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Déliberation - b0106034
Déliberation - a181146
Document publié le Lundi 12 novembre 2018 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a181146)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Bioéthique,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 12 novembre 2018
Le Conseil Municipal, convoqué le 5 novembre 2018, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT (à compter de la question n° 34 jusqu'à la question n° 49 incluse), M. Pascal CURIE, Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M. Cyril DEVESA, Mme Myriam EL-YASSA (de la question n° 4 à la question n° 13 incluse et à compter de la question n° 22), Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI!, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA (jusqu’à la question n° 22 incluse), M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT (à compter de la question n° 4), Mme Elsa MAILLOT (à compter de la question n° 34), Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON (à compter de la question n° 6), Mme Danielle POISSENOT, M.Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Rosa REBRAB {à compter de la question n° 14), Mme Karima ROCHDI (à compter de la question n° 5), M. Dominique SCHAUSS, M. Rémi STHAL, Mme lIlva SUGNY, Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (à compter de la question n° 12), M. Ludovic FAGAUT (à compter de la question n° 34), Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN (à compter de la question n° 12), M. Philippe GONON (à compter de la question n° 12), M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX (à compter de la question n° 26), Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Philippe MOUGIN.
M. Dominique SCHAUSS.
M. Guerric CHALNOT (jusqu'à la question n° 33 incluse et pour la motion), M. Yves-Michel DAHOUI, M. Emmanuel DUMONT, Mme EL YASSA (jusqu'à la question n° 3 incluse et de la question n° 14 à la question n° 21 incluse), M. Jean-Sébastien LEUBA (à compter de la question n° 23), M. LOYAT (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Elsa MAILLOT (jusqu'à la question n° 33 incluse), M. Thierry MORTON (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Rose REBRAB (jusqu'à la question n° 13 incluse), Mme Karima ROCHDI (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question n° 11 incluse), M. Ludovic FAGAUT (jusqu'à la question n° 33 incluse), Mme Odile FAIVRE- PETITJEAN (jusqu'à la question n° 11 incluse), M. Philippe GONON (jusqu'à la question n° 11 incluse), Mme Sophie PESEUX (jusqu'à la question n° 25 incluse), M. Julien ACARD.
M. Guerric CHALNOT à Mme Danielle DARD (jusqu'à la question n° 33 incluse et pour la motion), M. Yves-Michel DAHOUI à Mme Carine MICHEL, Mme EL YASSA à Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n° 3 incluse et de la question n° 14 à la question n° 21 incluse), M. Jean-Sébastien LEUBA à Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY (à compter de la question n° 23), Mme Elsa MAILLOT à M. Thibaut BIZE (jusqu'à la question n° 33 incluse), M. Thierry MORTON à M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Rose REBRAB à M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question n° 13 incluse), Mme Karima ROCHDI à M. Rémi STHAL (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Marie- Laure DALPHIN à M. Pascal BONNET (jusqu'à la question n° 11 incluse), M. Ludovic FAGAUT à M. Jacques GROSPERRIN (jusqu'à la question n° 33 incluse), M. Philippe GONON à Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu'à la question n° 11 incluse), Mme Sophie PESEUX à Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 25 incluse).
OBJET : 46 - Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2018 46
Subventions aux associations à caractère médico-social
Attribution
Rapporteur : M. l’Adjoint DEVESA
2018
Date Avis
Commission n° 2 19/10/2018 Favorable unanime
La Ville de Besançon soutient les associations locales qui ont pour objet l'accompagnement du malade dans sa vie quotidienne, la lutte contre la maladie et celles qui conduisent des actions de prévention.
ll est proposé d'attribuer aux associations à caractère médico-social, pour leur action, les subventions suivantes :
Subventions
Pen | Sommes à | Montant Dénomination . . autres attribuées par la le Sommes association Objet social Ilectivité Ville de Besançon | subvention | proposées EL Re es sollicitée pour 2018 et Caisses en 2018
2017 2016 2017
AFPCO Prévention en
Orthophonie,
information et aides 400 € 0 € 0 € 350 € 350 € à la population à
tout âge
AFM Préventions et
(Section Doubs) informations sur les
maladies rares et 3 719€ 0€ 0€ 500 € 300 € les maladies
neuromusculaires
AIDES Lutte contre le
Bourgogne- SIDA, information et 110000€ | 3000€ | 3000€ 3 000 € 4 000 € Franche-Comté aide aux personnes
Alcool Assistance | Aide et
(section de accompagnement 350 € 650 € 650 € 720 € 650 € Besançon) de personnes en
difficulté avec
l'alcool - sensi-
bilisation au risque
ANPAA 25 Prévention,
(Association formation et soin en
nationale de alcoologie et
prévention en tabacologie 759 975€ | 7000€ | 7000€ 7 000 € 7 000 € addictologie -
comité de
Besançon) Subventions
attribuées
par l'Etat Sommes Montant
é inati ! attribuées par la de la Sommes
pan Objet social Ésaizhi Ville de Besançon | subvention | proposées
LL ee sollicitée | pour 2018 et Caisses en 2018
2017 2016 2017
APEDA Centre de
Bourgogne ressources pour la
Franche-Comté perte d'audition et 32 661 € 790 € 750 € 1 000 € 750 €
la surdité, public de
tout âge
Bibliothèque Enregistrement de
sonore de livres audios - prêts
Besançon et du aux personnes mal Doubs de ou non voyantes et 11 000 € 695 € 650 € 1 000 € 650 €
l'Association des aux handicapés
donneurs de voix moteurs
Centre Information,
dinrmatonendeneonsuatonet 233371€| 3000€| 2000€ 3000€| 3000€ Consultation sur la | prévention sur la
sexualité (CICS) sexualité
Enfants et Santé Aide à la recherche
(antenne de médicale pour les
Franche-Comté) enfants atteints de 110€ | 1000€ 850 € 1 000 € 1 000 €
cancers et de
leucémies
France Rein Aide et soutien aux
Franche-Comté insuffisants rénaux -
{anciennement sensibilisation au 2618€ 800 € 800 € 800 € 1480 €
AIRC) don d'organes
Les Mutilés de la Aide et soutien aux
Voix opérés du larynx - fourniture de 10 550 € 741 € 800 € 800 € 800 €
matériel
US Pelenter FEOReCAReN 487 539€ | 4000€| 4000€ 4000€| 5500€ Orchamps quartier de Palente
Vie Libre (section Prévention et lutte
de Besançon) contre l'alcoolisme - accompagnement 0€ | 1000€| 1000€ 1 000 € 800 €
d'anciens malades
Vivre Comme Aide morale aux
Avant (antenne de | femmes atteintes 137 300 € | 1000 € 1 000 € 1 000 € 1 500 €
Besançon) d'un cancer du sein
TOTAL 27 780€
En cas d'accord, la somme totale, soit 27 780 €, sera prélevée sur la ligne 65.510/6574 CS 50000. M. VAN HELLE, élu intéressé, n’a pris part ni au vote, ni au débat.
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide d’attribuer ces 14 subventions pour un montant total de 27 780 €.
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
La Première Adjointe,
Danielle DARD.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 52
Contre : 0
Abstention : O0
Ne prennent pas part au vote : 1
Préfecture du Doubs
Reçu le 2 6 NOV. 2018
f7FER N © Contrôle de légalité