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Document publié le Vendredi 25 avril 2025 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 25 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Éducation, Santé, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Publié et affiché en application de l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
La liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal était la suivante :
Désignation du secrétaire de séance : M. Valentin BLELLY
DEL N° 2025-04-017 : ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP) « L’ENVOL »
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-04-018 : TARIFS PERISCOLAIRES 2025-2026
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Florence SALLÉ-TOURNE
DEL N° 2025-04-019 : REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES –
MODIFICATIF
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Florence SALLÉ-TOURNE
DEL N° 2025-04-020 : TARIFS 2026 DES SALLES COMMUNALES Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Delphine MIALANNE
DEL N° 2025-04-021 : TARIFS 2025-2026 DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Delphine MIALANNE
DEL N° 2025-04-022 : TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2025-2026 Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Delphine MIALANNE
DEL N° 2025-04-023 : AIDE AUX SALONS ET EXPOSITIONS ARTISTIQUES – DEMANDE DE
SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Delphine MIALANNE DEL N° 2025-04-024 : DENOMINATION DE LA MAISON DE SANTÉ Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-04-025 : PRIME D’INSTALLATION POUR LES MEDECINS – MODALITES Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-04-026 : REGLEMENT EVASION JEUNESSE – MODIFICATION Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Laurent ASSELOOS
DEL N° 2025-04-027 : REGLEMENT MARCHE ALIMENTAIRE – ADOPTION Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-04-028 : REMBOURSEMENT FRAIS DE FOURRIERE Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-04-029 : INSTRUCTION COMPTABLE M57 – AMORTISSEMENT DES
IMMOBILISATIONS – DELIBERATION MODIFICATIVE
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2025-04-030 : RENOUVELLEMENT CONVENTION RGPD Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-04-031 : SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES SYSTEMES
D’INFORMATION ENTRE ORLEANS METROPOLE ET DOUZE
COMMUNES – NOUVELLE CONVENTION DE SERVICE COMMUN -
APPROBATION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-04-032 : RETROCESSION DE CONCESSION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2025-04-033 : RETROCESSION DE CONCESSION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER