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Compte-Rendu - CR CM 2014 06 27
Document publié le Vendredi 27 juin 2014 par la commune de Marcilly-le-Châtel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2014 06 27)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2014
La séance est ouverte à 20H00. Secrétaire de séance : Sandrine SEFERIAN.
Présents : T.GOUBY, O.MOLLE, A.CHARLIN, A.ELICOT, R.COHAS, C.HOCH, M.C.MASSACRIER, D.PERRIN, D.BREJON,
E.CREMONESE, S.SEFERIAN.
Excusés : D.GAGNIERE (pouvoir), G.GRANGEON (pouvoir), C.PLAGNE
1. Urbanisme :
Présentation des demandes d’autorisations déposées. 3 projets sont présentés, 2 font l’objet de quelques
remarques.
2. Décision modificative budgétaire :
Budget Général Investissement : mouvement de crédits du cpte 2315 voirie au cpte 2041582 GFP Bâtiment
et Installation pour un montant de 2844€.
3. Commission école :
1. Rythmes scolaires :
Présentation du planning hebdomadaire de l’école avec les temps périscolaires.
Modification des horaires de garderie : le matin : 7H30-8H20, le soir : 16H45-18H00, mise en place d’une
garderie le mercredi : 11H30-12H30.
Attention : retour horaire début de garderie à 7h30
2. Rentrée 2014/2015
Enfants scolarisés en 2013/2014 155
Départs (CM2) - 13
Radiations - 12
Nouveaux + 28
Effectifs rentrée 2014/2015 158
7h30 8h20 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2014
Le seuil d’ouverture pour une 7ème classe n’étant pas atteint, l’école restera à 6 classes.
Les classes maternelles sont les plus chargées. Les naissances enregistrées ces dernières années sur la
commune confirment cette tendance. Il conviendra de mener une réflexion globale sur l’école et son
espace dans les années à venir.
Mr le maire tient à préciser qu’il a refusé toutes les demandes de dérogations.
3. Travaux prévus :
Réfection des petits sanitaires.
Remise en état du sol d’un couloir.
4. Gestion du personnel scolaire
Le conseil valide la demande de disponibilité de Valérie Delauche (ATSEM) à partir du 1er septembre
2014.
Un recrutement va être organisé pour la remplacer.
Compte tenu de l’évolution du planning hebdomadaire les emplois du temps du personnel de l’école
vont être réaménagés.
5. Communauté de Communes du Pays d’Astrée
1. Approbation du rapport du service des déchets ménagers
POUR 10 CONTRE 0 ABSTENTION 3
Quelques chiffres récapitulatifs :
531 kg de déchets (collectes+déchetterie) par habitant par an(en baisse par rapport à 2012)
232 kg de déchets recyclables (collecte+déchetterie) par habitant par an (en baisse par rapport à 2012)
Pour atteindre en 2015 les objectifs fixés les efforts doivent se poursuivre en triant plus et mieux, ainsi qu’en
réduisant la quantité des ordures ménagères.
2. Le Très Haut Débit
Le réseau de la fibre optique THD sera réalisé par le SIEL sur tout le département sauf le Grand Roanne et ST Etienne Métropole. L’investissement global est de 280 M.
Dans le futur la fibre optique entrainera la suppression du réseau téléphonique en cuivre.
La volonté du SIEL est d’amener une prise terminale optique (PTO) gratuitement dans tous les logements sous réserve d’un engagement à souscrire un abonnement auprès d’un Opérateur fournisseur d’accès internet.
La fibre optique permettra la réception et l’envoi de fichiers informatiques de toutes sortes en instantané.
Le principe de mutualisation générale décidé par le SIEL sur la Loire faire ressortir un coût de 540€ / PTO.
Pour notre CC Pays d’Astrée
Le nombre de prises à installer est de 8 162 à 540€ soit 4 407 000€. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2014
INFO : Des travaux ont été effectués sur le réseau internet actuel. Chaque particulier peut avertir son opérateur du changement de débit.
6. Assainissement
1. Approbation du rapport annuel Prix et Qualité du service assainissement collectif
POUR 11 CONTRE 0 ABSTENTION 2
Les stations de la commune :
- La station du bourg : des travaux d’entretien sont à prévoir: nettoyage des lentilles sur 2 bassins, curage de
la lagune (le dernier remonte à 11 ans). Cette station fonctionne en capacité maximale.
-La station de Corbes est totalement saturée, elle fonctionne au-dessus de ses capacités : des travaux sont à
prévoir ainsi qu’une vérification des arrivées d’eau.
-La station de Say fonctionne à 90% de sa capacité. Il ne faudrait pas une trop forte augmentation de la
population sur cette partie de la commune.
2. Approbation du rapport annuel prix et qualité de l’eau
POUR 12 CONTRE 0 ABSTENTION 1
Les taux de conformité des prélèvements sur les eaux distribuées sont 100% satisfaisants.
7. Questions diverses
Plan de désherbage : A partir de 2020 une loi obligera les communes a ne plus utiliser de traitements
phytosanitaires. Mr le maire souhaite dès à présent engager notre commune dans cette démarche.
Les sites les plus concernés sont : le terrain de foot, les abords de l’école et le cimetière.
Une zone sur le bas du cimetière va servir de test et être mise en herbe pour éviter l’utilisation des désherbants et
éviter ainsi les ruissellements.
La séance est levée.