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Document publié le Dimanche 12 septembre 2010 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1007046)
Thèmes du document : Bioéthique, Fin de vie, Démocratie,
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Collectif d’Associations pour le Don d’Organes (CADO)
Mme l’Adjointe BULTOT, Rapporteur : Le Collectif d’Associations pour le Don d’Organes (CADO) organise cette année encore une grande manifestation de sensibilisation au don d’organes et de tissus.
Le CADO sera le maître d’œuvre de cette opération plus importante qu’à l’habitude en s’appuyant sur trois évènements exceptionnels :
- le 15 ème anniversaire de la Journée de sensibilisation au don d’organes et de tissus (dimanche 12 septembre 2010, randonnée «Les boucles du don») ;
- la 1 000ème greffe de rein à Besançon (présentation et historique : 10 septembre 2010) ;
- conférence/débat sur la loi «bioéthique» (10 septembre 2010).
Il est important que la Ville de Besançon s’associe à ces actions et les soutienne par un engagement financier. Aussi, il est proposé d’attribuer au Collectif d’Association pour le Don d’Organes une subvention exceptionnelle de 2 000 €.
En cas d’accord, la somme sera prélevée au chapitre 65.510/6574 CS 50000.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l’attribution de cette subvention.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 2, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 19 juillet 2010.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1299
8 juillet 2010