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Document publié le Lundi 23 septembre 2019 par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+23+septembre+2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION LE LUNDI 23 SEPTEMBRE 2019
ji.) à 20 H 30 à la Mairie de Hostens
pe? dans la Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès verbal du précédent Conseil Municipal
- Délibération relative à une demande d’aides auprès du Conseil
Départemental de la Gironde (DETR), de la Fondation du Patrimoine
Aquitaine (Mission BERN 2019) et du Conseil Régional concernant les
travaux de rénovation pour la création d’un centre culturel
- Délibération concernant le débat d’orientation du projet
d'aménagement et de développement durable en application de l’article
L.153-12 du Code de l'Urbanisme
- Délibération concernant la modification du périmètre du
SAGE « LEYRE, Cours d’eau côtiers et milieux associés » au profit du
SAGE «Vallée de la Garonne »
- Délibération concernant la réactualisation du prix des repas de la
cantine d’Hostens (annule et remplace celle du 3 décembre 2018)
- Délibération relative à l’instauration du compte épargne temps
- Délibération relative à la tarification de l’ALSH périscolaire (APS)
- Délibération relative à la signature d’une convention pour la
fourniture de repas à la commune de LE TUZAN année 2019/2020
- Délibération concernant le renouvellement des photocopieurs de la
Mairie et de l’Ecole
- Délibération relative à la souscription d’une garantie auprès de M.M.A. afin d’assurer les bénévoles de la bibliothèque
- Délibérations modificatives (eau et commune)
- Questions et informations diverses