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PLU - Annexes - utn
Déliberation - 4t74e5FXZsCNuFRwA OdIC5HhGqLrpOCOl3vaDoK8Dw
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Déliberation - 4t74e5FXZsCNuFRwA OdIC5HhGqLrpOCOl3vaDoK8Dw)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
Le 8 novembre 2022, le Conseil Municipal de la Commune d’Oz en Oisans dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe SAGE, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 2 novembre 2022
Présents : MM ALLIRAND, KIRCHHOFER, RICHARD, SAGE, SERT-MARC, VILLARET. Pouvoirs : VAN EGMOND à VILLARET, SOUBIELLE-FOURIE à SAGE, TRUJILLO à RICHARD Secrétaire de séance : Yves KIRCHHOFER
Délibération n° Objet Vote
08.11.2022.01 Signature d’un accord de répartition des recettes Approbation issues des ventes des forfaits « Alpe d'Huez Grand à l'unanimité Domaine Ski » et « Oz-Vaujany »
08.11.2022.02 | Signature d'une convention de transfert de gestion et Approbation d'occupation du domaine public avec la Commune d'Huez nu A. à l'unanimité
08.11.2022.03 Signature d’un accord de répartition de l’assiette de la taxe loi Approbation sur les entreprises exploitant des engins de remontée
mécaniques entre les Communes d'Oz et de Vaujany à l'unanimité
08.11.2022.04 | Convention SARL AMBULANCES TAXIS DES ECRINS Approbation 2022/2023 à l'unanimité
08.11.2022.05 | Convention TAXIS AMBULANCES GUILLERMIN saison Approbation 2022/2023 à l'unanimité
08.11.2022.06 Convention de délégation de compétence pour l'organisation du | Approbation
service de transport scolaire — avenant N°2 à l'unanimité
08.11.2022.07 Création de 2 emplois non permanents pour accroissement Approbation
saisonnier d'activité à l'unanimité 08.11.2022.08 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1° janvier Approbation
2028 à l'unanimité
08.11.2022.09 Mobilité — Mise en place d'un service navette Vallée — Oz 3300 | Approbation
à l'unanimité
08.11.2022.10 | Frais de secours sur pistes — Tarifs 2022/2023 Approbation à l'unanimité
08.11.2022.11 Subvention 2022 — Association des commerçants d'Oz 3300 Approbation
à l'unanimité
08.11.2022.12 Office de Tourisme -— Tarifs hiver 2022-2023 Approbation
à l'unanimité
08.11.2022.13 Tarifs Parking du Roubier Approbation
à l'unanimité
Le Maire,
Philippe SAG