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Procès Verbal - PV 20140328
Document publié le Dimanche 23 mars 2014 par la commune de Chozeau.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20140328)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
L’an deux mille quatorze, le 28 mars, le conseil municipal de la commune de Chozeau, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gilles DESVIGNES, Maire.
Sont PRÉSENTS : M. DESVIGNES G. – MME GUYOT E. – M. STUPKA A. – MME BOBILLON- GIROUD J. – M. LALICHE C. – MME GONIN K. – M. BOUVIER-PATRON D. – MME HUMEAU V. – MME BELLO C. – M. CANDY S. – MME DAFFLON C. – M. DUFLOT L. – MME SESTIER C. – M. BERTRAND P.
EXCUSÉ/POUVOIR : M. ARNAUD R. a donné pouvoir à M. CANDY S. pour voter en son nom
2014/10 INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL
Monsieur le Maire prend la parole et prie d’excuser Monsieur Richard ARNAUD, qui a donné pouvoir à Monsieur Sébastien CANDY.
Monsieur le Maire donne les résultats des élections du dimanche 23 mars 2014, la liste présentée a obtenu 392 suffrages et obtenu les 15 sièges.
Il commente la légitimité de l’équipe qui a donc obtenu plus de 50% des suffrages pour une seule liste présentée.
Sous les présidences respectives de Monsieur Gilles DESVIGNES, Maire, et de Monsieur André STUPKA, en qualité de doyen de l’assemblée,
Monsieur gilles DESVIGNES, Maire, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 23 mars dernier.
La liste conduite par Monsieur Gilles DESVIGNES – tête de liste « Avançons en respectant notre cadre de vie » - a recueilli 392 suffrages et a obtenu 15 sièges.
Sont élus : M. DESVIGNES G. – MME GUYOT E. – M. STUPKA A. – MME BOBILLON-GIROUD J. – M. LALICHE C. – MME GONIN K. – M. BOUVIER-PATRON D. – MME HUMEAU V. – M. ARNAUD R. – MME BELLO C. – M. CANDY S. – MME DAFFLON C. – M. DUFLOT L. – MME SESTIER C. – M. BERTRAND P.
Monsieur Gilles DESVIGNES, Maire, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu’il a été constitué lors des élections du 23 mars 2014.
Conformément à l’article L.2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgée des membres du Conseil Municipal.
Par conséquent, Monsieur Gilles DESVIGNES après avoir indiqué que c’est la dernière fois qu’il a pris la parole en tant que Maire de la Commune de Chozeau, cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l’assemblée, à savoir Monsieur André STUPKA, en vue de procéder à l’élection du Maire.
Monsieur André STUPKA prend la présidence de la séance ainsi que la parole. Monsieur André STUPKA propose de désigner Madame Céline SESTIER, benjamine du Conseil Municipal comme secrétaire.
Madame Céline SESTIER est désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal, conformément à l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales. Il est procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal. Monsieur André STUPKA dénombre 14 conseillers régulièrement présents et constate que le quorum posé par l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales est atteint.
2014/11 ELECTION DU MAIRE
Monsieur André STUPKA propose de constituer le bureau, avec la nomination de deux assesseurs.
Monsieur Denis BOUVIER-PATRON et Madame Cécile BELLO sont nommés.
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 28 MARS 2014 2
Il demande à l’assemblée qui se porte candidat pour l’élection de Maire. Monsieur Gilles DESVIGNES se porte candidat.
L’élection a lieu à bulletin secret.
Après le dépouillement, Monsieur Gilles DESVIGNES est élu Maire avec 15 suffrages.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu : 15
Monsieur Gilles DESVIGNES : 15 voix – quinze voix.
Monsieur Gilles DESVIGNES ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.
2014/12 FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur le Maire dit que lors du précédent mandat, il y avait 3 adjoints, un quatrième poste d’adjoint avait été proposé, mais aucun conseiller ne s’était porté candidat. Cependant certains sujets n’avaient pu être traités. Il propose donc de créer 4 postes d’adjoint au Maire.
La délibération suivante est adoptée à l’unanimité :
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Considérant les résultats des élections municipales en date du 23 mars 2014 ;
Considérant l’article L.2122-1 qui prévoit de désigner au moins un adjoint au maire ;
Considérant l’article L.2122-2 le conseil municipal en détermine le nombre sans que celui-ci ne puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Au vu de ces éléments, le conseil municipal à l’unanimité :
FIXE à quatre le nombre des adjoints au maire de la commune.
2014/13 ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire précise que maintenant les adjoints sont élus par liste. Il demande si une liste d’adjoints est constituée.
Une seule liste se présente : Monsieur André STUPKA – Madame Elisabeth GUYOT – Monsieur Christophe LALICHE – Madame Jocelyne BOBILLON-GIROUD. L’élection a lieu à bulletin secret.
Après dépouillement, la liste de Monsieur André STUPKA est élue avec 15 suffrages. 3
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ; Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel avec une obligation de parité pour ces listes. En revanche, cette obligation n’est pas une obligation de stricte alternance. « Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus. » (art. L 2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales). Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, la liste de candidats est la suivante : - Liste André STUPKA, Elisabeth GUYOT, Christophe LALICHE, Jocelyne BOBILLON-GIROUD
Après le dépouillement les résultats sont les suivants :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu : 15
– Liste André STUPKA, Elisabeth GUYOT, Christophe LALICHE, Jocelyne BOBILLON-GIROUD 15 voix – quinze voix.
La liste André STUPKA, Elisabeth GUYOT, Christophe LALICHE, Jocelyne BOBILLON-GIROUD ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoints au maire et sont immédiatement installés dans leurs fonctions.
Monsieur André STUPKA : 1er adjoint au Maire
Madame Elisabeth GUYOT : 2ème adjoint au Maire
Monsieur Christophe LALICHE : 3ème adjoint au Maire
Madame Jocelyne BOBILLON-GIROUD : 4ème adjoint au Maire
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire propose que le prochain conseil se réunisse le jeudi 10 avril à 20h30, et propose à l’assemblée de réfléchir sur leur possible engagement aux différentes commissions.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Maire
Gilles DESVIGNES
André STUPKA Elisabeth GUYOT Christophe LALICHE 4
Jocelyne BOBILLON-GIROUD Patrick BERTRAND Denis BOUVIER-PATRON
Valérie HUMEAU Cécile BELLO Laurent DUFLOT
Richard ARNAUD Sébastien CANDY Carole DAFFLON
Katia GONIN Céline SESTIER