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Déliberation - DEC 2025 175 Organisation par Hempire Scene Logic d un spectacle intitule La caravane du cirque le 26 07 2025 rue J. Catelas a l occasion de Bonneuil ete
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Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Économie et finances,
ville
de
6
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BONNEUIL
- Liberté
— Égalité
— Fraternité
-
æ
sur-Marne
C7
7 rue d’Estienne d’Orves — CS n° 70027
|
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
rer
ie
Lraudacs
de
la digne
N°DEC-2025-175
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
HEMPIRE
SCENE
LOGIC
D'UN
SPECTACLE
INTITULÉ
€
LA
CARAVANE
DU
CIRQUE
»,
LE
26
JUILLET
2025
RUE
JEAN
CATELAS
A
L'OCCASION
DE
«
BONNEUIL
ÉTÉ
»
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services ;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2025-87
du
Conseil
Municipal
du
10
avril
2025
modifiée,
portant
budget
2025 ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
HEMPIRE
SCENE
LOGIC
—
15
rue
de
l'Égalité
à
MARCQ-
EN-BAROEUL
(59700) ;
VU
le
projet
d’avenant
avec
HEMPIRE
SCENE
LOGIC,
en
date
du
11
juillet
2025
:
DÉCIDE
Article
1°
:
Il
est
décidé
l’organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
LA
CARAVANE
DU
CIRQUE
»,
le
26
juillet
2025
à
17
heures
30,
rue
Jean
Catelas
à
l’occasion
de
«
Bonneuil
été
».
Article
2
: Il est
retenu
pour
ce
faire
HEMPIRE
SCENE
LOGIC
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
4
764,38
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé
ainsi
que
l'avenant,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal. Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
sa
transmission
en
Préfecture
le
1
“
JUIL
2975
Et
de
sa
publication
le
18
JUIL.
2975
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS