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Document publié le Vendredi 28 février 2014 par la commune de Marcilly-le-Châtel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2014 02 28)
Thèmes du document : Sécurité routière, Eau et assainissement, Sport,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 février 2014
Absents : Claire Chazelle et Michèle Sauvignet (pouvoirs donnés à Liliane Geneyton) Laurent Villard
(pouvoir donné à Louis Bouchet)
M. le Maire donne lecture des délibérations du conseil précédent, nous informe des demandes de permis de construire et de déclarations de travaux, et aborde l’ordre du jour.
1 - Délibérations
-_ Écritures d’Ordre
Pour la tondeuse autotractée et pour les travaux du stade de foot.
- Situation secrétariat : suppression d’un poste catégorie C et création d’un poste catégorie B et augmentation de l’horaire.
Isabelle Thévenet, après sa réussite à l’examen de Rédacteur sera affectée au poste B et passera de 15 h à 17 h 30 à partir du 1” juin 2014.
- _ Embauches : 2 saisonniers
Pour remplacer nos agents d’entretien pendant les congés annuels, un en juillet Jimmy COUCHAUD et l’autre en août, Ludovic BOUCHET sur des contrats de 35 h.
- Signature d’une nouvelle convention avec le SIEL pour bénéficier d’une participation aux travaux d'isolation suite à l’installation de la chaudière à condensation. - Présentation du plan de division d’une parcelle de 3440 m2 des Consorts MONIER en 3 lots : accord donné.
2-Situation financière au 28 février 2014
La commune dispose de 59 000 € en trésorerie.
En dépense courante, nous sommes à jour fin février.
En dépense d’immobilisation, il reste à régler les travaux du stade et des dépenses d’entretien de la voirie.
3 — Assainissement : Travaux sur stations Say et Corbes
Pour la station de Say, des travaux de nettoyage des drains seront effectués rapidement par l’entreprise LRA (devis de 1727 €).
Pour la station de Corbes, une demande écrite de détourner le rejet des eaux pluviales du réseau d’assainissement a été adressée à un habitant sur constat. D’autres constats sont à faire pour la même cause, la station de Corbes recevant encore par temps de pluie un excès d’eaux.
Une consultation de Bureau d’Etudes est à envisager pour l’établissement d’un nouveau diagnostic de l’ensemble du réseau, le précédent remontant en 2000. Opération recommandée après 10 ans du premier diagnostic et les multiples opérations effectuées depuis sur stations et réseaux.
4 — Personnel
- Secrétariat
Isabelle Thévenet effectuera ses 2h30 supplémentaires le vendredi matin. - École
L’effectif scolaire approchant de 170 pourrait donner lieu à l’ouverture d’une 7°" classe. Un premier examen a été effectué avec l’inspection d’académie et la directrice de l’école le 3 Février. Aucune décision ne sera prise avant Avril après les élections. Les dispositions d’urgence ne pourraient être prises qu'après notification de l’attribution d’une 7°" classe par l’académie.
5 — Programme voirie 2014
Chemin de randonnée : Restauration d’une partie du Chemin des Diligences pour retrouver ce chemin désormais pédestre, traversant la commune du Nord au Sud.
Etant donné l’état de la chaussée, des opérations de purges sont envisagées en urgence sur Jailleux et Rézinet.
Séance cantonale du 21 février 2014 :
Voirie départementale : Marcilly est programmé sur les 500 m de la limitation de vitesse pour la somme de 60 000 €.
Voirie communale : En 2014, pas de subvention du Conseil Général obtenue tous les deux ans. Enveloppe cantonale : Pour la clôture du stade, la subvention de 39,7 % s’élèvera à 4 974 €.
6 — Questions diverses
Election :
Tableau élection du 23 mars : un tableau de permanence pour les élus sortants a été établi.
Installation d’un nouveau défibrillateur sur entrée logements du bâtiment Amasis le vendredi 28 Février 2014. Une séance d’information du public est à programmer.
AVAP: Après relance par la Direction Régionale des Affaires Culturelles, le dossier de présentation serait en instance d’envoi par l’architecte ???
Signalétique : un important programme de remplacement de panneaux périmés ou disparus est en instance de mise en place
Distinctions honorifiques : dans la promotion de janvier 2014 de l’Ordre des palmes académiques, les distinctions suivantes ont été attribuées à :
Danielle Vernet : Chevalier de l’Ordre des Palmes Académiques.
Jean Vernet : élevé au titre d’Officier du même ordre.
Le Conseil approuve de leur offrir leurs médailles.