole se sont réunis sur
la convocation de M. le Président, adressée le 22/10/2024 conformément aux articles L. 2121-10 à 2121-12 du Code
Général des Collectivités Territoriales, qui a eu lieu
Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à
Baccarat Salle n°2- 1er étage - accès par le parking arrière -
11 avenue de la Libération - 54300 LUNEVILLE.
Présidence : Philippe DANIEL, président.
Etaient présents :
Régis CHOMEL DE JARNIEU, Philippe COLIN, Pierre-Jean
COURBEY, Philippe DANIEL, Bruno DUJARDIN, Francine
GARNIER, Murielle GRIFFOUL, Maurice HERIAT, Linda
KWIECIEN, Jacques LAMBLIN, Jacques LAVOIL, Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX, Bruno MINUTIELLO, Bernard MULLER,
Gérard RITZ, Rémi VUILLAUME, René WAGNER
Mandat de procuration : Philippe ARNOULD à Philippe COLIN, Dominique FOINANT à Bernard MULLER, Jean-Paul FRANCOIS à Gérard RITZ, Catherine PAILLARD à
Geoffrey MERESSE-VOLLEAUX, Matthieu SIGIEL à Bruno MINUTIELLO, Christophe SONREL à Linda KWIECIEN
Absents : Dominique GEORGE, Christian GEX, Jean-Claude BAZIN, Fabrice BOYER, Jocelyne CAREL, Rose-Marie FALQUE, Olivier MARTET, Thierry MERCIER, Laurie PERISSE
Secrétaire de séance : Monsieur René WAGNER
Membres présents...
Absents ayant donné mandat de procuration.
Absents
Votants...
Délibération 2024 051
ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du compte-rendu du comité de pôle du 23 septembre 2024
Suffrages
Conseillers exprimés : Non présents ec Pour Contre Abstention participant
pouvoir
17 6 23 o 0 0 Procès-Verbal en annexe
Monsieur le Président soumet le procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
à l'approbation des membres du comité, Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont
des remarques à formuler sur ce procès-verbal avant approbation définitive.
Sur proposition de Monsieur le Président et vu son rapport, le Comité de Pôle après en
avoir délibéré à l'unanimité :
° APPROUVE le procès-verbal du 23 septembre 2024
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus ont signé au Registre les
membres présents.
Pour extrait conforme,
Affiché le 4 novembre 2024
Philippe DANIEL,
Président.