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Déliberation - Liste Delib cm du 14 NOVEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm du 14 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Publié et affiché en application de l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
La liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal était la suivante :
Désignation du secrétaire de séance : M. Valentin BLELLY
DEL N° 2025-11-068 : CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-11-069 : TRAVAUX EN REGIE – FIXATION D’UN TARIF 2025 Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-11-070 : TABLEAU DES EMPLOIS – MODIFICATIF
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2025-11-071 : REMBOURSEMENT DES PLACES POUR LE SPECTACLE « UN FIL A LA PATTE » DU VENDREDI 10 OCTOBRE 2025
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Delphine MIALANNE
DEL N° 2025-11-072 : REGLEMENT INTERIEUR DU PARC DE LOIRE - APPROBATION Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-11-073 : OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES POUR 2026 Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2025-11-074 : CONVENTION TRIPARTITE D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS - RENOUVELLEMENT
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2025-11-075 : CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES EN VU DU RENOUVELLEMENT DES MARCHES D’ASSURANCES – APPROBATION
ET AUTORISATION DE SIGNER
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-11-076 : CONSTRUCTION EN MODULAIRE OSSATURE BOIS D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE A SAINT JEAN LE BLANC –
AUTORISATION DE SIGNER L’ACTE MODIFICATIF N° 2 AU MARCHE N°
2024-10
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER