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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 08 AVRIL 2025
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Compte-Rendu - CR CM 08 04 21
Déliberation - CM 08 04 2025 Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Déliberation - CM 08 04 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
09/04/2025
Liste des délibérations examinées en séance :
N° des
Délibérations Libellés des délibérations Décision du
Conseil
2025-02-01 Comptes financiers uniques 2024 ADOPTÉE
2025-02-02 Affectation de résultats de l’exercice 2024 ADOPTÉE
2025-02-03 Taux ménages 2025 ADOPTÉE
2025-02-04 Création et révision des autorisations de programme ADOPTÉE
2025-02-05 Budget primitif 2025 – ville d’UZES ADOPTÉE
2025-02-06 Budget primitif 2025 – service eau potable ADOPTÉE
2025-02-07 Budget primitif 2025 – service assainissement ADOPTÉE
2025-02-08 Budget primitif 2025 – ZAC MAYAC ADOPTÉE
2025-02-09 Budget primitif 2025 – ZAC de MEZE ADOPTÉE
2025-02-10 Subventions communales 2025 ADOPTÉE
2025-02-11 Heures supplémentaires et modalités de compensation ADOPTÉE
2025-02-12 Convention avec Enedis de réalisation de remise d'ouvrage zone Pompidou ADOPTÉE
2025-02-13 Convention de servitude avec Enedis – Parcelle AW 582 rue Jeanne Palanque ADOPTÉE
2025-02-14 Convention de servitude avec Enedis – Parcelle BD449 Avenue Moise Charras ADOPTÉE
2025-02-15 Convention de partenariat avec l’EPTB Gardons pour un projet d’économie d’eau ADOPTÉE
2025-02-16 Diagnostic des installations d’éclairage sportif – Demande d’inscription au programme d’investissement du SMEG ADOPTÉE
2025-02-17 Travaux coordonnés de dissimulation des réseaux secs rue Daudet– Lancement des études ADOPTÉE
2025-02-19 Modification des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable ADOPTÉE
2025-02-19 Dénomination de voies et place ADOPTÉE
2025-02-20
Chemin des Lacets- Constat de la désaffectation, prononciation du
déclassement du Domaine Public d’une ancienne voirie et autorisation de
cession à un particulier
ADOPTÉE
2025-02-21 Renouvellement de la convention de prestation de service CCPU/Ville d’UZES : Actions Jeunesse ADOPTÉE
2025-02-22 Ville d’Accueil des Véhicules d’Epoque ADOPTÉE
CONSEIL MUNICIPAL du 08/04/2025, à 18h00