Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1718192345 LISTE DES DELIBERATIONS 9 03 2023
Procès Verbal - 1749203827 PV CM 27 03 2025 Modifie
Déliberation - 1743170179 Deliberations et annexes CM 27 03 2025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27 03 2025
Déliberation - 1678461006 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 1681287431 LISTE DELIBERATIONS DU CM 6 04 2023
Déliberation - 1713249603 Liste des deliberations CM 9 04 2024
Déliberation - 1749203852 LISTE DES DELIBERATIONS CM 05 06 2025
Déliberation - 1751622504 DELIBERATIONS CM 03 07 2025
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 27 05 2025
Déliberation - 1743167875 Liste DES Deliberations cm 27 03 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Sancoins.
Lien du pdf (Déliberation - 1743167875 Liste DES Deliberations cm 27 03 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Fiscalité,
——— VILLE DE
ÿ SANCOINS CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025 — 18H00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN
Numéro
délibération Objet Décision
23/2025 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 Approuvée
pars … | Copie rend des dci res are Maïs nn eat | gro
250200 | uen 200 budget Péneipat Val et des Due annees | Approutée
26/2025 Compte Financier Unique 2024 : budget principal Ville Approuvée
27/2025 Compte Financier Unique 2024 : budget annexe Logements sociaux Approuvée
28/2025 Compte Financier Unique 2024 : budget annexe Chaufferie Approuvée
29/2025 Compte Financier Unique 2024 : budget annexe Assainissement Approuvée
30/2025 Compte Financier Unique 2024 : budget annexe Lotissements des Naïades | Approuvée
31/2025 Affectation de résultat : budget principal Ville Approuvée
32/2025 Affectation de résultat : budget annexe Logements sociaux Approuvée
33/2025 Affectation de résultat : budget annexe Chaufferie Approuvée
34/2025 Affectation de résultat : budget annexe Assainissement Approuvée
35/2025 Affectation de résultat : budget annexe Lotissements des Naïades Approuvée
36/2025 Actualisation de l’AP/CP concernant la création du tiers-lieu Approuvée
37/2025 Actualisation de l’AP/CP concernant la rénovation de l’éclairage public Approuvée
38/2025 oaces publics. l’AP/CP concernant le projet global d’aménagement des Afiprouvée
39/2025 Constitution de provisions pour risques et charges Approuvée
40/2025 Budget primitif 2025 : budget principal Ville Approuvée
41/2025 Budget primitif 2025 : budget annexe Logements sociaux Approuvée
42/2025 Budget primitif 2025 : budget annexe Chaufferie Approuvée
43/2025 Budget primitif 2025 : budget annexe Assainissement Approuvée
44/2025 Budget primitif 2025 : budget annexe Lotissements des Naïades Approuvée
45/2025 Vote des taux de la fiscalité directe locale 2025 Approuvée
46/2025 Actualisation des tarifs municipaux Approuvée Numéro délibération Objet Décision
47/2025 Subventions aux associations Approuvée
48/2025 Mise en place de la fongibilité des crédits Approuvée
49/2025 Aménagement de l’aire de camping-cars : convention d’occupation du sol | Approuvée
Avenant n°1 à la promesse de bail pour la construction d’une centrale 50/2025 photovoltaïque conclue avec la société CS de Sancoins représentée par | Approuvée
VALECO
51/2025 Construction d’un parc agrivoltaïque à Lurcy-Lévis Rejetée
52/2025 Avenant n°2 à la convention d'occupation du tiers-lieu Approuvée
53/2025 Cession d’un terrain sis rue des Naïades (parcelles AM 407 et 408) Approuvée
54/2025 Construction d’une nouvelle gendarmerie : engagements de la commune Approuvée
55/2025 Modification du tableau des effectifs Approuvée
A Sancoins, le 28/03/2025
Le secrétaire de séance,
4 Gérard JAMET