Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 26.11.2024 1
Procès Verbal - PV reunion du 03.09.24
Procès Verbal - cr20221208
PLU - Annexes - info surf 17 1
Procès Verbal - PV du 18.11.2025
Procès Verbal - PV 18.12.2024
Procès Verbal - PV du 16.12.2025
Conseil Municipal - Compterendu du 19.12.2018
Procès Verbal - PV REUNION DE CONSEIL
Procès Verbal - PV du 11.06.2024
Procès Verbal - PV 26.11.24
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 26.11.24)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL LES TROIS-MOUTIERS Séance Publique du 26.11.2024 à 20 h 00 PROCÈS-VERBAL Etaient présents : SONNEVILLE-COUPE B. GOURDEAU E. GARNIER H. BELLAMY JP. FONTAINE G. RAMEIX S. FLEURY T. RICHARD A. VALLET S. MICHOT T. CALVEZ L. BARDET $.(arrivé à 20h25) ; DUTOUR M.P.(arrivée à 20h27) ; Absents excusés : LIDDELL C. a donné pouvoir à GARNIER H. ; LABBE PELTIERS. ; Mme Gourdeau E. est nommée secrétaire de séance. Approbation du procès-Verbal de la réunion du 09.10.2024. Monsieur le Maire présente Mme Emaille, Présidente de l’ APE accompagnée de ses deux secrétaires Messieurs Georget et Farandeau. Différentes sorties sont prévues pour Les enfants de l’école et des manifestations pour récolter des fonds. Il est fixé les conditions de distribution des jouets pour Noël, financés par la commune. Mme Ecaille rappelle que le but de l’ APE est de contribuer au bien être des enfants en tenant compte des possibilités offertes par la commune et par les enseignants. Le conseil approuve. Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour. Le Conseil Municipal, après avoir entendu les rapporteurs, délibère ainsi qu’il suit : Affaire n° 1 - Ombrières de parking Rapporteur : M. le Maire À l’unanimité, approuve la convention d’occupation temporaire des parkings de la salle cantonale et du moulin (côté Rue du Gué Ste Marie) et autorise le Maire à signer les conventions d’occupation temporaire, ne pouvant excéder 30 ans, avec SOREGIES et tous les documents nécessaires à ce dossier. Affaire n° 2 - CNP assurances Rapporteur : M. le Maire A l’unanimité, accepte et autorise le maire à signer les contrats d’assurances CNP pour l’année 2025. Affaire n° 3 - Numérisation des actes d’état-civil Rapporteur : M. le Maire A l’unanimité, accepte la numérisation des actes d’état-civil pour la période 1948 à 2005 et autorise le Maire à signer le devis avec l’entreprise Numérize. Affaire n° 4 - Budget principal — Décision modificative Rapporteur : M. le Maire A l’unanimité, autorise les mouvements de crédits suivants : FONCTIONNEMENT - DEPENSES D - 615221 - 49000 € D - 6218 + 14 000 € D -6411 + 35 000 € Affaire n° 5 — Installation médecin Rapporteur : M. le Maire Par 2 voix Contre ; 8 voix Pour et 4 abstentions, Donne son accord de principe pour poursuivre l’étude permettant l’installation du médecin au 1‘ étage de l’ancienne trésorerie. Affaire n° 6 —- Bâtiments Rapporteur : M. le Maire API : l'installation de la surface de vente est reportée, à ce jour, à fin janvier. Portail cimetière : l’entreprise CSAI est retenue pour un portail en métal galvanisé Maison du meunier : n’ayant qu’un devis, d’autres entreprises seront consultées. Normes PMR : le devis Wurtz est retenu pour la fourniture de toute la signalisation nez de marche, vitre...etc Salle cantonale : à la prochaine visite de la commission sécurité, le 5/12/2024, des précisions seront demandées concernant la présence d’un SIAP. Affaire n° 7 — Voirie Rapporteur : J.P. Bellamy Il relate l’avancement des travaux d'aménagement de la traversée de Vaon et précise qu’ils seront à l’arrêt du 18/12/24 au 13/01/25. Durant cette période de vacance, l’alternat sera levé et la circulation rétablie. Les travaux prévus au programme de voirie 2024 sont presque terminés, seul le marquage reste à faire. L’entretien des chemins, en cours, est assuré par le personnel communal. Piéto : le dossier de demande de subvention auprès du département étant complet, il est possible d’ores et déjà de commander les figurines. Le conseil accepte. Affaire n° 8 - Informations diverses Rapporteur : E. Gourdeau Le prochain journal est presque terminé. La distribution est prévue début décembre. Une animation à la bibliothèque est programmée le 14/12 de 10h à 12h Téléthon : rappel du passage des cyclistes samedi prochain avec déjeuner à la salle cantonale Moulin : retrait des plantes au pied du moulin Cantine : il est relaté les difficultés avec le comportement d’un enfant. Une semaine d’exclusion sera prononcée après rencontre avec les personnes responsables de celui-ci. Rapporteur : S. Bardet Prend connaissan Eclairage LED petit terrain de foot : après présentation de 3 devis, il est décidé, après présentation au district, de retenir le devis le moins disant si celui-ci est validé et un dossier de subvention sera présenté à sorégies pour bénéficier d’une subvention de 50% Téléphonie : un rendez-vous a été fixé avec notre opérateur Comutex pour optimiser les coûts. Piscine : compte tenu que tous les enfants des écoles primaires n’ont pas accès à la piscine cette année, le nombre de créneaux ouverts ayant été diminués. La commune a questionné la CCPL. Apprendre à nager relève de la santé publique. de de diverses informations. Séance levée à 23 H 05 Lé Secrétaire *