Arrêté - 99 AU DEC.2023 75 AAF readhesion

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Arrêté - 99 AU DEC.2023 75 AAF readhesion Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens. Lien du pdf (Arrêté - 99 AU DEC.2023 75 AAF readhesion)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances, NOMENCLATURE : 08 - 09

DECISION RELATIVE AU RENOUVELLEMENT

DE L’ADHESION A L’ASSOCIATION DES

ARCHIVISTES FRANCAIS

Le Maire de la Ville de LENS, Président de la

Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin,

Vu les dispositions de l’article L.2122-22 du Code

Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du

25 mai 2020 portant approbation des dispositions de l’article L.2122-

22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’arrêté n° 2022-2812 du 26 septembre 2022,

portant délégation à des Adjoints au Maire,

Vu la délibération du conseil municipal en date du

12 février 2015 portant adhésion de la Ville de Lens à l’association

des Archivistes Français,

Considérant que le renouvellement de l’adhésion à

l’Association des Archivistes Français nécessite la signature d’une

décision,

Décision n° 2023 -

DECIDE

ARTICLE 1 : Il est décidé le renouvellement de l’adhésion de la Ville de Lens à

l’association des Archivistes Français.

ARTICLE 2 : La Ville de Lens verse à l’association la somme de 105 € correspondant

au montant de la cotisation annuelle.

ARTICLE 3 : Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l’exercice 2023.

ARTICLE 4 : La présente décision sera publiée sur le site internet de la Ville www.villedelens.fr (rubrique actes administratifs).

ARTICLE 5 : Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie, délégué à la Vie Locale et le Comptable Public, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution des dispositions de la présente décision.

Fait en l’Hôtel de Ville, le

Pour le Maire,

L’Adjointe déléguée à la Culture,

Pôle Vie Locale –et Solidarité –

Projet Social

Service Archives-Documentation

Affaire suivie par Mme Aurélie DAVID

Attachée territoriale de conservation

AD/TV

01/03/2023

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