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unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - Ordre du jour CM 31052021
Document publié le Lundi 31 mai 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - Ordre du jour CM 31052021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 31 MAI 2021
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2021
INTERCOMMUNALITE
2° MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE - TRANSFERT DE LA COMPETENCE MOBILITE DANS LE CADRE DE LA LOI D’ORIENTATION DES MOBILITES
CULTURE
3° PROJET DE CENTRE CULTUREL - APPROBATION DU PROJET CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL
4° MEDIATHEQUE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION KERLENN STEN KIDNA POUR LA DECOUVERTE DE LA LANGUE BRETONNE
FINANCES – MARCHES PUBLICS
5° ECOLE DE MUSIQUE - MAINTIEN DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE BRECH POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 DANS LE CONTEXTE DE L’EPIDEMIE DE COVID 19
6° ECLAIRAGE PUBLIC - CONVENTION TECHNIQUE, ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE AVEC MORBIHAN ENERGIES POUR L’ORGANISATION DU TRANSFERT DE LA MAINTENANCE
AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
7° ACQUISITION DE LA PARCELLE ZI N°189 AUPRES DE MME SANSEAU
8° CESSION D’UNE BANDE DE TERRAIN LIMITROPHE AU 1 IMPASSE DES IRIS
9° LOTISSEMENT SCI LES ALIZES - DENOMINATION DE VOIE ET NUMEROTATION 10° ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LES CTS LE CORVEC ET LA COMMUNE DE BREC’H
INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
11° INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE