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Procès Verbal - PV du 11.06.2024
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 11.06.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
LES
TROIS-MOUTIERS
Séance
Publique
du
11.06.2024
à 20
h 00
PROCÈS-VERBAL
Etaient
présents
:
SONNEVILLE-COUPE
B.
GOURDEAU
E.
DUTOUR
MP.
GARNIER
H.
BELLAMY
J.P
MICHOT
T.
BARDET
S.
RAMEIX
S.
CALVEZ
L.
LIDDELL
C.
RICHARD
A.
FONTAINE
G.
FLEURY
T.
Absents
excusés
:
MICHOT
T.
LABBE
PELTIER
S.
VALLET
S.
Mme
Gourdeau
E.
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-Verbal
de
la réunion
du
13.05.2024.
Il est
ensuite
procédé
à l’examen
des
affaires
inscrites
à l’ordre
du jour.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
les
rapporteurs,
délibère
ainsi
qu’il
suit :
Affaire
n°
1 —- Création
de
poste
Rapporteur
: M.
le Maire
À
l’unanimité,
après
avoir
pris
connaissance
des
différentes
annonces
pour
le recrutement
de
personnel,
autorise
le Maire
à créer
1 ou
2 postes
d’adjoint
technique.
Il informe
également
le
remplacement
d’un
adjoint
administratif
dont
le poste
sera
pourvu
fin
du
mois
d’août.
Affaire
n°
2 -
Commerces
Rapporteur
: M.
le Maire
A
l’unanimité,
autorise
le
maire
à :
-
Accepter
l’installation
d’une
surface
de
vente
Api
supérette
et signer
toutes
les
pièces
se
rapportant
à ce
dossier,
et,
-
À
signer
une
convention
avec
la chambre
des
métiers
pour
lancer
une
étude
d’implantation
pour
une
boulangerie
Affaire
n°
3 - Voirie
Rapporteur
: M.
Bellamy
J.Paul
A
l’unanimité,
après
avoir
pris
connaissance
des
travaux
retenus
par
la
commission
voirie,
décide
de
lancer
l’appel
d’offres
et
solliciter
le
conseil
départemental
pour
une
subvention
dans
le
cadre
de
l’Activ’3. Il
informe
également
qu’Eaux
de
Vienne-Siveer
a prévu
une
augmentation
des
tarifs
d’assainissement
et
que
des
travaux
sur
le
réseau
d’eau
potable
sont
programmés
cette
année
Route
des
Monteils
et
en
2025
à Vaonnet.
Affaire
n°
4 - Bâtiments
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Ancienne
gare
: Autorise
le maire
à signer
le devis
Justeau
pour
le désamiantage
Ad’ Ap
: Fait
le point
sur
l’agenda
relatif à l’accessibilité
des
ERP
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
: Informe
quant
au
projet
d’extension
et la problématique
de
sacrifier
un
parking.
Buvette
étang
: le
comité
des
fêtes
ayant
demandé
d’effectuer
des
travaux,
Monsieur
le
Maire
s’interroge
quant
à la responsabilité
de
la commune
face
au
bénévolat.
Une
demande
sera
effectuée
auprès
des
Mutuelles
de
Poitiers. Bibliothèque
: Autorise
le Maire
à signée
l’engagement
à la Charte
d’intégration
au
schéma
de
développement
de
la lecture
publique
en
Loudunais
avec
la CCPL
Affaire
n°
5
—
Informations
diverses
-
Fixe
les
permanences
des
élus
pour
les
prochaines
élections
législatives
-_
Sinistre
et sinistrés
de
Vaon
-
Parcelles
cadastrées
AI
n°399
et
AI
n°406
situées
à Bernazay
-
Stade
: Revoir
la possibilité
d’éclairage
pour
le terrain
d’entrainement
-
Fondation
patrimoine
: M.
le maire
rappelle
le principe
de
la participation
aux
travaux
pour
les
particuliers.
Subvention
de
2%
de
la fondation
et 2%
sur
les
fonds
mis
à disposition
par
la
commune.
-
Aire
de jeux
enfants à
l’étang
: portillon
endommagé
à réparer
-
Informe
qu’un
projet
agrivoltaïque
est en
cours
sur
Bernazay
S.
Bardet
présente
les
différents
devis
relatifs
à l’acquisition
et l’installation
d’un
vidéo
projecteur
dans
la salle
du
conseil
municipal,
un
système
mobile
de
micros
et sonorisation
ainsi
qu’une
sonorisation
pour
une
voiture.
Le
conseil
valide
l’installation
du
vidéo
projecteur,
de
la sono
pour
la voiture
et suite
aux
nouvelles
investigations
concernant
le système
de
micro
et sono
mobile,
autorise
le Maire
à signer
le devis
qui
correspondra
aux
besoins.
E.
Gourdeau
demande
l’avis
au
conseil
municipal
quant
à l’installation
des
illuminations
de
Noël
2024.
Il est décidé
d’en
installer
autour
de
l’église,
l’ Avenue
d’ Aumetz
et d’illuminer
le carrefour
des
feux
tricolores.
- une
réunion
de
la commission
communication
est
fixée
au
13/06
à
18h
- Centre
de
loisirs
: les
animateurs
sont
recrutés
- 14 juillet
: la commission
manifestation
se
réunira
le
17/06
à
18
h 00
- Remerciements
à Anne
Richard
et Hélène
Garnier
pour
leur
investissement
dans
le travail
de
repérage
des
concessions
M.
Paule
Dutour
signale
la dangerosité
du
carrefour
de
la mairie
sur
la RD
347
en
raison
des
plantations. S.
Rameix
demande
les
disponibilités
du
gymnase
pour
l’organisation
d’une
compétition
2
finale
de
force
athlétique
qualificative
pour
les
finales
fédérales
2025
Séance
levée
à 22
H
45
Le
Secrétaire