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Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Sancoins.
Lien du pdf (Déliberation - 1749203852 Liste DES Deliberations cm 05 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
—— VILLE DE
p SANCOINS CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2025 -— 18H00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN
Numéro
délibération Objet Décision
76/2025 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2025 Approuvée
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article | 77/2025 L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales EMormeton
78/2025 Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) | Approuvée
Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion et l’exploitation du 79/2025 marché aux bestiaux du parc des Grivelles : choix du délégataire et | Approuvée validation du contrat
80/2025 Dépôt d’archives de la commune de Sancoins à la direction des Archives ABDTOUVÉE départementales et du patrimoine du Cher EP
81/2025 Subventions aux associations Approuvée
82/2025 Renouvellement du dispositif « Petits déjeuners » Approuvée
Terrains sis rue des Naïades : modification des délibérations de fixation du , 83/2025 . k . Approuvée tarif et de règlement de cession
84/2025 Projet de rénovation du DOJO en partenariat avec la FFJ et le club de judo | Approuvée
Projet de béguinage : conditions particulières de cession de l’ancien . 852025 | EHPAD à France Loire Approuvée
86/2025 Mise en place d’une mutuelle communale Approuvée
87/2025 Modification du tableau des effectifs Approuvée
88/2025 Reprise de la délibération de création d un poste d’attaché territorial pour Approtivée exercer les fonctions de secrétaire général
80/2025 Convention d'adhésion au service d’aide à l’archivage du Centre de Appronée Gestion du Cher
90/2025 Recours à des vacataires Approuvée
91/2025 Recensement 2026: désignation du coordonnateur communal et Approuvée recrutement d’agents recenseurs
À Sancoins, le 06/06/2025
La secrétaire de séance,
Nadège VALENTI