Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - bilieu pv 20170630
Procès Verbal - PV 20110617
Procès Verbal - PV 20140328
Procès Verbal - PV 20200526
Procès Verbal - PV 20190124
Procès Verbal - PV 20211021
Procès Verbal - PV 20140410
Procès Verbal - PV 20200604
Procès Verbal - PV 20181213
Procès Verbal - PV 20120503
Procès Verbal - PV 20170630
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Chozeau.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20170630)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 JUIN 2017
Par suite d’une convocation en date du 21 juin 2017, les membres composant le conseil municipal de CHOZEAU se sont réunis en session ordinaire en mairie le 30 juin 2017 à 07 heures 00 minutes, sous la présidence de Monsieur Gilles DESVIGNES, maire.
Le 30 juin 2017 à 20h30, le conseil municipal de la commune de CHOZEAU, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gilles DESVIGNES, Maire. Date de la convocation – 21 juin 2017 date de publication : 21 juin 2017 Nombre de conseillers : 14 – Présents : 10 – votants : 13
Sont PRÉSENTS : M. DESVIGNES G. – MME GUYOT E. – MME BOBILLON-GIROUD J. – M. ARNAUD R. – M. CANDY S. – M. BERTRAND P. – M. BOUVIER-PATRON D. – MME GIROUD C. – MME GONIN K. – MME SESTIER C.
Est Excusée/Pouvoir : M. LALICHE C./ M. BERTRAND P. – M. DUFLOT L./ M. ARNAUD R. – MME HUMEAU V. / M. BOUVIER-PATRON D.
Est Excusée : MME BELLO C.
Le maire informe les membres du conseil municipal qu’il convient de désigner un(e) secrétaire de séance pour établir le procès-verbal de séance (article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)).
Madame GUYOT Elisabeth a été désignée pour remplir ces fonctions, qu’elle a acceptées.
Ordre du jour :
- ELECTION DES DÉLÉGUÉS – ELECTIONS SÉNATORIALES
- 2017/20 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS
Monsieur le Maire informe que les collèges électoraux sont convoqués le dimanche 24 septembre 2017 afin de procéder au renouvellement des mandats des sénateurs. Le nombre de délégués est fixé en fonction de l’effectif légal du conseil municipal, pour la commune de Chozeau, trois délégués titulaires et trois délégués suppléants sont à élire. Les délégués et leurs suppléants sont élus simultanément sur une même liste, composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
La délibération suivante est adoptée à l’unanimité :
Vu le décret n°2017-1091 du 2 juin 2017 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu la circulaire préfectorale NOR/INTA/ INTA1717222C du 12 juin 2017
a) Composition du bureau électoral
Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les 2
plus jeunes, il s’agit de MM Patrick BERTRAND ; Denis BOUVIER-PATRON ; Katia GONIN ; Céline SESTIER. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Election des délégués
Les listes déposées et enregistrées :
Liste 1 :
La liste 1 est composée par TITULAIRES : MM Carole GIROUD, Gilles DESVIGNES, Céline SESTIER, SUPPLÉANTS : MM Denis BOUVIER-PATRON, Elisabeth GUYOT, Patrick BERTRAND.
Monsieur le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
(15 conseillers municipaux concernés ; 3 délégués à désigner, 3 suppléants)
- nombre de bulletins : 13
- bulletins blancs ou nuls : 0
-suffrages exprimés : 13
1re répartition :
Ont obtenu titulaires et suppléants :
- liste 1 : 13 voix
CONSTATE liste 1 : 13 voix ;
ÉLUS : délégués titulaires :
Mme Carole GIROUD,
M. Gilles DESVIGNES,
Mme Céline SESTIER,
ÉLUS : délégués suppléants :
M. Denis BOUVIER-PATRON,
Mme Elisabeth GUYOT,
M. Patrick BERTRAND
Le prochain conseil municipal est fixé au 05 juillet 2017
La séance est levée à 07h30
Le Maire
Gilles DESVIGNES 3
Elisabeth GUYOT Christophe LALICHE Jocelyne BOBILLON-GIROUD
Richard ARNAUD Patrick BERTRAND Denis BOUVIER-PATRON
Sébastien CANDY Valérie HUMEAU Cécile BELLO
Laurent DUFLOT Carole GIROUD Katia GONIN
Céline SESTIER