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Procès Verbal - Ordre+du+jour+01+02+2018
Document publié le Jeudi 25 janvier 2018 par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre+du+jour+01+02+2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION LE JEUDI 1'£ FEVRIER 2018
à 15 H à la Mairie de Hostens
dans la Salle du Conseil Municipal
suite à un quorum non atteint lors du précédent en date du 25 janvier 2018.
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès verbal du précédent Conseil Municipal
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à vendre un bien présumé sans maître (annule et remplace celle du 14 septembre 2017)
- Délibération relative au retour à quatre jours après arrêt des TAP
- Délibération relative au refus de l’entrée dans le réseau bibliothèque de la CDC du Sud Gironde
- Délibération relative au renouvellement de la signature d’un contrat d’assurance
incapacité de travail - Convention avec le Centre de Gestion
- Délibération relative à la signature d’une convention pour la fourniture de repas à la Commune de LE TUZAN.
- Délibération relative à la modification de la Commission Communale Appel d’Offre - Adjudication
- Délibération relative à une demande d’admission en non valeur (eau)
Délibération relative à l'amortissement du matériel acheté sur le service de l’eau
Délibération concernant la création d’une régie pour la gestion de la bibliothèque Délibération relative à Papplication du régime forestier à la forêt communale de Hostens
- Délibération concernant le choix du bureau de contrôle pour la mission de contrôle technique pour la réhabilitation de deux bâtiments du groupe scolaire
- Délibération relative au choix du prestataire de diagnostic plomb et amiante avant les travaux du projet de réhabilitation de deux bâtiments scolaires et de quatre logements
- Délibération relative au projet d’un parc photovoltaïque, Chemin du Tuzan
- Délibération relative au choix de l'Entreprise pour la mission de coordination « SPS » pour la réhabilitation de deux bâtiments scolaires et de quatre logements
- Délibération modificatives (Eau et Commune)
- Questions et informations diverses