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Document publié le Mardi 19 novembre 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0211018)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Bioéthique,
Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux classes transplantées ou de découverte (3 ème répartition 2002)
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes pour les classes transplantées ou de découverte de l’année 2002, au titre de la 3 ème répartition.
SEJOURS LIBRES :
Ecoles Dates
Nombre
d’élèves
Nombre
de
journées
Lieu Coût Coût Bénéficiaires
Herriot primaire 18 au
23.11.02
20 120 Fauvettes
25 LEVIER
8,32 € 998,40 € Fauvettes
Herriot primaire 25 au
30.11.02
16 96 Fauvettes
25 LEVIER
8,32 € 798,72 € Fauvettes
Helvétie
maternelle
14 et 15.11.02 21 42 Roche du Trésor
25
PIERREFONTAINE-
LES-VARANS
8,32 € 349,44 € Roche du
Trésor
TOTAUX 57 258 2 146,56 €
Le Conseil Municipal est invité à délibérer sur la répartition qui lui est proposée et en cas d’approbation à prélever la somme de 2 146,56 € au Budget Primitif 2002 - Chapitre 92.255.6574.21100.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, en décide ainsi.
Récépissé préfectoral du 19 novembre 2002.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1771
7 novembre 2002